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Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 16 decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Courtenay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Humanitaire,
Mairie de COURTENAY ER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU LOIRET Conseil municipal du lundi 16 décembre 2024 réuni en séance publique, à 19h30, en Mairie. Liste des délibérations examinées en séance {conformément à l'Ordonnance n°2021-1310 et au décret n°2021-1311, du 07 octobre 2021, portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements) Abrogation de la délibération n°19.04.23, du 03 avril 2023, relative à la convention de maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux de Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant pour siéger au Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire (SISS) de Courtenay - Fixation des valeurs au titre des redevances pour la performance des Fixation des valeurs au titre des redevances pour la performance des Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements Modification de la répartition des Crédits de Paiement (CP) à l’intérieur de l'Autorisation de Programme (AP) de l'année en cours pour le projet Modification de la répartition des Crédits de Paiements (CP) à l'intérieur de l'Autorisation de Programme (AP) de l’année en cours pour le projet de Décision du conseil municipal Approbation Approbation Approbation Approbation Approbation Approbation Approbation Approbation Numéro des D cure délibérations Intitulé des délibérations 01.12.24 déplacement de la conduite d'eau potable du Luteau II. 02.12.24 Modification de la délibération n°02.04.22 du 11 avril 2022. 03.12.24 réseaux d’eau potable. DEEE systèmes d'assainissement collectif. DOME (AP/CP) n°137 « Jeux pour enfants ». 061224 | AP/CP) n°132 « Terrain multisport ». 07.12.24 d'acquisition des véhicules communaux - AP/CP n°140. 08.12.24 déploiement numérique - AP/CP n°139. 1, Place Honoré Combe - 45320 COURTENAY - Tél. 02 38 97 40 46 - Fax. 02 38 97 37 16 Site internet : www.courtenay45.fr Siret : 214 501 157 000 66 Indemnisation d'un particulier suite à un dommage avec la commune de 09.12.24 Courtenay portant sur son véhicule personnel. Approbation 10.12.24 Mise à jour du tableau des effectifs. Approbation Création d'un poste d’adjoint administratif principal 2è"e classe à temps . 11.12.24 complet (35/35ème). Approbation Création d’un poste d'adjoint administratif principal 2è"e classe à temps . 12.12.24 complet (35/35ème). Approbation 13.12.24 Création d’un poste d'ingénieur principal à temps complet (35/35ème). Approbation Création d’un poste d’adjoint technique principal 1° classe à temps . 14.12.24 complet (35/35ème). Approbation Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à temps . 15.12.24 complet (35/35ème). Approbation 16.12.24 Création d un poste de rédacteur principal 2è" classe à temps non complet Approbation (30,5/35ème), 17.12.24 Creation d'un poste de technicien principal 2ère classe à temps complet Approbation (35/35ème), 18.12.24 Suppression de deux postes d'agents de maîtrise à temps complet Approbation (35/35ème), Modalités de mise en place de la journée de solidarité au sein de la . 19.12.24 commune de Courtenay. Approbation Participation financière de la commune à la classe découverte pour les . 20.12.24 élèves de CM2 de l’école primaire de Courtenay, du 05 au 11 mai 2025. Approbation Participation financière de la commune à la classe découverte pour les 21.12.24 élèves de la classe de CP/CE1 de l’école primaire de Courtenay, du 26 au | Approbation 28 mai 2025. Avenant à la convention d'objectifs et de financement entre la Caisse 22.12.24 d'Allocations Familiales (CAF) du Loiret et la commune de Courtenay pour | Approbation le service périscolaire de la ville. Convention de mise à disposition du foyer municipal, entre la commune de 23.12.24 Courtenay et l’association LA GAMBILLE, pour l’organisation de thés | Approbation dansants privés sur l’année 2025. Convention relative à la co-programmation du Récital « Zafaroud et 24.12.24 Oddities » au pôle culturel et associatif le 21 février 2025, entre l'association | Approbation curtinienne LES AMIS DE L'ORGUE et la ville de Courtenay. Avenant n°1 de prolongation, jusqu'au 31 juillet 2025, de la convention 25.12.24 d'objectifs et de moyens 2022-2023-2024 relative à l'exploitation du service | Approbation de cinéma itinérant du cinémobile. 26.12.24 Mise en vente de la maison située au 2 rue de Joigny, à Courtenay. Approbation 27.12.24 Régularisation de l'avenant au bail emphytéotique de VALLOIRE HABITAT. | Approbation Avis du conseil municipal contre le projet d'implantation d'éoliennes sur la commune de Courtenay. Approbation 28.12.24 Fait à Courtenay, le 17 décembre 2024 Le secrétaire de séance, Madame Sophie CHUNLAUD