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Procès Verbal - Approbation du PV
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Procès Verbal - Approbation du PV)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Télécommunications et internet,
Bailly, le 30 septembre 2026
L'an deux mil vingt-six,
le 24 juin,
les membres du Conseil Municipal de Bailly,
légalement convoqués le
dix-huit juin,
se sont réunis à
dix-neuf heures et trente minutes dans la salle
Georges Lemaire sous la
présidence de Monsieur Stéphane GAULTIER,
Maire.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : 22 Stéphane GAULTIER,
Géraldine
VIAU-LARDENNOIS, Alexandre RUECHE,
Claude MAQUIS,
Frédéric
GUIRIMAND,
Tatjana
ROCHE,
Joël
RISPAL,
Françoise
GUYARD-CASTANET,
Pierre-Yves
CHALTIEL,
Stéphanie BANCAL,
Marc DEVAUX,
Christophe DEPIERRE,
Karine
WEBER, Francis ALTGLAS,
Eve
VON TSCHIRSCHKY,
Denis ARNAUD,
Valérie LEFEBVRE,
Caroline DE SAZILLY, Jacques ALEXIS,
Sabrina TOURMETZ, Jérôme CASANOVA,
Charlotte
LOGEAIS Ont donné pouvoir : 5 Marilyne BARANES
à
Stéphanie BANCAL
Guy TRAN
à
Karine WEBER
Marie-Aimée PEYRON
à
Stéphane GAULTIER
Bertrand MENIGAULT
à
Charlotte LOGEAIS
Lucie CATROUX
à
Sabrina TOURMETZ
Absents :0 Le Conseil a choisi comme Secrétaire : Denis ARNAUD EN EXERCICE :
27
PRESENTS :
22
REPRESENTES 5
VOTANTS : 27 N° Délibération
INTITULÉ
Vote
2026.47
Admission en
non-valeur
A L'UNANIMITE
Règlement budgétaire, financier et
A L'UNANIMITE
2026.48
participatif
2026.49
Participation au collège de la Quintinye
A L'UNANIMITE
pour les activités scolaires
2026.50
Avenant avec la DSIN
A L'UNANIMITE
Approbation de l'évolution du logo de
A L'UNANIMITE
2026.51
la
Ville
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Représentant de la Ville à l'YCID
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Approbation du contrat Eau, trame
A L'UNA
ITE
2026.53
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A L'UNANIMITE Le
Maire
ns
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