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Document publié le Jeudi 10 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2020 09 16 Convocation)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Justice et droit,
Saint-Martin-de-Seignanx, le 10 septembre 2020
Réf. : EM/SS – 2020-09-01
Objet : Conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :
Mercredi 16 Septembre à 18h30
Salle La Mosaïque
à Saint-André-de-Seignanx
Ordre du jour :
Information sur la compétence et l’actualité des aires des gens du voyage du Seignanx.
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juillet 2020.
Décision prise par délégation d’attribution de Madame La Présidente : Communication
2020-09-01 Budget 2020 - Décision modificative n°1 (1)
2020-09-02 Création d’un Restaurant Inter-Entreprises au sein de la zone industrielle de Tarnos - Choix du lauréat du concours et de l’Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour le Building Information Modeling (BIM)
2020-09-03 Zone d’Aménagement Concerté de « l’Hermitage-Northon » à Saint-Martin-de-Seignanx Prêt de La Banque Postale - Garantie d’emprunt de la tranche 2 (1)
2020-09-04 Étude de faisabilité d’une infrastructure routière entre la RD 810 et la RD 85 sur le territoire de la Commune d’Ondres - Convention de financement avec le Département des Landes (1)
2020-09-05 Aménagement de la rue Grand-Jean à Tarnos - Marché de maîtrise d’œuvre - Approbation du Dossier de Consultation
2020-09-06 Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Désignation des membres (1) 2020-09-07 Adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes dénommé « COVID 19 » (1)
2020-09-08 Créations d’emplois permanents
2020-09-09 Modification du tableau des effectifs
2020-09-10 Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) de la Communauté de communes
Questions diverses
Comptant sur votre présence,
La séance sera ouverte au public dans la limite de 7 places assises. Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
La Présidente,
Isabelle DUFAU
(1) Documents préparatoires annexés.
(2) Si vous souhaitez que des points soient inscrits dans les questions diverses, vous voudrez bien nous le faire savoir avant le Lundi 14 Septembre à 18 heures.