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Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025.01.31 RAPPORTEURS 0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL du 31 JANVIER 2025
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du secrétaire de séance (Roger DIDIER)
RESSOURCES HUMAINES
2- Modification du tableau des effectifs (Catherine ASSO)
3- Rapport Social Unique (R.S.U.) (Catherine ASSO)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
4- Budget Primitif 2025 (Roger DIDIER)
5- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine culturel (Roger DIDIER)
6- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine développement économique (Roger DIDIER)
7- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine éducatif (Roger DIDIER)
8- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine environnemental (Roger DIDIER)
9- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine jeunesse et développement des quartiers (Roger DIDIER)
10- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine loisirs et cadre de vie (Roger DIDIER)
11- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine patriotique (Roger DIDIER)
12- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine des pays en voie de développement (Roger DIDIER)
13- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine social (Roger DIDIER)
14- Vote des taux 2025 (Roger DIDIER) AFFAIRES JURIDIQUES
15- Convention de coopération entre la commune de Gap et le Diocèse de Gap pour le Parc Pape Francois (Olivier PAUCHON)
DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE
SPORTS
16- Conventions bénévoles des manifestions sportives 2025 (Alain BLANC)
17- Création d'un pumptrack en conception - réalisation (Alain BLANC)
18- Résiliation de l'adhésion à l'Association Nationale des Élus en charge du Sport (Roger DIDIER)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
HYGIENE ET SANTE
19- Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des infrastructures de transports terrestres de la commune de Gap 4ème échéance (2024-2029) (Olivier PAUCHON)
URBANISME - AMENAGEMENT
20- Acquisition foncière - locaux commerciaux rue Carnot (Evelyne COLONNA)
21- Dispositif de subventionnement pour l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie par les habitants de la Ville de Gap - 2025 (Jean-Pierre MARTIN)
URBANISME - FONCIER
22- Acquisitions amiables - Chemin des Hauts de Valbonne (Evelyne COLONNA)
23- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Aménagement d’un trottoir - Avenue F.Mitterrand (Ginette MOSTACHI)
COMMERCE
24- Dérogation au repos dominical - Avis sur la demande de la société ATELIER VERTIGE (Françoise BERNERD)
25- Indemnisation amiable pour préjudice lié à des travaux publics - Parking Desmichels (Françoise BERNERD)
EAU POTABLE
26- Délégation de service public pour la gestion du service de l'eau potable - Signature de l'avenant n°1 (Jean-Pierre MARTIN) – DELIBERATION RETIREE EN SEANCE
RELEVÉS DE DÉCISIONS 27- Relevé de décisions (Roger DIDIER)
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux
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