Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munci
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance cons
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste deliberations examinees au conseil municipal
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance du con
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 13 fevrier 2
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 13 fevrier 2023
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Courtenay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 13 fevrier 2023)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité sociale, Famille,
Mairie
de
COURTENAY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Conseil municipal
du lundi 13 février 2023
réuni en séance publique,
à 19h30, en Mairie.
Liste des délibérations examinées en séance
(conformément à l'Ordonnance n°2021-1310 et au décret n°2021-1311, du 07 octobre 2021, portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements)
z Décision du Numéro des a AR .
délibérations intitulé des délibérations Conseil
__—_ _ _ . municipal
01.02.23 Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal. Approbation
02.02.23 Règlement intérieur du Foyer municipal et de la Salle Claude Pignol. | Approbation
Délibération actant la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire 20231 8
IL 08.02.28 de la commune de Courtenay. Approbation
04.02.23 Sao ton de fonctionnement versées aux Associations - Année Approbation
05.02.23 Subvention 2023 versée au CCAS de la commune de Courtenay. Approbation
06.02.23 anse A asposition de la scène mobile de la commune - Modifications Approbation
Convention de mise à disposition de la piscine intercommunale de
Château-Renard entre la Communauté de Communes de la Cléry, ,
07.02.28 du Betz et de l'Ouanne (3CBO) et la commune de Courtenay - Approbation
Année scolaire 2022-2023.
École primaire - Participation financière de la commune à la
08.02.23 « Classe découverte », en mars 2023, des élèves de CP et de 8 | Approbation
élèves en Grande Section de maternelle. |
Convention d'objectifs et de financement pour la ludothèque de la
09.02.23 commune de Courtenay avec la Caisse d’Allocations Familiales | Approbation (CAF) du Loiret.
Modification des horaires de l'éclairage public sur la commune de . 10.02.23 Courtenay. Approbation
Dénomination et numérotation des constructions LOGEMLOIRET, .
11-0223 situées route de Sens, à Courtenay. Approbation
12.02.23 Acquisition d'une partie de la parcelle AX 35. Approbation
Secrétaire de séance
Madame Isabelle ROGNON
D
\
Fait à Courtenay, le 14 février 2023
Madame le Maire,
a Le nn
ET
WE
Annagaële MAUDRUX
1, Place Honoré Combe - 45320 COURTENAY - Tél. 02 38 97 40 46 - Fax. 02 38 97 37 16 Site internet : www.courtenay4S.fr
Siret : 214 501 157 000 66