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Ordre du Jour - ODJ CM 280126
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 280126)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
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SEANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 28 JANVIER 2026 à 19h30
ORDRE DU JOUR
I. APPROBATION DES PROCES VERBAUX DU 17 SEPTEMBRE ET DU 26 NOVEMBRE 2025
II. DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
III. ORDRE DU JOUR
A – RESSOURCES HUMAINES
● 2026_DEL_01 Mise à jour du tableau des effectifs
B – GOUVERNANCE
● 2026_DEL_02 Signature de la convention cadre d’occupation temporaire du domaine public entre les communes de Charly, Irigny, Saint Genis Laval, Vernaison et l’opérateur Voi Technology pour l’expérimentation d’un service vélos en libre-service
● 2026_DEL_03 convention de refacturation d'abonnement internet / déport de la vidéoprotection
● 2026_DEL_04 Dénomination voie privée
C – FINANCES
● 2026_DEL_05 Budget Commune 2026 – Participation financière à la construction de logements sociaux – Programme ALLIADE – 323 chemin des Ferratières
● 2026_DEL_06 Attribution de la subvention de fonctionnement au CCAS pour l’exercice 2026
● 2026_DEL_07 Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la DETR 2026 concernant la rénovation du stade de football Raymond Bourette
● 2026_DEL_08 Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la DETR 2026 concernant la rénovation de l’équipement sportif – tennis
● 2026_DEL_09 Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la DETR concernant la couverture du terrain de boules, la création d’un terrain de Pétanque et le passage en LED de l’éclairage.
D - SOCIAL
● 2026_DEL_10 Signature de la Convention Intercommunale d’Attributions (CIA)
E - RAPPORTS
● Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
● Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
IV. REPONSES AUX QUESTIONS ECRITES DES CONSEILLERS
V. INFORMATIONS DU MAIRE