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Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2023.04.07
Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2023.04.07)
Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL du 7 AVRIL 2023
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 27 janvier 2023
3- Adhésion au service d’aide à l’archivage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes
4- Présentation du Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur concernant la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance
RESSOURCES HUMAINES
5- Modification du tableau des effectifs
SECURITE
6- Actualisation de la charte d'éthique de la vidéoprotection
7- Installation de 2 caméras pour la sécurisation du nouveau CSU
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
8- Décision Modificative n°1 au Budget Général et au Budget Annexe des Parkings
9- Modification de l'Autorisation de Programme / Crédit de paiement (AP/CP) - Parking Desmichels
10- Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 - Domaine culturel
11- Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 - Domaine développement économique
12- Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 - Domaine éducatif
13- Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 - Domaine projets étudiants
14- Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 - Domaine social
15- Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 - Domaine sportif
16- Vote des taux 2023
ACHATS ET MARCHES PUBLICS
17- Abattoir municipal - Mise à disposition d'une salle de découpe porcine - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public avec le Montagnard des Alpes
18- Concession de service de type délégation de service public portant sur la gestion de l'abattoir de Gap - Choix de l'attributaire 19- Construction du parking Desmichels à Gap - Marché de travaux de conception-réalisation en procédure avec négociation - Approbation de l'enveloppe prévisionnelle de travaux
20- Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du crématorium de GAP - Proposition du délégataire et signature du contrat
21- Gestion et exploitation du centre d'oxygénation GAP-BAYARD - Approbation du principe et lancement de la procédure de passation d'une concession sous forme de délégation de service public
DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE
EDUCATION
22- Secteurs scolaires - Modification des périmètres de quatre écoles publiques Gapençaises
SPORTS
23- Contrat de Ville - Bourses sportives pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d’habitat social - Année scolaire 2023-2024
24- Convention relative à la participation financière régionale pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées publics ou privés année scolaire 2022/2023
25- Convention de partenariat avec Robin EMIG 2023/2024
26- Convention de partenariat avec Stéphane RICARD 2022/2023
27- Course de caisses à savon - Convention avec l’association des Jeunes Agriculteurs - Dimanche 28 mai 2023
28- Trial urbain Show - Convention de partenariat avec le Moto Club Alpin - Vendredi 30 juin 2023
CULTURE
29- Avenant à la convention Pass Culture pour le Centre Municipal Culture et Loisirs, la Médiathèque, le Conservatoire, la Direction de la Culture et la salle de spectacles Le Quattro : extension aux jeunes en milieu scolaire
30- Centre Municipal Culture et Loisirs : Projet Street Art
31- Chapelle Campus des 3 Fontaines : convention pour la mise à disposition aux chorales et ensembles vocaux
32- Contrat de Ville - Bourses artistiques pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d'habitat social - Année scolaire 2023
33- Convention triennale avec l'association de développement culturel de Gap et des Hautes- Alpes "Théâtre la Passerelle" : avenant N°3 - Tous Dehors 2023
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
VOIRIE
34- Dénomination de voie : Carrefour des Anciens Marins et Marins Anciens Combattants
35- Dénomination de voie : chemin des RIOUS URBANISME - AMENAGEMENT
36- Modification Simplifiée n°2 du PLU sur le secteur du Bocage - approbation
URBANISME - FONCIER
37- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Continuité de la piste cyclable - Chemin des évêques
38- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Continuité de la piste cyclable - Chemin des évêques
39- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Équipements de collecte des déchets - Route de Veynes
40- Acquisition foncière - Équipements de collecte des déchets - Charance
41- Carré de l'Imprimerie - Cession d’une emprise déclassée du Domaine Public
42- Cession de l’Ecole de Verdun et transfert du foncier du collège centre - Clauses complémentaires
43- Constitution de servitude de passage - Voirie du lotissement “Le Gros Noyer” - Romette
44- Constitutions de diverses servitudes au profit d’ENEDIS - Passage en tréfonds de lignes HTA et accessoires
45- Déclassement d’emprises de terrain - Route des Eyssagnières
46- Retrait d’une délibération - Acquisition d’une parcelle de terre pour l’aménagement d’un réservoir - Quartier Les Eméyères
47- Carré de l'Imprimerie - Signature d’un protocole d’accord - DELIBERATION RETIREE EN SEANCE
48- Vente de matériel de cuisine
PARKINGS
49- Avenant à la convention d'exploitation du Parking La Providence 2 du CHICAS par la Commune de Gap
SYSTEMES D'INFORMATION
50- Exclusion du droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant
COMMERCE
51- Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande d'une concession automobile
52- ECO DÉFIS - Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie des Hautes-Alpes (CCI 05) et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat PACA (CMAR PACA)
RELEVÉS DE DÉCISIONS
53- Relevé de décisions
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux
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