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Compte-Rendu - 1 fevrier 2017
Document publié le Mercredi 1 février 2017 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 fevrier 2017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Folio n° 2017/
1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU 01/02/2017
PRESENTS : MARTIN – GRELLETY – HAREL - PORTELLO – DELBOS – FEUILLE - DOAT - SOULAGE
ABSENTS REPRESENTES : COUPARD par FEUILLE, FOURAN par PORTELLO
ABSENTS : PERROT
SECRETAIRE : Philippe SOULAGE
Date de convocation du Conseil Municipal : 27/01/2017
Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu du conseil municipal du 09/01/2017. Il est adopté à l’unanimité.
Délibération 2017-02/02
CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL DELARCHIVES AVEC LA SOCIETE ADIC
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du contrat de maintenance du logiciel DELARCHIVES à renouveler avec la Société ADIC Informatique, domiciliée à UZES. Ce logiciel sert à archiver les délibérations, les arrêtés du maire et les arrêtés d’urbanisme.
Le contrat prend effet à compter du 1er avril 2017 pour une durée de un an. Il est renouvelable deux fois par reconduction tacite, soit une durée totale de trois ans.
Une redevance annuelle de 15 € HT sera effective à compter du 1er avril 2017.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité donne un avis favorable, décide de conclure le présent contrat et autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
Délibération 2017-02/03
SPA : RENOUVELLEMENT CONVENTION
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier reçu de la SPA de BERGERAC donnant quelques informations sur les problèmes liés aux animaux errants et sur l’aide que peut apporter la SPA aux communes.
Grace à ses installations de fourrière, la SPA se substitue aux mairies pour recueillir ces animaux errants, rechercher les propriétaires, les replacer …
Monsieur le Maire donne lecture de la convention fourrière pour l’année 2017. Le montant de la participation pour l’année 2017 est de 0.65 € par habitant. Folio n° 2017/
2
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité donne un avis favorable et autorise le Maire à signer la convention fourrière pour l’année 2017 et régler la participation.
MISE EN ACCESSIBILITE DE L’ECOLE ET DE LA GARDERIE
Monsieur le Maire donne lecture de la fiche conseil de l’ATD concernant la mise aux normes d’accessibilité de l’école et de la garderie.
Présentation des études de l’ATD avec 2 devis pour un total de 16 900 €.
Monsieur le Maire précise qu’à partir de maintenant on va s’engager à demander des devis auprès des fournisseurs.
SAFER : CONVENTION DE VEILLE FONCIERE
Monsieur le Maire donne lecture du mail envoyé par la SAFER concernant la possibilité de signer une convention de diffusion des informations de vente sur notre territoire. Cela permet d’être informé avant que toute transaction soit commencée.
POINT ASSAINISSEMENT STATION DES COUSTALS
Rappel : l’assainissement collectif est une compétence de la Communauté de Communes Bastides Dordogne Périgord depuis le 1er janvier 2017.
La CCBDP va envoyer prochainement un courrier à chaque propriétaire ou locataire de la résidence des Coustals pour les informer de ce changement et des conséquences que cela entraine.
Le coût pourrait atteindre pour 80 m3 de consommation moyenne d’eau par an 224.80 € par habitation dont une part fixe de fonctionnement de 112.40 €.
Toutes les communes qui ont un assainissement collectif se verront appliquer un temps de lissage sur 8 ans pour que la redevance soit égale dans toutes les communes de la CCBDP.
POINT DECHETS VERTS
La zone de déchets verts communale est toujours fermée pour l’instant.
Un point sur les différents arrêtés préfectoraux concernant le brûlage, est donné par le maire, afin de rétablir le « bon » droit.
Proposition : réouverture de la zone verte (1 ou 2 demi-journée par semaine) avec surveillance de l’agent technique, en vue de broyer les déchets verts.
BIBLIOTHEQUE VARENNES LANQUAIS
Mme MAINTIGNIEUX (1er adjointe de Lanquais) signale qu’il est nécessaire de trouver des bénévoles pour ouvrir la bibliothèque Varennes Lanquais, deux heures de plus par semaine pour répondre favorablement à la convention départementale qui demande une ouverture de six heures par semaine.
QUESTIONS DIVERSES
Musique 13/07, M. Rodrigues fera à nouveau l’animation musicale.
Commission des impôts le 08/03/2017
PDIPR : retour de la convention signée par M. Germinal PEIRO, il reste à installer les tables de pique-nique et les panneaux d’informations.
Fin de la réunion à 22 h 20.