Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Syndical du 6 m
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 21
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Syndical du 21
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil syndical du 10
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Syndical du 2 o
Déliberation - Liste des deliberation du Conseil Syndical du 27 f
Déliberation - Liste des deliberation du Conseil Municipal du 21
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 11
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 27 AVRIL 2026
Déliberation - Listes Deliberations Conseil Municipal du 10 avril
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Syndical du 14 avril 2026
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Lataule.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Syndical du 14 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l'Oise
Arrondissement COMPIEGNE SIVOM BELLOY CUVILL Y LA TA ULE
Canton d'ESTREES-SAINT-DENIS
Liste des délibérations du Conseil Syndical
Séance du 14 avril 2026
Nombre de conseillers : En exercice : 9 Présents : 8 Votants : 8
Date de convocation : 2 avril 2026
Secrétaire de séance : Franck ODERMATT
L’an deux mille vingt-six, le quatorze avril à seize heures trente minutes, les membres du Conseil Syndical, proclamés par les Conseil Municipaux des 3 communes membres, à la suite des opérations électorales u 15 mars 2026, légalement convoqué, se sont réunis au lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui leur a été adressée par le Président sortant, sous la présidence de Monsieur Patrick LEMAIRE, le plus âgé des membres du Conseil Syndical.
Étaient présents : René MAHET (a quitté la salle pour les débats et les votes des comptes financiers uniques), Dominique FERTIN, Sophie DERIC, Franck ODERMATT, Nadine SANTUNE, Christian CARDON, Patrick LEMAIRE, Pascal DERUDDER.
Était absent excusé : Jean-Claude TRIOUX.
La Séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Patrick LEMAIRE, doyen d'âge, qui après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés à la réunion des Conseils Municipaux des 3 communes et a déclaré installés M. René MAHET, M. Dominique FERTIN, Mme Sophie DERIC, M. Franck ODERMATT, M. Jean-Claude TRIOUX, Mme Annie FAUGERE, M. Christian CARDON, M. Patrick LEMAIRE, M. Valentin LABALETTE dans leurs fonctions de conseiller syndical titulaire et M. Sébastien DIEU, M. Michaël CAQUERET, M. Axel BOURSIN, Mme Nadine SANTUNE, Mme Brigitte GANTIER, M. Mickaël GALLET, M. Pascal DERUDDER, Mme Sylvie TROUILLET, Mme Virginie HIE dans leur fonction de conseiller syndical suppléant.
Monsieur le Président nouvellement élu prend la présidence.
_OBJET _ DÉCISION | Procès-verbal du 2 octobre 2025 _ s-ve | Approuvée à l'unanimité |
14042026-001 Élection du Président René MAHET | 14042026-002 Election des Vice-Présidents Christian CARDON 1% vice-président
Franck ODERMATT,
2° vice-président mbres de la CAO Titulaires : Franck 14042026-004 | Désignation des m
ODERMATT,
Dominique FERTIN,
Christian CARDON
Suppléants : Sophie
DERIC, Nadine
SANTUNE, Patrick
LEMAIRE
(]
14042026-007 | Approbation du budget primitif 2026 du | Approuvée à l’unanimité
| budget principal eau en …
D 009 _ | annexe Re | |
14042026-010 | Approbation du budget primitif 2026 du | Approuvée à l’unanimité budget annexe assainissement
A Lataule, le 16/04/2026
Le Président, René MAHET
Affichée le : 16/04/2026
Publiée le : 16/04/2026
Mise en ligne le : 16/04/2026