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Ordre du Jour - ODJ CM 08042026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 06h36 par la commune de Charly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 08042026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
1
SEANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 08 AVRIL 2026 à 19h30
ORDRE DU JOUR
I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 28 JANVIER 2026
II. DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Néant
III. ORDRE DU JOUR
I. ORDRE DU JOUR
A – GOUVERNANCE
● 2026_DEL_15 Création de postes de Conseillers Municipaux délégués
● 2026_DEL_16 Délégations consenties au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
● 2026_DEL_17 Délibération relative à la création et à la composition des commissions municipales
● 2026_DEL_18 Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Gendarmerie d’Irigny
● 2026_DEL_19 Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion du bassin versant du Garon – Désignation
● 2026_DEL_20 Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS
● 2026_DEL_21 Composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
● 2026_DEL_22 Désignation représentant de la commune au sein de la SPL MLAC
● 2026_DEL_23 Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Olivier ARAUJO, Maire
B – RESSOURCES HUMAINES
● 2026_DEL_24 Autorisation de recrutement d’un collaborateur de cabinet à temps complet ● 2026_DEL_25 Fixation des indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et conseillers délégués
● 2026_DEL_26 Etat récapitulatif des indemnités de fonctions perçues par les membres du conseil municipal du 01/01/2025 au 31/12/2025
C – FINANCES
● 2026_DEL_27 Règlement budgétaire et financier 2026 -2032
● 2026_DEL_28 Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B) 2026
● 2026_DEL_29 Approbation du Compte Financier Unique (C.F.U) 2025
● 2026_DEL_30 Affectation définitive du résultat excédentaire 2025
IV. REPONSES AUX QUESTIONS ECRITES DES CONSEILLERS
V. INFORMATIONS DU MAIRE