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Compte-Rendu - compte rendu 18 novembre 2021
Document publié le Jeudi 18 novembre 2021 par la commune de Charbonnier-les-Mines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 18 novembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Dialogue social,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2021
Le Conseil Municipal de Charbonnier les Mines s’est réuni le 18 novembre2021 sous la
présidence de M. Pascal Berthelot, Maire.
Etaient présents :
M. BERTHELOT Pascal, Maire, Mme JACQUET Marie-Laure, Mme MESTRE Hélène, M. BESSON
Nicolas, Maires Adjoints, M. ANASTACIO José, M. FARY Jean-François, M. TIXIDRE Richard,
M. PELISSIER Philippe, M. LONGHI Antonio, M. MARQUES Adelino.Melle ROUX CélineM.
BEAUDIER Ruben,Mme SOUSA Noémie.
Absents :M. PAULET Sébastien, Mme DELMARCHE Valérie.
Secrétaire de séance : Mme JACQUET Marie-Laure.
1. VIREMENT DE CREDITS
Le Conseil approuve la baisse des crédits de l’article 2313 « Construction » de 3 500 € et
la hausse des crédits de l’article 2183 « Matériel de bureau et matériel informatique » de
2 000 € et l’article 2184 « Mobilier » de 1500 €.
2. LOCATION FERMAGE ANNEE 2021
Le Conseil Municipal approuve la somme de 180 € représentant la location de terrains en
fermage pour l'année 2021.
3. LOCATION SALLE DES MACHINES : NON RESTITUTION DE LA CAUTION
Le Conseil Municipal décide de retenir la caution « ménage » d’un montant de 100 € à la
suite d’une location de la salle des machines, la salle ayant été rendue sale.
4. ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL : MISE A JOUR
Le Conseil décide d’adopter de nouvelles modalités de temps de travail afin de respecter
la loi de transformation de la fonction publique. 2
5. SALLES ASSOCIATIVES : CONDITIONS DE LOCATION
Compte tenu de la situation sanitaire, le Conseil décide de ne louer la salle polyvalente aux
particuliers que durant la période de vacances scolaires. Il décide de louer la salle des
machines en rappelant le règlement, notamment en matière de bruit.
6. CREATION D’UN OSSUAIRE COMMUNAL : CHOIX DU PRESTATAIRE
Le Conseil retient la proposition des pompes funèbres TARDIF pour la construction d’un
ossuaire dans le cadre de la reprise des concessions de l’ancien cimetière.
7. QUESTIONS DIVERSES
La cérémonie d’hommage aux mineurs aura lieu, à Charbonnier les Mines, le samedi 11
décembre 2021, devant la pierre du puits Saint Alexandre.
Le CMJ souhaite travailler sur la sécurité au sein du bourg, notamment, les sorties
d’école.
Le groupe de travail « 14 Juillet » prépare l’organisation du 14 juillet 2022 avec de
nombreuses animations.
La distribution des colis des anciens aura lieu le dimanche 23 janvier 2022. Le repas se
tiendra le 13 Février 2022.