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Compte-Rendu - gcppr 02 compte rendu conseil municipal du 27 02 2025
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune d'Alvignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - gcppr 02 compte rendu conseil municipal du 27 02 2025)
Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 1
DEPARTEMENT DU LOT REPUBLIQUE FRANCAISE
Le vingt-sept février deux mille vingt-cinq à 20h30, le Conseil Municipal d'ALVIGNAC, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Mme Isabelle CÉPÈDE-LASCOSTE, Adjointe au Maire.
PRÉSENTS : MM. Philippe KERNINON, Dominique POUJADE, Jean-Marc BOUVET, Bertrand CLÉDEL, Quentin SAURIN,
Mmes Isabelle CEPEDE-LASCOSTE, Josiane ROCHER, Sylvie COMBALIER, Maryse LASCOSTE, Sandra RITTER.
EXCUSÉS : /
REPRESENTÉS : Alfred Mathieu TERLIZZI (représenté par Isabelle CEPEDE-LASCOSTE), Karl CAMPDORAS-RAGON (représenté par Philippe KERNINON), Joël STERNENBERG (représenté par Jean- Marc BOUVET), Delphine AUVRAY (représentée par Sandra RITTER), Béatrice PARET (représentée par Bertrand CLÉDEL).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Philippe KERNINON
DATE DE CONVOCATION : 20 février 2025
Mme l’adjointe au maire demande l’accord des élus pour ajouter un point à l’ordre du jour de cette séance :
07 – Attribution d’une subvention exceptionnelle
Les élus acceptent à l’unanimité.
1) APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIÈRE RÉUNION
Le compte-rendu de la séance du 30 janvier 2025 est adopté à l'unanimité.
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 27 FÉVRIER 2025 –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 2
2) INFORMATIONS GÉNÉRALES
Isabelle Cépède-Lascoste présente les différentes informations parvenues en Mairie : − Présentation des vœux du CAUE,
− Information des animations du Parc Naturel Régional des Causses du Quercy dans le cadre des Causseries : le 07/03 à 20h30 sur la commune Le Bastit, le 14/03 à Alvignac, − Diverses revues et publications parvenues en Mairie.
3) RAPPORT DES COMMISSIONS ET DES GROUPES DE TRAVAIL
Sylvie Combalier :
Cérémonie du 19 mars
La gerbe est commandée pour la cérémonie à 11h à Alvignac.
Maison Gorvel
Le vide-maison est programmé pour le samedi 29/03 de 9h à 18h.
Des bénévoles de l’Oasis seront présents pour aider.
Un rendez-vous est fixé le 01/09 à 9h30 pour préparer ce vide-maison : fixer les tarifs, mettre les meubles à garder de côté. Un affichage sera fait chez les commerçants.
Plan Communal de Sauvegarde
Les relais de quartier sont au complet.
Une « mallette » sera fournie à chaque bénévole avec le matériel nécessaire : dossier, gilet de sécurité floqué, lampe frontale, stylo, scotch, bloc note, … Coût estimé pour 25 mallettes : environ 1 000 €.
Un repas avec les bénévoles est prévu le 12/04 : le rendez-vous est fixé à l’Oasis le matin, suivi d’une tournée de reconnaissance des secteurs attribués à chacun puis repas du midi à l’ Affine Bouche.
Philippe Kerninon :
Plan Communal de Sauvegarde
Travail sur la mallette pour les bénévoles.
Petit Bulletin
La distribution est prévue pour la semaine du 24 au 29 mars 2025.
Les articles sont à préparer pour la semaine du 10 mars afin de faire l’impression en suivant et de donner les bulletins la semaine du 17 mars à La Poste.
Quentin Saurin :
Communication
Le site web de la mairie a été mis à jour.
Travail sur le logiciel d’exploitation du panneau d’affichage lumineux.
Sandra Ritter :
Panneau d’information lumineux
Travail sur le logiciel d’exploitation du panneau. La livraison devrait avoir lieu en mars. Il faut créer une adresse mail « communication ». –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 3
Elle a participé à la commission Finances.
Bertrand Clédel :
Pas d’informations particulières.
Maryse Lascoste :
L’Oasis du Causse
Le programme des animations du mois de mars va sortir.
Une exposition est programmée à l’Oasis au mois de mars « La lionne revient » sur des ossements retrouvés à la construction de l’ A20.
L’exposition sera ouverte aux écoles sur rendez-vous le matin et au public l’après-midi. A cette occasion l’Oasis sera ouvert tous les jours sous la surveillance du responsable de l’exposition. Une information sera mise sur le Petit Bulletin.
Jean-Marc Bouvet :
Il a participé aux réunions de chantier du Parc Samayou, les murs arrivent cette semaine. Les bordures des allées seront en fer .
Il a également participé à la commission Finances.
Josiane Rocher :
Pas d’informations particulières.
Dominique Poujade :
Travail des agents
▪ Les agents ont mis en place les réglettes de la Signalétique d’Information Locale (SIL). ▪ La croix de Salgues a été remise en place.
▪ Le grillage du Square Armand Fabre a été retiré : il faut prévoir une amélioration de l’entrée et voir s’il est possible d’y installer un jeu pour enfants (l’ancien de l’école ?).
▪ Le caniveau devant le « gîte Paret » a été réalisé.
Podium du Casino
Les travaux d’extension du réseau électrique pour alimenter la nouvelle plateforme créée seront réalisés par la FDEL. Les conventions de passage entre la FDEL, la Commune et le Casino sont en cours de signature.
Eglise Sainte Marie-Madeleine
Les cloches de l’église fonctionnent. Un programmateur a été installé et les réglages peuvent se faire à distance ou à l’aide d’une télécommande.
Ecole publique
La chaudière à granulés est tombée en panne. Le vase d’expansion doit être changé.
SIVU Miers-Alvignac
Le nettoyage du site a été réalisé par les deux communes avant la venue du groupe MELT , pour le projet du Grand Hôtel, pour une visite les 3 et 4 mars.
Les travaux du cheminement autour du lac seront réalisés en 2025. –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
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Une journée citoyenne est programmée le 15/03 pour vider le bâtiment Eiffel. Des demandes de financement sont en cours concernant ce bâtiment.
Un projet agricole est à l’étude pour l’occupation des terrains appartenant au SIVU : des réunions avec les agriculteurs des deux communes sont en cours.
Isabelle Cépède-Lascoste :
Bibliothèque
Le nouveau bibliothécaire intervenant sur la commune est spécialisé dans l’aménagement des locaux. Il a fait des propositions d’aménagement : coin bibliothèque à mettre en fond de salle. A voir. Un achat d’étagères est à prévoir en 2025.
A l’occasion du Printemps des Poètes, en mars, une soirée sera à organiser . L’Opération Premières Pages sera également l’occasion de proposer un spectacle en avril et des animations début mai.
4) POINTS SUR LES DOSSIERS EN COURS
La Poste
Une rencontre a eu lieu entre les services de La Poste et l’association L’Oasis du Causse concernant le projet d’agence postale qui pourrait être installé dans l’Oasis.
Ce projet est envisagé du fait des statistiques en baisse.
Une décision sera à prendre avant la fin de l’année.
La boîte aux lettres serait déplacée.
Pour information, quand la Poste installe une agence postale tout le local est refait, travaux pendant 12 semaines. L’idée serait de l’installer dans le local de l’ancienne bibliothèque. Il faudra recruter une personne qui se consacre et à l’Oasis et à l’ Agence postale (la Poste reverse une indemnité à la Mairie pour la rémunération d’un salarié pour un poste de 15h). Une réflexion est à mener pour ce recrutement.
Parc de loisirs Samayou
Bâtiments : les murs préfabriqués arrivent cette semaine.
Aménagements paysagers : le choix de bordures en fer pour délimiter les allées donnera lieu à une plus-value mais le déplacement des jeux étant abandonné il y aura également une moins-value.
Les travaux avancent bien et la fin des travaux est prévue pour le mois de juillet.
Remarque : une réunion est programmée par le Comité des fêtes pour organiser la fête votive 2025 : proposition d’aménagement pour animations (repas, bal, ...).
Villages A-Venir
Une réunion a eu lieu avec le Département pour la présentation de la restitution du plan d’actions. Ce document sera présenté aux partenaires le 20/03 à 18h à l’Espace Samayou. Les élus sont invités à participer à cette réunion. –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
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5) DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
Mme l’adjointe au maire présente aux élus trois Déclarations d’Intention d’ Aliéner (DIA) transmises par les notaires et reçues depuis la dernière séance du Conseil Municipal :
- Vente du terrain appartenant aux Consorts BONHOMME, Route de Gramat, - Vente du bâti appartenant à la société NESGEN IMMO, Domaine de Salgues, - Vente d’un chemin communal appartenant à la commune d’ Alvignac.
Les élus, après étude des documents présentés, considérant que les deux premiers biens ne présentent pas d’intérêt particulier pour la commune, décident de demander au Président de la Communauté de communes, titulaire du droit de préemption, de ne pas en faire usage.
Pour le troisième bien, considérant que la commune est concernée par cette vente, ils décident de ne pas émettre d’avis, le Président de la Communauté de communes étant titulaire du droit de préemption.
6) ENGAGEMENT DE DÉPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COMMUNE
Madame Isabelle Cépède-Lascoste rappelle aux élus que pour permettre à la Commune de fonctionner jusqu’à l’adoption du budget, en application de l’article 1612-1 du Code Général des collectivités territoriales, l’assemblée délibérante peut autoriser le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses en section d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, hors remboursement de la dette.
Montant des dépenses d'investissement inscrites au budget primitif 2024 :
Les élus ayant déjà engagé des dépenses avant le vote du budget primitif 2025 par délibération n°2025.05 prise le 30/01/2025 à hauteur de 350 000 € (21.14 %), il convient aujourd’hui, conformément aux textes applicables, de faire application de cet article à hauteur maximale de 35 000 €, soit 2.114 % de 1 655 650 € (soit un total cumulé de 23.254 %). –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
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Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :
➢ sur l’opération 39 – Achat matériel :
- 11 000 € au compte 2182
- 2 000 € au compte 2183
- 1 500 € au compte 2158
- 500 € au compte 2184
➢ sur l’opération 53 – Aménagement Bâtiments communaux :
- 10 000 € au compte 2131
➢ sur l’opération 78 – Espace Multiactivités :
- 10 000 € au compte 2184
Les élus, après en avoir délibéré, et à l'unanimité, décident d’ouvrir sur le budget 2025, dans l’attente du vote du budget primitif, des crédits afin de pouvoir régler les entreprises et la maîtrise d’œuvre pour les travaux en cours de réalisation.
Le Conseil Municipal autorise le maire à signer tout document relatif à cette décision.
7) ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Suite au décès de l’enfant en situation de handicap d’un élu, et comme souhaité par la famille dans le cadre des obsèques, Madame Cépède-Lascoste propose aux élus l’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés du Lot (APAJH 46).
Les élus, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :
- décident de verser la somme de 500 € au profit de l’ Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés du Lot (APAJH 46),
- décident de prévoir la somme correspondante au budget primitif,
- autorisent le maire à signer tout document relatif à ces affaires.
8) QUESTIONS DIVERSES
Spectacle « La Tournée » Not’Compagnie
Un spectacle « La Tournée » est proposé à l’Espace Samayou le 07/03 à 20h30. L’affichage est en cours et réalisé par l’association l’Oasis du Causse.
Il est nécessaire de réserver car les places sont limitées : 70 personnes maximum.
Espace Samayou
Des spectacles à thème pourraient être organisés à l’Espace Samayou : le rêve américain, Tahiti, … Il faut se renseigner sur la disponibilité des artistes et de la salle. –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 7
Animation Source Salmière
« Tous en short » le 08/05. Une animation « force basque » est prévue.
Marché
Il faut faire un sondage auprès des exposants et voir ce qui peut être organisé.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 27 Mars 2025 à 20h30 à la Mairie.
Fin de séance à 22h40
ALFRED MATHIEU
TERLIZZI
ISABELLE CEPEDE-
LASCOSTE
PHILIPPE KERNINON DOMINIQUE
POUJADE
JOEL STERNENBERG
JEAN-MARC BOUVET KARL
CAMPDORAS-RAGON
BERTRAND CLEDEL QUENTIN SAURIN DELPHINE AUVRAY
SYLVIE COMBALIER MARYSE LASCOSTE BEATRICE PARET SANDRA RITTER JOSIANE ROCHER