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Ordre du Jour - 1. ODJ CM 2024.04.05
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. ODJ CM 2024.04.05)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL du 5 AVRIL 2024
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du secrétaire de séance (Roger DIDIER)
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 2 février 2024 (Roger DIDIER)
3- Adhésion à l'association Européenne de la Route d'Artagnan (AERA) (Christiane BAR)
RESSOURCES HUMAINES
4- Convention relative à l’assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocation pour perte d’emploi avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (Catherine ASSO)
5- Emploi de vacataire (Christiane BAR)
6- Mise à jour du tableau des effectifs (Catherine ASSO)
7- Organisation du temps de travail (Catherine ASSO)
SECURITE
8- Remise gracieuse suite à enlèvement de véhicule (Pierre PHILIP)
9- Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras (Eric MONTOYA)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
10- Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine commercial (Roger DIDIER)
11- Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine culturel (Roger DIDIER)
12- Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine Educatif (Roger DIDIER)
13- Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine des loisirs et du cadre de vie (Roger DIDIER)
14- Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine des projets étudiants (Roger DIDIER) 15- Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine patriotique (Roger DIDIER)
16- Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine social (Roger DIDIER)
17- Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine sportif (Roger DIDIER)
CONSEIL DE GESTION
18- Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L) - Rapport sur l’état des travaux réalisés, au cours de l’exercice 2023 (Maryvonne GRENIER)
AFFAIRES JURIDIQUES
19- Fin de la mise à disposition de places de stationnement par la Ville de Gap au CHICAS au sein du parking Muret (Roger DIDIER)
20- Convention entre la Commune de Gap et le Collège Centre pour le projet du Collège Centre dit “Les jardins de Villars” (Roger DIDIER)
DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE
COHESION URBAINE ET SOCIALE
21- Convention entre la Ville de Gap et l’Association Santé Education et Prévention sur les territoires PACA (ASEPT PACA) - Ateliers de prévention de la perte d’autonomie à destination des seniors dans les centres sociaux. (Roger DIDIER)
SPORTS
22- Avenant n°1 - Convention d'objectifs et de moyens du Gap Alpes du Sud Basket 05 (Alain BLANC)
23- Contrat de Ville - Bourses sportives pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d’habitat social - Année scolaire 2024-2025 (Joël REYNIER)
24- Convention de soutien entre la Ville de Gap et le Moto Club Alpin - 28 juin 2024 (Richard GAZIGUIAN)
25- Convention relative à la mise à disposition de l’installation de l’Alp’Aréna à la SASP Les Rapaces (Jean-Pierre MARTIN)
26- Convention relative à la participation financière régionale pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées publics ou privés année scolaire 2023/2024 (Alain BLANC)
27- La 111ème édition du Tour de France - Convention départ 18/07/2024 (Jean-Pierre MARTIN)
CULTURE
28- Contrat de Ville - Bourses artistiques pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d’habitat social - Année scolaire 2024-2025 (Martine BOUCHARDY) 29- Convention triennale avec l'association de développement culturel de Gap et des Hautes- Alpes "Théâtre la Passerelle" : avenant N°1 : Usine Badin - Tous dehors - subvention complémentaire (Martine BOUCHARDY)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
30- Avenant n°1 à la convention de financement relative au projet de création d'un itinéraire cyclable Gap - Col de Manse (Mélissa FOULQUE)
URBANISME - AMENAGEMENT
31- Fresque rue Pinet - Conclusion d'une convention (Evelyne COLONNA)
URBANISME - FONCIER
32- Carré de l'Imprimerie - Cession d'une emprise déclassée du Domaine Public (Zoubida EYRAUD-YAAGOUB)
33- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Romette (Rolande LESBROS)
34- Acquisition foncière - Locaux situés Cours Victor Hugo et Impasse des Martinets (Evelyne COLONNA)
35- Avenant au Bail Emphytéotique consenti au “Théâtre La passerelle” - Prorogation de durée - Rue du Forest d’Entrais (Zoubida EYRAUD-YAAGOUB)
36- Cession de l'atelier relais n°3 - Modification (Roger DIDIER)
37- Constitutions de diverses servitudes au profit d’ENEDIS - Passage en tréfonds de lignes et accessoires (Jean-Pierre MARTIN)
EAU POTABLE
38- Demande d’autorisation de défrichement par la commune de GAP sur les parcelles BD 00095- BD 00096-BD 00097 au lieu-dit Les Emeyères à GAP, en vue de la construction d’un nouveau réservoir d’eau potable. (Jean-Pierre MARTIN)
RELEVÉS DE DÉCISIONS
39- Relevé de décisions (Roger DIDIER)
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux
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