Convocation - 2023 140 Finances Tarifs 2024

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Convocation - 2023 140 Finances Tarifs 2024 Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Soyaux. Lien du pdf (Convocation - 2023 140 Finances Tarifs 2024)Thèmes du document : Loisirs, Bois et produits du bois, Télécommunications et internet,

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Ville d'espaces et de contrastes

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 19 DECEMBRE 2023

L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le 19 DECEMBRE, à 18H00, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la

présidence de M. François NEBOUT, maire.

Date de convocation : 12 décembre 2023

MEMBRES PRESENTS :

François NEBOUT, Nathalie DURANDET, Michel BONNEFOND, Annie MARAIS, Jérôme GRIMAL, Fadilla DAHMANI, Robert JABOUILLE, Isabelle BOURIAU, André LANDREAU, Lysiane ROUYER, Christophe MONTEIRO, Marianne IRIARTE-HUET, Frédéric MILLAC, Marie-Claire NEAUD, Jean Leopold SIWE-NANA, Erika BONNEAU, Pascal BUCHEMEYER, Mallory PEYRONAUD, Hassen SFAR, Frédéric CROS, Sandra BISBAU, Cédric JEGOU, Claudine DUMARGUE, Christine DALLA VALLE, William JACQUILLARD.

MEMBRES EXCUSES :

Robert LECOCQ, Marie-Laure DUMONT, Louis-Adrien DELARUE.

POUVOIRS :

Robert LECOCQ À François NEBOUT,

Marie-Laure DUMONT À Isabelle BOURIAU,

Louis-Adrien DELARUE À Cédric JEGOU.

MEMBRE ABSENT :

Sabrina BURON.

Madame Marie-Claire NEAUD a été nommée secrétaire de séance

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2023-140- Finances - Tarifs 2024

Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité approuve les tarifs municipaux 2024 suivants :

Location du bus municipal ;

- Droits de places et marchés ;

Redevances d’occupation du domaine public ;

- Location de matériel scénique et de festivités ;

Location de matériels techniques ;

Location de matériel entre les communes du Grand Angoulême ;

- Redevances cimetières ;

- Restauration scolaire et accueil périscolaire ;

- Location de salles ;

- Arts et Cie ;

- Billetterie ;

- Ecole Municipale de Sport ;

- Location de gymnases municipaux ;

- Vente de bois ;

- Coûts horaire matériel et main d’œuvre travaux en régie

Les tarifs municipaux proposés sont en augmentation de 5% par rapport à ceux de 2023.

TARIFS 2024 UTILISATION BUS MUNICIPAL

Désignation Prix Tarifs 2024

Tarif horaire du chauffeur 34,02 €

Coût au Km du trajet parcouru 0,33 €

TARIFS 2024 DROITS DE PLACES ET MARCHÉS

1— 2024 Tarifs mensuels des commerçants abonnés :

Tarif À Marché couvert par nee nes a par jour de présence 3,91 €

Tarif B Non couvert par mére aa Pr jour de présence 2,79 €

2024 Tarifs des commerçants occasionnels :

Tarif C Marché couvert par mètre linéaire et par jour 1,59 €

Tarif D Non couvert par mètre linéaire et par jour 1,18 €

III — 2024 Autres tarifs :

Tarif E Distributeur automatique de denrées alimentaires 144,39 €

TARIFS 2024 RODP (Redevance d’occupation du domaine public)

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Berger MEME

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Désignation du mode d'occupation Unité 2024

> .

Toute occupation du domaine public pour Par m et par jour 2,08 €

laquelle un tarif n'est pas prévu expressément

dans ce présent règlement Au-delà de 4 semaines- tarif par m°? et 9.92 €

par jour ?

Occupation du domaine public délimitée par M° par mois-tarif forfaitaire 4,13 €

une palissade de chantier ou tout autre dispositif = = = —

(scellé ou posé) Au-delà de 4 semaines-droit forfaitaire 621€

par m° et par mois en sus du ler mois ?

Occupation du domaine public pour dépôt de , . . matériaux sans palissade Au-delà de 3 jours (par jour) 4,96 €

Stationnement de bennes tous modèles, Unité par jour-droit forfaitaire 310€ remorques, compresseurs, bétonnières, etc... applicable dès le 1er jour ?

M? par semaine-droit forfaitaire jusqu'à . x . 2,58 €

| 7 jours d'occupation Echafaudage tous modèles occupant ou — - - —

surplombant le domaine public et échelles avec ee d'une semaine-droit forfaitaire

taquets reposant sur le sol de la voie publique par m applicable par tranches 4,13 € indivisibles de 7 jours, en sus de la É

1ère semaine

Grues - cabanes de chantier par semaine-droit forfaitaire par unité 12,41 €

Auvent, store fixe, marquise, corbeille, store Par m? et par an 621€

banne

Chevalets porte menu unité par an 37,24 €

Chevalets publicitaires unité par an 124,15 €

Terrasse de café ou de restaurant ouverte Par m? par mois-droit forfaitaire 3,72€

Distributeurs journaux, documents unité par an-droit forfaitaire 74,48 €

Concessionnaires automobiles et 2 roues, Par m° par mois-droit forfaitaire 4.96 €

stationnement de livraison 2 roues P è ?

. par semestre-droit forfaitaire par

Taxis emplacement de stationnement 86,91 €

Déménagement gratuit

Par m°-droit applicable 621€

Emplacement stand à partir de 3 m°? ?

forfait minimum (-3m°) 18,62 €

Manège enfants surface inférieure à 60 m2 par semaine-droit forfaitaire 99,32 €

nee enfants surface supérieure ou égale à Parsemaine-drait forfaitaire 130,36 €

Manège adultes surface inférieure à 200 m2 par semaine-droit forfaitaire 186,23 €

Manège adultes surface supérieure ou égale à || par semaine-droit forfaitaire 198.65 € 200 m2 ,

Bureaux provisoires de ventes (immobilier) Par trimestre 1 117,43 €

Camions ambulants de restauration et de vente Par m° et par jour de présence 112€ de denrées alimentaires hebdomadaire Camions ambulants de restauration et de vente

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Forfait minimum si le montant lié à la

de denrées alimentaires présence n’atteint un montant 15,75 €

9 Genres minimum de 15€/6mois

, . par m? et par jour de présence

Camions d’outillage . 8,94 € hebdomadaire

Par jour 439,91 €

Cirque traditionnel

Caution en plus 689,12 €

Mange debout en terrasse unité par an 35,28 €

Aire des Brandes - emplacement aire de loisirs -

. par an 4 140,73 € + 1% site accrobranche

CA annuel

Aire des Brandes - emplacement aire de loisirs - n

site mini-golf P

TARIFS 2024 MATERIEL SCENIQUE ET DE FESTIVITES

Manifestations extérieures

Prix

Quantités Désignation unitaire par jour

2024

Matériel d'éclairage scénique

Jeux d'orgue et branchements - 24Kw / barres

1 Pupitre programmable 48 circuits Jester Zéro 88 67,43 €

1 Pupitre programmable 12 circuits Q12 52,45 €

3 Bloc de puissance en rack 12 x 3kW 82,40 €

1 Bloc de puissance avec gradateurs 12 x 2kW 39,40 €

Projecteurs (avec élingue de sécurité)

6 Projecteur PC (plan convexe) Juliat 1000 w halogène 8,97 €

10 Projecteur PC (plan convexe) Rhéa 1000 w avec couteaux 8,97 €

12 Projecteur PAR 64 110 volts (par deux - montés en série) 18,74 €

13 Projecteur PAR 64 220 volts 8,97 €

6 Projecteur PAR 56 300 w 5,13 €

1 Projecteur de poursuite manuel HMI 575 Juliat avec pied 164,86 €

2 Projecteur à faisceau concentré ACL (4 unités montés en série) 29,82 €

Accessoires lumière et de scène

60 Gélatine de couleur Lee Filter prédécoupée toutes teintes 1,21 €

2 Pied à crémaillère Juliat charge 20 kg 17,99 €

2 Pied à crémaillère TE 03 charge 60 kg avec barre 27,19 €

2 Pied à crémaillère TE 06 hauteur 6,00 m charge 125 kg avec cadre 37,91 €

52 Collier Superbloc pour projecteur 1,50 €

1 Tapis de danse 14,00 x 8,00 m 443,90 €

Câblerie et branchements

15 Triplette 6,81 €

10 Boîte Plexo 6 prises 16 A protégées alimentation P17 14,99 €

1 Bloc différentiel à 6 prises 11,97 €

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1 Armoire P17 236,39 €

5 Rallonge P 17 32 A 380 v tétra 11,97 €

5 Rallonge P 17 63 A 380 v tétra 11,97 €

5 Multipaire 4 circuits 25 m 3 G 2,5 8,97 €

1 Multipaire 5 circuits 15 m 3 G 2,5 8,97 €

1 Multipaire 3 circuits 15 m 3 G 2,5 6,01 €

20 Câble alimentation 3 G 2,5 HO7V de 2 à 5 m 1,21 €

14 Câble alimentation 3 G 2,5 HO7V de 15 m 1,86 €

Matériel de sonorisation

Diffusion

1 Ensemble fixe 2 x 1500 W avec sub bass JBL 209,81 €

1 Ensemble mobile 2 x 1500 W JBL 209,81 €

4 Retours de scène Yamaha SM 15 V 500 W 52,48 €

2 Retours de scène RCF 300 W 52,48 €

2 Retours de scène amplifiés JBL 300 W 52,48 €

2 Retours de scène amplifiés LEM 300 W 52,48 €

Lecture, amplification, mixage et effets

1 | lecteur CD 5000 d auto pause, auto ready 113,89 €

1 | Table de mixage numérique Yamaha 01 V 96 146,91 €

1 Table de mixage analogique 12 voies Soundcraft - EFX12 44,96 €

1 Table de mixage analogique 24 voies Soundcraft - LX7 134,86 €

2 Amplificateur P 5000 S Yamaha 2 x 500 W 82,40 €

1 Amplificateur P 3500 S Yamaha 2 x 350 W 82,40 €

1 Bloc programmable multi effets Yamaha SPX 990 34,48 €

3 Equaliseur analogique 2 x 33 bandes Yamaha 44,96 €

2 Compresseur DBX 166 A 35,25 €

1 Expandeur DBX 274 35,25 €

1 Analyseur de spectre Rana RA 27 32,33 €

Microphones, accessoires et câblerie

3 Microphone haute fréquence Shure ou Sennheiser 44,96 €

4 Microphone supercardioïde chant Béta 58 22,46 €

4 Microphone supercardioïde chant SM 58 22,46 €

2 Microphone supercardioïde instrument Béta 57 ou 58 22,46 €

5 Microphone supercardioïde instrument SM 57 ou 58 22,46 €

2 Microphone électro acoustique AKG D112 22,46 €

2 Microphone électro acoustique AKG C 451 Hyper cardio 22,46 €

1 Microphone électro acoustique AKG C 451 E 32,96 €

1 Microphone électro acoustique réglable AKG C 460 B 32,96 €

1 Microphone cardioïde BF 521 Sennheiser 22,46 €

1 Microphone cravate HF Beyer Dynamic 29,97 €

6 Microphone fil électro statique SM 81 LC 22,46 €

1 Valise de micro batterie 1 x 521 - 2 x 451E - 4 x 504 220,27 €

4 Pieds d'enceinte 5,62 €

18 Pied de micro 3,75 €

6 Boîtier de direct (Gate) 22,46 €

2 Boîtier de scène 24 entrées XLR 14,99 €

30 Câble de micro XLR 12 m 2,25 €

2 Câble multipaire son 24 circuits XLR 44,96 €

Equipements de festivités

1 | Ecran pliable sur pieds | 45,74 €

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1 Ecran déroulable 16/9 fixe de 3 m (Forfait) 33,74 €

1 Vidéo-projecteur (association de Soyaux uniquement) 5000 Lumens 155,99 € Raccordement internet (Forfait) 65,87 €

20 Table pliante 6 personnes - par jour de location 13,21 €

150 Chaise pliante - par jour de location 1,79 €

Matériel spécifique à Matisse

Qua 32 ? RE ntité Désignation =

‘ par jour

2024

Gradins 250 places - la place pour la semaine sans le montage 4,61 €

Scène 45 m°? - le m°? pour la semaine sans le montage 2,99 €

Montage des gradins et de la scène par les services de la ville - coût horaire

d'un agent, à multiplier par le nombre d'agents 47,42 €

Montage son & lumières - coût horaire 47,43 €

Caution télécommande Lumières salle 168,68 €

TARIFS 2024 MATERIEL DE LOGISTIQUE ET MANIFESTATIONS

Live er) cu Père Abri "facil" 3 m x 3 m soit9 m? 2 1 172,10 €

Barrière de 2,00 m environ 105 1 8,04 €

Barrière de 2,50 m environ 80 1 8,04 €

Chaise pliante bois 30 il 2,29 €

Chaise pliante plastique 280 1 2,29€

Grille d'exposition 1,20 m x 1,00 m 55 1 8,04 €

Isoloir 30 1 22,93 €

Isoloir pour personne handicapée 9 1 22,93 €

Panneaux de voirie (rue barrée, travaux...) 40 Î 5,73 €

Plot béton 400 kg 28 1 22,93 €

Praticable 1,20 m x 1,20 m x 0,50 m 4 1 17,20 €

Pupitre bois 1 1 45,88 €

Scène mobile - Escalier sur le côté 7,20 m x 6 m soit 1 1

43,20 m? 688,22 €

Table bois pliante 2,00 m x 0,80 m 30 1 9,17 €

Tivoli 2 1

Grande configuration 8 m x 16 m soit 128 m? 1 573,52 €

Moyenne configuration 8 m x 10 m soit 80 m° 1 401,46 €

Petite configuration 8 m x 5 m soit 40 m? 1 229,43 €

Urne bois 6 1 23,16 €

Urne métallique 6 1 23,16 €

Urne transparente 14 1 23,16 €

TARIFS 2024 MATERIEL MIS A DISPOSITION ENTRE COMMUNES DU GRAND ANGOULEME

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DESCRIPTIF DU BIEN

CATEGORIE TYPE DE MATERIEL QUANTITE | CoûtE TTC/Jou/H

Manifestations Tables 250 9,17 €

Manifestations Chaises 30 2,29 €

Manifestations pupitre 1 45,17 €

Manifestations Grilles 20 8,03 €

Manifestations Sono 1 281,14 €

Manifestations Scène Mobile 1 688,22 €

Voirie Barrières Vauban 50 8,03 €

Voirie Scie à matériaux 1 112,46 €

Voirie Caroteuse 1 168,68 €

Voirie Compacteur 1 56,23 €

Voirie Saleuse et lame avec tracteur 168,68 €

Voirie Machine à peinture routière 2 112,46 €

Espaces Tarière 1 168,68 € paysagers

Espaces Tracteur Kubota 90 ch 1 112,46 € paysagers

Espaces Brosse mécanique 1 168,68 € paysagers

Espaces Remorque 2,5T 1 56,23 € paysagers

40,47/H ‘ Autre Bus Kapena 35 places + coût du km à 0,49€ /km

DEPRCES Desherbeur thermique 3 134,95 € paysagers

Espaces Broyeur 168,68 € paysagers

TARIFS 2024 DES CONCESSIONS FUNERAIRES, CASES DE COLUMBARIUM. CAVURNES ET DE LA REDEVANCE POUR L'UTILISATION DU CAVEAU DEPOSITOIRE ET DE LA CASE DEPOSITOIREDU COLUMBARIUM

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Nature des Durée et tarifs des concessions

concessions Dimensions|Superficie! 50 ans 30 ans 15 ans

Ville [CCAS| Ville [CCAS| Ville [CCAS

CIMETIERE DU BOURG

7

Tombe simple 3,00 x 1,60| 4,80 m° S7TE SITE 192€

381 190 251 126 128 64

73

Tombe double 3,00 x 3,20| 9,60 m? MISE cb ST €

755 377 487 243 251 126

ANCIEN CIMETIERE DU BOURG

Tombe simple . > 128 € 83 € 46 € où double diverses le m

85 43 55 28 31 15

CIMETIERE DES EFFAMIERS

419 € 291 € 150 €

Tombe simple | 250 x 1,50| 3,75 m° pleine terre 279 140 194 97 100 50

i 607 € 391 € 195 €

Tombe simple | 300 x 170| 5,10 m° en caveau 405 202 261 130 130 65

| 699 € 454 € 225 €

Chapelle simple |3,50 x 1,70| 5,95 m°

466 233 303 151 150 75

889 € 574 € 282 €

Tombe double | 299 x 2,50| 7,50 m° pleine terre 593 296 | 383 191 | 188 94

1 058 € 681 € 346 € Tombe double 3,00 x 3,00| 9,00 m°

en caveau 705 353 454 227 231 115

1 413€ 906 € 455 €

Chapelle double |3,50 x 3,40 | 11,90 m°

942 471 604 302 303 152

Tombe simple pleine 182 € 122€ 74 €

terre pour enfants de | 1,50 x 1,00! 1,50 m°?

moins de 10 ans 121 61 81 41 49 25

CAVEAUX DEPOSITOIRES

les 120 premiers jours,

pendant les 60 premiers jours, par jour 1,92 €

1,28 0,64

pendant les 60 jours suivants, par jour 2,12 €

1,41 0,71

au-delà des 120 jours, par jour, 8,81 €

pour inciter les familles à prendre en charge leur défunt 5,87 2,94

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UE

CEE

140-DE

CASES DU COLUMBARIUM DES EFFAMIERS

Concession d'une case pour 15 ans 400 €

267 133

Concession d'une case pour 30 ans 750 €

500 250

Concession d'une case pour 50 ans 1100 €

733 367

UTILISATION DE LA CASE DEPOSITOIRE DU COLUMBARIM

Par jour, pour les 60 premiers jours 1,67 €

1,11 0,56

Par jour, pour les 60 jours suivants 1,94 €

1,29 0,65

Par jour, au-delà 5,92 €

3,95 1,97

I(CAVURNES

Cavurne pour 15 ans 400 €

267 133

Cavurne pour 30 ans 750 €

500 250

Cavurne pour 50 ans 1100 €

733 367

TARIFS 2024 RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PERISCOLAIRE

RESTAURATION

Tarifs 2023 Tarifs proposés au

Tranches QF Tarifs 1” septembre 2024

0 à 299,99 1€ 1€

300 à 499,99 2,04 € 2,14 €

500 à 999,99 3,13 € 3,29 €

> 1 000 3,42 € 3,59 €

Tarif pour les enfants domiciliés à l’extérieur de la commune

Tarifs 2023 Tarifs proposés au

Tranches QF Tarifs A

0 à 299,99 2€ 2,10 €

300 à 499,99 4,5 € 4,73 €

500 à 999,99 5.5 € 5,78 €

> 1 000 7€ 7,35 €

9

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. Tarifs proposés au

Tarifs 2023 1° septembre 2024

Centre de loisirs 3,01 € 3,16 €

Pique-nique

(Facturés aux écoles) 3,00 € 3,15 €

Tarif proposé au

Tarifs 2023 1 septembre

2024

Enfants apportant son Panier Repas

(pour les enfants bénéficiant d’un 0,51 € 0,54 €

Protocole d'Accueil Individualisé)

ACCUEIL DE LOISIRS PÉRISCOLAIRES

Tarifs 2023

1° enfant 2è%e enfant qime

QF enfant et

Matin Soir Matin Soir +

Tranche 1 0 € à 299,99 € 0,25 € 0,37 € 0,18 € 0,28 €

Tranche 2 300 € à 499,99 € 0,51 € 0,71 € 0,35 € 0,59 €

Gratuit*

Tranche 3 500 € à 999,99 € 0,77 € 1,08 € 0,53 € 0,87 €

Tranche 4 > 1000 € 0,86 € 1,20 € 0,59 € 0,98 €

Applicable au 1° septembre 2024

1° enfant 2°" enfant ème

QF enfant

Matin Soir Matin Soir et +

Tranche 1 0 € à 299,99 € 0,26 €* 0,39 €* 0,19 €* 0,29 €*

Tranche 2 300 € à 499,99 € 0,54 € 0,75 € 0,37 € 0,62 €

Gratuit*

Tranche 3 500 € à 999,99 € 0,81 € 1,13 € 0,56 € 0,91 €

Tranche 4 > 1000 € 0,90 € 1,26 € 0,62 € 1,03 €

Tarifs forfaitaires : retard le soir après 18 h 30 ainsi que le mercredi midi Tarif forfaire le soir Tarif forfaire pour les retards du Retard après 18 h 30 mercredi midi 20€ 20 € (applicable à partir du 2° retard) 10Tarif pour les familles extérieures

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Tarifs 2023

1% enfant 2è% enfant gème

QF enfant et

Matin Soir Matin Soir +

Tranche 1 0 € à 299,99 € 0,51 € 0,71 € 0,35 € 0,59 €

Tranche 2 300 € à 499,99 € 0,80 € 1,20 € 0,60 € 1€

Gratuit*

Tranche 3 500 € à 999,99 € 1€ 1,40 € 0,80 € 1,10 €

Tranche 4 > 1000 € 1,20 € 1,60 € 1€ 1,30 €

Applicable au 1° septembre 2024

1* enfant 2ème enfant gène

QF enfant

Matin Soir Matin Soir et +

Tranche 1 0 € à 299,99 € 0,53 € 0,74 € 0,37 € 0,62 €

Tranche 2 300 € à 499,99 € 0,84 € 1,26 € 0,63 € 1,05 €

Gratuit*

Tranche 3 500 € à 999,99 € 1,05 € 1,47 € 0,84 € 1,15€

Tranche 4 > 1000 € 1,26 € 1,68 € 1,05 € 1,36 €

Personnel municipal assurant un service de restauration Tarif au 1* septembre 2023 Tarifs proposés au 1°" septembre 2024

Tarif unique 2,65 € 2,92 € Ce tarif est applicable à toute personne effectuant un stage à la mairie et aux emplois vie scolaire.

Personnel municipal

Tarif au 1°

septembre 2023

Tarifs proposés au

1° septembre 2024

L Tarif unique 4,39 € 4,84€ Personnel enseignant

Tarif au 1°

septembre 2023

Tarifs proposés au

1° septembre 2024

Plein tarif * 4,39 € 4,84 € * les enseignants dont l'indice plafond est inférieur ou égal à 563 bénéficient d'un tarif subventionné égal au plein tarif

moins la subvention versée par l'inspection académique.

Envoyé en préfecture le 22/12/2023

Reçu en préfecture le 22/12/2023

Publié le 22/12/2023 ET

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Repas vendus au C.C.A.S. et à des associations de Soyaux

Tarif au 1° Tarifs proposés au

septembre 2023 1° septembre 2024

Tarif unique 6,02 € 6,64 €

TARIFS 2024 LOCATION DE SALLES

ESPACE HENRI MATISSE

Tarifs 2023

Tarifs 2023

GO DANSANT, PETITE

SANS REPAS AVEC REPAS SANS REPAS AVEC REPAS

Journée Demi Journée Demi Journée Demi Journée Demi Journée Demi

39

189

301

300,60

383 €

387,75 €

473

472,80 €

_ 340,63

Association Soyaux - 1” manifestation

41,14€

521,44 368 368,24 438 € 437,86 € 509 508,54

586

585,65

656 €

656,34 €

726

725,96

639,94 411,65

Association Soyaux — 2°" manifestation

T4,16€ 484,75 €

787,25 558,97

Tarifs 2023

Journée Demi Journée Journée Der

AVEC REPAS (y compris

SANS REPAS thé dansant, goûter, et petite

292 €

292,38 € 307,00 € 332,00 €

588

587,98 617,38 642,38 €

681 €

681,16 € 71521€ 740,21 €

776

776,48 815,30 840,30 €

Particulier, résidant Soyaux forfait mariage 699

vacances scolaires été (sans 758,95 «

Particulier, administration résidant Soyaux

12

Envoyé en préfecture le 22/12/2023

Reçu en préfecture le 22/12/2023

Publié le 22/12/2023 EM

ID :016-211603741-20231219-2023 140-DE

Tarifs 2023

Journée Demi Journée Un

AVEC REPAS (y compris

goûter, thé dansant , petite

collation)

381,96

681

A ation h 681,05 715,1: 740,11

ssociation hors commune 804 €

A7 € 844,70 € 869,70 €

929

929,02 975,47 1 000,47

404

403,92 424,12

808

5 + no , 807,84 848,21 € 873,23

Particulier, administration hors commune 972€

971,65 € 1 020,23 € 1 045,23 €

1 134,34 1 191,06 1216,06

hors commune forfait mariage vacances 999

scolaires été (sans chauffage)

598

598,03

1198

Locati ee 1 198,30 1258,21 1 283,21

ocations commerciales 140€

1 490,02 € 1 564,52 € 1 5%9,52€

1 782

1 781,74 1 870,82 1895,81€

ne x 67 politiques (campagnes électorales) /repas ou 67,47 nee SE 58

0€ 0€

Tarifs de prestations associées à la location .

de l'Espace Matisse Tarifs 2023

et démontage de la scène 997 997,10 1 046,96

internet 0 0

à disposition de SSIAP (tarif horaire / agent) , 2

1 sans technicien 150

ltechnique 2 jours consécutifs sans 200

erte des clefs HA 111,38 116,95

Montant des cautions

y 223 locaux et/ou matériels

222,77 233,91

ettoyage des locaux 223 222,77 233,91

ou perte de la télécommande de la c ” 58,91 61,85

ou perte de la télécommande du 59 58.91 61,85

ou perte de la télécommande de la 161 160,65 168.68

supplémentaire 90

du matériel tec

13 Ni

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Reçu en préfecture le 22/12/2023

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LOCATION DES SALLES À SO

Il vous est de les tarifs de

Salle ONYX

Tarifs 2023

Demi- Journée Journée Journée |Demi-journée

AVEC REPAS (y compris

goûter, thé dansant et petite

collation)

SANS REPAS

0€

171 171,36

171

171,36

282

281,62

469

87

86,75

87

86,75

139

139,13

234

Particulier Soyaux

204,93

Toutes administrations et collectivités 179,93 204,93 116,09

Associations hors communes

295,70 320,70 171,08

communes (autres) : particuliers, entreprises L

Ne être loué Ne être loué

être loué

AUDITORIUM - CONFIGURATION SALLE DE REUNION

Tarifs 2023

Demi- Demi- Journée ; ‘re Journée : Le Journée |Demi-journée

journée journée

AVEC REPAS (y compris

SANS REPAS goûter, thé dansant et petite

collation)

ne 0€ 0€ 25€ Association Soyaux

. 192 € %6 €

Particulier Soyaux 191,71 € 56,39 €| 201.29 € 10121 226,29€ 12621 €

se sue 192 € 96 €

Toutes administrations et collectivités 191,71 € 96,39 € 201,29 € 101.21 € 22625 € 126,21 €

D 315 € 158 €

Associations hors communes 315€ 158,20 € 331€ 166,11 € 356 € 191,1 €

ne . 525 € 264 €

Hors communes (autres) : particuliers, entreprises 525,10 € 263,67 «| 551,35 € a1685e] 5%635€ 301,85 €

Action commerciale Ne peut être loué | Ne peut être loué Ne peut être loué |

Envoyé en préfecture le 22/12/2023

Reçu en préfecture le 22/12/2023 |

Publié le 22/12/2023

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AUDITORIUM - SALLE DE SPECTACLE SANS GRADIN

Tarifs 2023

Journée D Demi-journée journée

AVEC REPAS ( y compris

SANS REPAS goûter, thé dansant et petite

collation)

. forfait loges nettoyage : forfait loges nettoyage : | forfait loges nettoyage : Association Soyaux 10€ 11€ 11€

je 360 € 218 €

Particulier Soyaux 218,48 €| 377.85 € 229,41 € 402.85 € 254,41 €

ee ivité 360 € 218 €

Toutes administrations et collectivités 218,48 € 377.85 € 229,41 € 402,85 € 254,41 €

. 491 € 286 €

Associations hors communes 286,11 € 516,01 € 300,42 € 541,01 € 32542€

. 820 € 4i1 € Hors communes (autres) : particuliers, entreprises

410,65 € 861,19 € 431,18€ 886,19 € 456,18 €

Action commerciale pepe VE être Ne peut être loué Ne peut être loué

AUDITORIUM = SALLE DE SPECTACLE AVEC GRAIN _ ]

Tarifs 2023

Demi-

Journée e journée

SANS REPAS avec goûter, petite collation

ation S 167 € 167 € r

Particulier S 496 € 326 €

Tr en dectivié 496 € 326€ 21 €]

tions h 634 € 398 € 666:

H : particuliers. entrepri 1 059 € 528€ ors communes (autres) : particuliers, entreprises

1 05917 SAGE 55489 €

Action commerciale Ne peut être loué Ne peut être loué Ne peut être loué

PTT 7 L 15

articulier Soyaux

outes administrations et collectivités

hors communes

commerciale

os communes (autres) : particuliers, entreprises

ournée

0

17

17,14

17

17,14

22

22,49

22

22,49

Ne

ET

Tarifs 2023

ut être loué

mi-

urnée

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17,99

23,62

23.62

Ne ut être loué

SALLE DE DANSE

Tarifs 2023

Demi- Journée à e Journée

journée

Association Soyaux 0 € 0€ 0€

à 66 € 34 €

ia sud 276 se Jectivité 66€ 34 € | Toutes administrations et collectivités 66,40 € 427€

Associations h 111 € 55€ ssocations hors communes 11108 € 54,98 €

Hors communes (autres) : particuliers, entreprises 185 € 93€

185,13 € 93,13 €

Action commerciale Ne peut être louée Ne peut être louée

SALLE DE MUSIQUE

Tarifs 2023

, Demi- , Demi-

Journée , / Journée , , journée journée

Association Soyaux 0€ 0 € 0 € DE

+ 46 € 22 €

Particulier Soyaux 46,05 € 22,49 € 48,36€ 23,62 €

en ne 46 € 22€ Toutes administrations et collectivités dense 249€ eco née

iations h 74 € 38€

Associations hors communes 74,05 € 38,15 € 77,75 € 40,06 €

ut . 125 € 62€ Hors communes (autres) : particuliers, entreprises 124,54 € 71e 130,776 6480 €

Action commerciale Ne peut être louée Ne peut être louée

16 f

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SALLE TOURMALINE (expression corporelle)

Tarifs 2023

, Demi- Demi- Joumée

. ; 4 journée journée

Association Soyaux 0 € 0 € 0€ 0 €

. 55 € 28 € Particulier Soyaux s4626 2185€ 5735 € 2024 0

se . ne 55€ 28 €

Toutes administrations et collectivités s462€ 2185 € EX Se

Associations h 91€ 46 €

SORA EONNUNES COMMUNES 90,88 € 46,00€ 95,43 € 48,30 €

:particuf . 151 € 74 €

Hors communes (autres) : particuliers, entreprises 1SL4TE 706 € EE 7115 €

Action commerciale Ne peut être louée Ne peut être louée

SALLE AMBRE

Tarifs 2023

. Demi- Journée ; R

journée

Association Soyaux 0€ 0€

Particulier S 46 € 24 € !

x iistrations et collectivité 46€ 24€ € 25€ outes administrations et collec CS 46.05 € 256€

Associations h 74€ 38€ ssociations hors communes 74,05 € 38,15 €

| vartioufé | 125 € 62 € LS Hors communes (autres) : particuliers, entreprises 124,54 € 61716

Action commerciale Ne peut être louée Ne peut être louée

SALLE JADE

Tarifs 2023

, Demi- h Demi- Journée . : Journée . :

journée journée

Association Soyaux 0 € 0 € 0€ 0€

« 49 € 25€

Particulier Soyaux 49,27€ 24,63 € 51,73 € 25,86 €

in à ue 49 € 25 € Toutes administrations et collectivités 49276 246 € TRE: ee

Associations h 80 € 42 € ssocätions hors communes

r 46,05 € 41,51€ 48,36€ 43,59 €

- particulie . 134 € 67€ Hors communes (autres) : particuliers, entreprises 133,526 613€ 10190 ET:

Action commerciale Ne peut être louée Ne peut être louée

LA

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ESPACE ARTS VISUELS + HALL D’'EXPOSITION

Tarifs 2023

, Demi-

Journée ; £ journée

Association Soyaux 0 € 0 €

Particulier S 75 € 39 €

Toutes administrations et collectivité DS 37 €

Associations h 125 € 62€

ssociations hors communes 14,54€ ane

H utres) : varticulie treori 210 € 104 €

Re unes (autres) : particuliers, entreprises 209,81 € 104,35 € 220,30 € 109,56 €

Action commerciale Ne peut être loué Ne peut être loué

Tarifs de prestations associées à la location .

de salles de Soëlys Pari :203

Mise à disposition de SSIAP (tarif horaire / agent) 5e

Présence agence sécurité incendie (2 agents voir ci-

durant 4 heures) dessus

Prestations techniques, montages et démontage

sons et lumière (tarif horaire) en dehors des

horaires de travail de l'agent

Déplacement agent technique pendant la location

taux horaire x durée (minimum 2 h)

15 € Perte du badge 1500 €

, . Proposition

Montant des cautions Tarifs 2023 tarifs 2024

Dégradation locaux et/ou matériel D 5e

: 223 € Nettoyage locaux 292 5 L

Dégradation de la télécommande rideau avant- 59€

scène 58,91€

Dégradation ou perte d'une chaise bistrot 50 €

Dégradation ou perte d'une table bistrot 100 €

TARIFS 2023/2024 ARTS ET CIE

Tarifs annuels :

Tarifs 2023/2024 Proposition nches QF -

Féanehen Q votés le 14/12/2022 2024/2025

0 € à 299,99 € 19€ 20 €

300 € à 499,99 € 23 € 24 €

500 € à 999,99 € 28 € 29,50 €

> —1000 € 34 € 36 €

| à So Extérieurs à Soyaux 49 € 42€

Tarif unique

18 Forfaits stages (semaine) :

Envoyé en préfecture le 22/12/2023

Reçu en préfecture le 22/12/2023

Publié le 22/12/2023

LUE:

CEE

ID :016-211603741-20231219-2023 140-DE

TO Forfait 2023/2024 Proposition

RDCnte votés le 14/12/2022 2024/2025

0 € à 299,99 € 18€ 19 €

300 € à 499,99 € 22€ 23€

500 € à 999,99 € 27 € 28,50 €

> 1000 € 33 € 34,50 €

Extérieurs à Soyaux 30€ 41€

Tarif unique

TARIFS BILLETERIE SPECTACLES 2024/2025 (à partir de septembre 2024)

TARIFS Plein Réduit - 12 ans

Tarif 1 Gratuité

Tarif 2 Tarif unique : 4€

Tarif 3 7€ 5€

Tarif 4 10€ 6€

Tarif 5 13 € 10 € Gratuité

Tarif 6 18 € 13 €

Tarif 7 23€ 18 €

TARIFS 2023/2024 ECOLE MUNICIPALE DE SPORT

Tarifs annuels.

Tarifs 2023/24 Proposition

net votés le 14/12/2022 2024/2025

0 € à 299,99 € 19€ 20 €

300 € à 499,99 € 23 € 24 €

500 € à 999,99 € 28 € 29,50 €

> —1000€ 34€ 36 €

Extérieurs à Soyaux 40€ 42€

Tarif unique

Forfaits stages (semaine) :

Forfait 2022 / 2023 Proposition

Votés le 14/12/2022 2024/2025

Tranches QF

Avec Sans Avec Sans repas

repas repas repas

0 € à 299,99 € 18€ 22€ 19 € 23 €

300 € à 499,99 € 23 € 33 € 24 € 34,50 €

500 € à 999,99 € 28€ 43 € 29,50 € 45 €

> 1000 € 34€ 49 € 36 € 41,50 €

Extérieurs à Soyaux 40 € 58 € 42€ 61€ Tarif unique TARIFS 2024 LOCATION DES GYMNASES MUNICIPAUX

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Reçu en préfecture le 22/12/2023

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ID :016-211603741-20231219-2023 140-DE

1. Location à but non commercial

Gymnases et vestiaires Tarifs 2023 Tarifs 2024

Associations de Soyaux | Gratuit/Forfait fluide de 2,5 €/h en fluide 3

1 heure 28 € + Forfait fluide 29,5 € + Forfait fluide

de 2,5 €/h de 2.6 €/h

Associations extérieures | % iournée 86 € + Forfait fluide 90 € + Forfait fluide ] de 2,5 €/h de 2,6 €/h

1 journée 112 € + Forfait fluide 117,5 € + Forfait

J de 2,5 €/h fluide de 2,6 €/h

1. Location à but commercial

Gymnases et vestiaires Tarifs 2023 Tarifs 2024

Associations/Entreprises de 1 journée 161 € + Forfait fluide 169 € + Forfait

Soyaux 1 de 2,5 €/h fluide de 2,6 €/h

Associations/Entreprises 4 journée 348 € + Forfait fluide 365,5 € + Forfait extérieures 1] de 2,5 €/h fluide de 2,6 €/h

TARIFS 2024 : VENTE DE BOIS

Type de bois Tarifs 2024

Chêne 50,61 € / m3

Châtaignier 39,37 € / m3

Bois mélangé (bouleau/tilleul/châtaignier/frêne) 28,11 € / m3

Bois en vrac (dont résineux) 11,24€ / m3

Coût horaire du matériel et de la maïn d'œuvre

Coût définis pour les mise à disposition, les valorisations et les travaux régie

Coût Coût

Coût horaire horaire horaire

Désignation 2004 2023 2024

Balayeuse 54 70 74

Tractopelle 38 50 52

Camion 15 20 21

Véhicule 8 10 11

Débrousailleuse à dos 10 13 14

Tondeuse / débrousailleuse 15 20 21

Tracteur et engins tractés 48 63 66

Petit matériel et consommable 8 (forfait)| 10 (forfait) 11

Main d'œuvre 36 47 49

Inflation depuis 2004 :30,3%

Fait et délibéré en mairie, le 19 décembre 2023.

François NEBOUT 20