Compte-Rendu - 06 CR du 19 juin 2025 Compte rendu

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Compte-Rendu - 06 CR du 19 juin 2025 Compte rendu Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Sauviat. Lien du pdf (Compte-Rendu - 06 CR du 19 juin 2025 Compte rendu)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Cybersécurité, SAUVIAT - COMMUNE

Liste des délibérations de la séance du

19 juin 2025

Président de la séance :

Secrétaire de la séance :

Présents : Rachel BOURNIER, Pierre-Henry BARROY, Jérôme BEAUREGARD, Geneviève BOUYOUSFI, Marie-Odile CÉRONI, Alain CHASSAGNE, Magali COVIN, René DOZOLME, Jean-Marc DUCHEIX, Bernard DUGAY, Ludovic FAYON, Nathalie GARDEL, Carine MAGALHAES, Alexandre PEGHEON, Nathalie SARRE

Représentés :

Absents et excusés :

Ordre du jour :

Délibérations du conseil :

MODIFICATION DE LA DELIBERATION DE_2025_47 SUR L'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE DE SAUVIAT (N° DE_2025_47A)

Résultat du vote :

DM N°2 BP COMMUNE ANNULE ET REMPLACE (N° DE_2025_53)

Résultat du vote :

BP COMMUNE_DM N°1 ANNULE ET REMPLACE (N° DE_2025_52)

Résultat du vote :

BP ASSAINISSEMENT_DM N°1 (N° DE_2025_51)

Résultat du vote :

BP ASSAINISSEMENT_DM N°2 (N° DE_2025_50)

Résultat du vote :DESIGNATION D'UN REFERENT A LA PROTECTION DES DONNEES (N° DE_2025_49)

Résultat du vote :

VOTE DE LA SUBVENTION POUR LE FEU D'ARTIFICE ORGANISE PAR LE COMITE DES FETES POUR LA FETE PATRONALE 2025 (N° DE_2025_48)

Résultat du vote :

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE DE SAUVIAT (N° DE_2025_47)

Résultat du vote :

SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'HONORAIRES AVEC UN CABINET D'AVOCATS SPECIALISE URBANISME (N° DE_2025_46)

Résultat du vote :

PROCEDURE DE REPRISE DES CONCESSIONS FUNERAIRES EN ETAT D'ABANDON (N° DE_2025_45)

Résultat du vote :

TRAVAUX SUR VOIRIE DU CHEMIN DU CHATEAU D'EAU (N° DE_2025_44)

Résultat du vote :

MODIFICATION DELIBERATION DE_2025_33 (N° DE_2025_43)

Résultat du vote :

BP PHOTOVOLTAIQUE_DM N°1 (N° DE_2025_42)

Résultat du vote :

BP ASSAINISSEMENT_DM N°3 (N° DE_2025_41)

Résultat du vote :BP ASSAINISSEMENT_DM N°1 (N° DE_2025_40)

Résultat du vote :

BP COMMUNE 2025 DM N°3 (N° DE_2025_39)

Résultat du vote :

BP COMMUNE_DM N°2 (N° DE_2025_38)

Résultat du vote :

BP COMMUNE_DM N°1 (N° DE_2025_37)

Résultat du vote :

Président de séance Secrétaire de séance