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Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Sauviat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 CR du 15 janvier 2025 Compte rendu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
SAUVIAT - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
15 janvier 2025
Président de la séance :
Secrétaire de la séance :
Présents : Rachel BOURNIER, Pierre-Henry BARROY, Jérôme BEAUREGARD, Geneviève BOUYOUSFI, Marie-Odile CÉRONI, Alain CHASSAGNE, Magali COVIN, René DOZOLME, Jean-Marc DUCHEIX, Bernard DUGAY, Ludovic FAYON, Nathalie GARDEL, Carine MAGALHAES, Alexandre PEGHEON, Nathalie SARRE
Représentés :
Absents et excusés :
Ordre du jour :
Délibérations du conseil :
Détermination des bénéficiaires qui pourront obtenir une concession funéraire dans le cimetière communal et vente par anticipation des concessions (N° DE_2025_08)
Résultat du vote :
Participation au fonds de concours spécifique en faveur des populations de Mayotte (N° DE_2025_07)
Résultat du vote :
Maintien de la compétence d'assainissement en commune (N° DE_2025_06)
Résultat du vote :
Affectation du quart des crédits d'investissement (N° DE_2025_05)
Résultat du vote :
TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A TDM SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE DORAT NOALHAT ET PASLIERES (N° DE_2025_04) Résultat du vote :
Tarifs communaux 2025 (N° DE_2025_03)
Résultat du vote :
Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025 (N° DE_2025_02)
Résultat du vote :
Adoption du PV du 03/12/2024 (N° DE_2025_01)
Résultat du vote :
Président de séance Secrétaire de séance