Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Seance 13 11 2025
Compte-Rendu - 03 CR du 11 mars 2025 Compte rendu
Compte-Rendu - 01 CR du 15 janvier 2025 Compte rendu
Compte-Rendu - 09 CR du 22 septembre 2025 Compte rendu
Compte-Rendu - 02 CR du 7 fevrier 2025 Compte rendu
Conseil Municipal - Conseil municipal du 13 novembre 2023
Compte-Rendu - 04 CR du 14 avril 2025 Compte rendu
Compte-Rendu - 06 CR du 19 juin 2025 Compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu 11 juin 20155453
Compte-Rendu - compte rendu 18 novembre 2021
Compte-Rendu - 11 CR du 13 novembre 2025 Compte rendu
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Sauviat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 CR du 13 novembre 2025 Compte rendu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Dialogue social,
SAUVIAT - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
13 novembre 2025
Président de la séance : Rachel BOURNIER
Secrétaire de la séance : Nathalie GARDEL
Présents : Rachel BOURNIER, Jérôme BEAUREGARD, Geneviève BOUYOUSFI, Marie-Odile CÉRONI, Alain CHASSAGNE, René DOZOLME, Bernard DUGAY, Ludovic FAYON, Nathalie GARDEL, Alexandre PEGHEON
Représentés : Magali COVIN représentée par Marie-Odile CÉRONI, Carine MAGALHAES représentée par Rachel BOURNIER
Absents et excusés : Pierre-Henry BARROY, Jean-Marc DUCHEIX, Nathalie SARRE
Ordre du jour :
Délibérations du conseil :
Modification du temps de travail hebdomadaire sur le poste de secrétariat de mairie (N° DE_2025_66)
Résultat du vote : adoptée
Validation de la sélection du candidat pour l'élaboration du PLU (N° DE_2025_67)
Résultat du vote : adoptée
Proposition d'achat d'une parcelle dans le secteur "Les Bruyères" (N° DE_2025_68)
Résultat du vote : adoptée
Lancement du marché en rénovation des 7 logements communaux (N° DE_2025_69)
Résultat du vote : adoptée
Approbation des avenants pour les entreprises du Tiers-lieu (N° DE_2025_70)
Résultat du vote : adoptée Conditions de relogement temporaire des locataires pendant les travaux d'amélioration énergétique et modalités éventuelles de réévaluation réglementée du loyer après travaux (N° DE_2025_71)
Résultat du vote : adoptée
Approbation des modifications statutaires N°8 de TDM_Transfert des compétences eau potable et assainissement collectif pour les communes de Thiers, Chateldon, Chabreloche, Celles-sur-Durolles, Dorat, La Monnerie-le-Montel (N° DE_2025_72)
Résultat du vote : adoptée
Approbation du projet de Charte 2026-2041 du Parc Naturel Régional Livradois-Forez (N° DE_2025_73)
Résultat du vote : adoptée
Mise à jour des tarifs de concessions_détermination des tarifs sur concessions avec bâti existant (N° DE_2025_74)
Résultat du vote : adoptée
Autorisation de reverser la subvention ANCT destinée à l'association Biscotte (N° DE_2025_75)
Résultat du vote : ajournée
Approbation de la convention "chats libres" avec la SACPA (N° DE_2025_76)
Résultat du vote : adoptée
Autorisation de signature d'une convention de mise à disposition d'une concession funéraire abandonnée pour entretien par une tierce personne (N° DE_2025_77)
Résultat du vote : adoptée
Rachel BOURNIER
Président de séance
Nathalie GARDEL
Secrétaire de séance