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Procès Verbal - 240402 2 Approbation du PV de la seance du 5 mars 2024
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 240402 2 Approbation du PV de la seance du 5 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ault
(1012)
201
503 Berger-Lev
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 AVRIL 2024
Nombre de membres composant 33
le Conseil
Nombre de membres présents à 23
la séance
Nombre de membres représentés 8
Nombre de membres non 2
représentés
Le mardi 02 avril 2024 à 20h00 les membres composant le
Conseil Municipal de la Commune de Joinville-le-Pont se sont
réunis dans la salle du Conseil Municipal.
ETAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Francis SELLAM, Monsieur Michel DESTOUCHES, Madame Virginie TOLLARD, Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Corinne FIORENTINO, Madame Anne MAROLLEAU, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Hélène DECOTIGNIE, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Olivier LAVIGNE, Monsieur Frédéric GOMES, Monsieur Julien KARAM, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU, Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Jean-François CLAIR, Madame Carmen PEREZ, Monsieur Maxence GEORGEAUD, Monsieur Tony RENUCCI
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Monsieur Laurent OTTAVI donne procuration à Monsieur Frédéric GOMES, Madame Murielle VILLETELLE donne procuration à Monsieur Francis SELLAM, Madame Béatrice NICOLAS- DARROU donne procuration à Monsieur Olivier LAVIGNE, Madame Séverine DOS SANTOS donne procuration à Monsieur Julien KARAM, Monsieur Guillaume LEVANNIER donne procuration à Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Laura MANACH donne procuration à Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Areski OUDJEBOUR donne procuration à Monsieur Maxence GEORGEAUD,
Monsieur Rémi DECOUT-PAOLINI donne procuration à Monsieur Tony RENUCCI
ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ (S) :
Madame Chantal DURAND, Madame Luisa DOLOGUELE
SECRÉTAIRE DE séANcE : Monsieur Maxime OUANOUNOU
PRÉSIDENT DE SÉANCE : Monsieur Olivier DOSNE
DELIBERATION N° 2
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 MARS 2024
PREAMBULE - Monsieur Olivier DOSNE, Maire
Mes chers collègues,
Je vous propose de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du Snars 2024
| Principaux textes réglementaires - article L.2121-15 du Code Général des Collectivités |
240402_2 Territoriales |
LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré à l'unanimité
Article unique: Approuve le procès-verbal de la séance du 5 mans 22
ZJNNILELS
Le Maire). M. Olivier DOSNE Lesecrétaire de séance - Monsieur Maxime \S 5 OUANOUNOU
]
Je soussigné, Maxime OUANOUNOU, Adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération :
Publiée sous format électronique le: 0 5 AVR. 2024
Télétransmise au contrôle de légalité le : { 4 AVR. 2074 A Joinville-le-Pont le
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