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Déliberation - DELIBERATION N°7
Déliberation - DELIBERATION N°7
Déliberation - DELIBERATION N°7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N°7)
Thèmes du document : Logement, Transports, Pêche et métiers de la mer,
étaples — __‘urmer DESTINATION °
BAIE
DE
CANCHE
NOTE
DE
PRESENTATION
CONSEIL
DU
16
décembre
2024
Service
: DIRECTION
DES
FINANCES
Délibération
n°
7
Rectification
pour
erreur
matérielle
de
la
délibération
n°
10
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2024
portant
sur
les
nouveaux
tarifs
applicables
à
compter
du
ler
janvier
2025
Instructeur
: Sabine
CALOIN
Rapporteur
: Monsieur
Wauquier
Bernard
Exposé
:
Lors
du
conseil
municipal
du
16
décembre
dernier,
les
élus
ont
approuvé
la
délibération
n°10
relative
aux
tarifs
2025
applicables
à
compter
du
1°" janvier
2025.
Cependant,
une
erreur
matérielle
a
été
constatée
à
postériori
au
niveau
des
tarifs
«
Activités
portuaires
».
Le
montant
du
bord de
talus
+
de
5
mètres
est
de
498.00
€
à
l'année
pour
2025
et
non
de
192.00
€
comme
indiqué.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
donc
invités
à
approuver
la
rectification
de
cette
délibération. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Te
—|062-216203182:20250210-DEL7-100225-DE)————
Accusé
cerlifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 12/02/2025)
Es
à,
Liberté
«Égalité
»Fraternité
me]
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
=
re
&taples BAIE
DE
CANCHE
Délibération
n°
7
Conseil
Municipal
du
lundi
10
février
2025
Direction
Des
Finances
Domaine
de compétence :
7.10
: Finances
-
Divers
Le
Lundi
Dix
Février
deux
mille
vingt
cinq
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
de
la
Corderie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Présents
:
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Dominique
Date
de convocation
:
03/02/2025
DELSEAUX,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Maryse
MAILLART,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Adjoints,
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Madame
Membres
présents
: 21
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE
,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Madame
Marie-|
Membres
ayant donné pouvoir : 5
Antoinette
LISIK,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Membre(s) excusé(s)
: 0
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR.
Conseillers
municipaux.
Membre(s)
non
excusé(s):
7
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Madame
Christelle
BEAURAIN
à
Nombédevaints26
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Monsieur
Adrien
BACLET
à
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Madame
Laurence
PLAISANT
à
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Affiché
le 13/02/2025
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Madame
Marie-Antoinette
LISIK.
Absent
(s)
excusé
(s)
: 0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Maxime,
GUERVILLE,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERÉ
et
Monsieur
Xavier
BRASSART.
Votants
: 26
Secrétaire
de
séance
: Madame
Andréa
ÉLYSÉ
Objet
:
Rectification
pour
erreur
matérielle
de
la
délibération
n°
10
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2024
portant
sur
les
nouveaux
tarifs
applicables
à
compter
du
1er
janvier
2025
Rapporteur
:
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Adjoint.
Synthèse
de
la délibération :
Nouveaux
tarifs
applicables
au
1er
janvier
_
2025-
Rectificatif
pour
erreur
matérielle
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2212-2,
L2212-5,
L2213-1,
L2213-6,
L2215-4,
L2331-1,
L2331-11
relatifs
à
l'occupation
du
domaine
public
communal,
et
les
articles
L2121-23
et
L2121-29,
Vu
le
Code
général
de
la
Propriété
des
Personnes
Publiques,
notamment
son
article
L2125-1
; Vu
les
commissions
:
-
Commission
n°1
«
Grandir,
Réussir
et
bien
vivre
à
Etaples-sur-mer
»
du
4
décembre
2024. - Commission
n°2
«
Piloter
un
service
public
de
qualité
»
du
3
décembre
2024.
-
Commission
n°3
«
Rayonnement
de
la
ville
d'Etaples-sur-mer
»
du
5
décembre
2024. -
Commission
n°4
«
Équiper
durablement
la
ville
d'Etaples-sur-mer
»
du
26
novembre
2024 - Commission
AD
HOC
«
Affaires
funéraires
»
du
16
Octobre
2024
- Commission
«
marine
»
du
3
décembre
2024.
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
délibérer
chaque
année
sur
l'évolution
des
tarifs
publics
applicables
lors
de
l'exercice
budgétaire
à
venir,
Considérant
que
lecture
est
donnée
de
l'ensemble
de
ces
tarifs ;
Considérant
qu'une
erreur
matérielle
a
été
constatée
à
postériori
sur
la
délibération
n°10
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2024
au
niveau
des
tarifs
«
Activités
portuaires
»,
le
montant
du
bord
de
talus
+
de
5
mètres
est
de
498.00
€
à
l’année
pour
2025
et
non
de
192.00
€
comme
indiqué
(page
16
de
l'annexe).
Les
recettes
inhérentes
seront
inscrites
au
budget
principal
de
la
Ville.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'approuver
la
rectification
de
cette
délibération.
La
délibération
est
adoptée
par
26
voix
pour.
Vu
pour
être
affiché
le
13
Février
2025
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire
Franck
TINDILLER
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
dans
les
deux
mois
suivant
leur
publication
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille. étapl
:
a
.
Occupation
du
Domaine Pt
BAIE
DE
CANCHE
Droits
de
place
des
marchés
2022 |
2023 |
2024
|2025
Place
du
Général
de
Gaulle
:
Commerçants
non
sédeniaires
réguliers
Tarif
ÊTÉ
[du
1/04
au
30/09
inclus},
au
mètre
linéaire
1,70
1.80
1,90
|1,95
Tarif HIVER
{du
1/10
au
31/03),
au
mètre
linéaire
1,20 |
1.30
1,35
|1,40
Commerçants
non
sédentaires
occasionnels
Tarif
ÊTÉ
(du
1/4
au
30/09
inclus),
au
mètre
linéaire
4,60
|
5.00
5,30
|
5,40
Tarif
HIVER
(du
1/10
au
31/03),
au
mètre
linéaire
2,00
2.20
2,80
|2,35
Port
d'Efaples-sur-mer
:
Commerçants
réguliers
- Tarif
au
mètre
linéaire
3
3.20
8,40
|
3,50
Commerçants
occasionnels
- Tarif
au
mètre
linéaire
6
6.40
6,80
|
7,00
Pour
les
commerçants
effectuant
25
marchés,
la
gratuité
sera
accordée
pour
2 marchés
Droits
de
place
des
fêtes
foraines
2022 |
2023 |
2024 |
2025
Foire
de
printemps
(au
m?)
2,80
|
3.00
3,00
3,25
Ducasse
d'Octobre
[de
0 à
400
m?)
4,00
|
4.30
4,50
4,60
Ducasse
d'Octobre
(à partir de
401
m°?)
3,40 |
3.60
3,80
3,90
Consommation
Eau
forfait
caravane
Ducasse
45
48
50
51
Consommation
Électricité
forfait
caravane
Ducasse
55
60
65
66
La
location
des
compteurs
est
à
la charge
exclusive
du
demandeur.
Cirques
2022 |
2023 |
2024 |
2025
Surface
occupée
au
maximum
625
m°
- forfait
en
€ /
1
1.10
1.10
115
m?
/ jour
Ménagerie
: forfait
pour
la
durée
du
séjour
100
107
107
109
Ménagerie
seule
250
268
268
273
Caution
800
856
856
1000
Isolation
thermique
par
l'extérieur
2022
| 2023 |
2024 |
2025
Redevance
forfaitaire
de
10
€
par
mètre
linéaire,
dans
une
limite
de
10
cm
de
débord
L
10
10
lo
au-dessus
du
DP
; valable
20
ans.
{Délibération
n°4
du
06/02/2023) le) = nu
atable
D
TARIFS
DE L'ANNÉE
2025
Occupation
du
Domaine
Public
(2/4)
Permission
de
voirie
2022 |
2023
2024
2025
Æ
Redevance
MENSUELLE
qu
m?
pour
benne,
Modifié
Modifié
bungalow
de
chantier,
WC,
bétonnière,
toupie,
17
18
dessous
dessous
camion
benne,
nacelle,
grue.
€
2024
: Redevance
FORFAITAIRE
pour
benne
de
chantier,
camion
toupie,
camion-benne,
/.
ll
nacelle
:
-
Forfait
journée
{1
ou
2 jours)
40
40
jj
-
Forfait
semaine
[dès
3 jours
à
1 semaine
)
170/sem.
170/sem.
#
Redevance
HEBDOMADAIRE
au
m?
pour
échafaudage
fixe,
clôture
de
chantier, |
13
14
15
16
échafaudage
roulant,
dépôt
de
matériaux
et
matériels, #
Redevance
MENSUELLE
au
m?
pour
bureau
13
14
15
16
modulaire
(base
de
vie,
point
vente...)
Æ
Forfait
ANNUEL
au
m?
pour
étalage
sur
trottoirs,
exposition
des
produits
commerciaux
48
52
55
56
(vélos,
….)
NB
: en
2025,
gratuité
durant
une
année,
pour
toute
nouvelle
activité
sur la commune.
Æ
Exonération
de
redevances
pour
les
ODP
Abattement |
Abattement
nécessaires
au
travaux
des
équipements
publics
7
GRATUIT |
de
75%sur
|
de
75%
sur
(école,
piscine,.…]
ou
d'intérêt
général
(travaux
tarifs de
tarifs
de
sur
les
logements
sociaux,
…]
droit
droit
commun
commun étaples
CONTES
BAIE
DE
CANCHE
TARIFS
DE L'ANNÉE
2025
Occupation
du
Domaine
Public
(3/4)
Permission
de
voirie
2022
2023
2024
2025
Æ
Redevance
forfaitaire
pour
ouverture
de
tranchées :
1 Semaine
:
bé
25
25
25
-
De0à20m
45
45
46
-__
De
21
à
50
m°?
-
Par
m°? supplémentaire
e
2 Semaines:
-
De
0
à
20
m°
60
60
61
-
De
21
à
50
m°
90
90
92
-
Par
m?
supplémentaire
+ 0.20
+0.20
|+0.20
e
3 Semaines:
-
_
De0à20m
100
100
102
-__
De 21
à
50m
140
140
143
-
Par
m?
supplémentaire
+ 0.20
+ 0.20
+ 0.20
e
|mois:
-
De0à20m°
160
160
-__
De 21
à
50
m°
163
220
220
-
Par
m?
supplémentaire
224
+ 0.20
+
0.20
+
0.20
Terrasses
2022
|
2023
|
2024
|
2025
Redevance
annuelle
pour
terrasses
au
m2?
|
25.
30..
|__33_
85
un
bar
/ vente
à
emporter.
Redevance
annuelle
pour
terrasses
au
m?
pour
un
restaurant/
brasserie.
50
Redevance
{forfait/jour)
pour
terrasses
d'un
évènementiel
ponctuel
.
100 Staple
TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
Occupation
du
Domaine
Public
(4/4)
2024
— Forfait
JOUR
par
élément :
en
50
Occupation
des
jardins
ouvriers
2022
2023
2025
Æ
Redevance
annuelle
- Route
d'Hilbert
50
52
52
55
€
Redevance
annuelle
- Cité
Bel
Air
35
37
37
40
Droits
de
stationnement
2022
2023
2024
2025
Æ
Redevance
ANNUELLE
des
taxis - Forfait
par
véhicule
150
160
160
160
#
Redevance
ANNUELLE
des
autobus
- Forfait
par
720
770
770
770
autobus
220
235
235
235
Æ
Redevance
JOURNALIERE
des
ambulants
occasionnels
{camion
ventes
diverses
….)
80
85
85
85
#
Redevance
JOURNALIERE
des
ambulants
occasionnels
en
restauration
(foodtruck
et
assimilé}
Autres
redevances
de
voirie
2022
2023
2024
2025
#
Redevance
ANNUELLE
des
commerçants
ambulants
réguliers
de
type
friterie,
marchands
de
gaufres
et
150
160
160
165
glaces,
au
m?.
#
Redevance
ANNUELLE
pour
les distributeurs
(boissons,
200
215
215
220
pizzas,
glaces.)
€
Chevalets…
- Forfait
ANNUEL
par
élément
140
150
150
155
&
Oriflammes
de
moins
de
3 m
250
270
270
275
—
Forfait
ANNUEL
par
élément
€
Oriflammes
de
plus
de
3m
350
375
375
385
—
Forfait
ANNUEL
par
élément
Æ
2024
: Oriflammes
de
moins
de
3m
de
haut
/
/
— Forfait
JOUR
par
élément
:
25
25
€
2024
: Oriflammes
de
plus
de
3m
de
haut:
/
/
51 Eterl=
TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
EMAUTT
|
CAT
GS
Cimetières
communaux
(1/3)
Sites
funéraire
et cinéraire
2022
|
2023
|
2024
|
2025
Concession
temporaire
à
30
ans
{achat
ou
renouvellement) 1 emplacement
simple
: 1,50
m
* 2,50
m
267
267
1 emplacement
double
: 2,50
m
* 2,50
m
531
531
Régularisation
sur
tarif 2024
pour
passage
concession
temporaire
de
15
ans
à 30
ans
en
2025
[achat
ou
renouvellement)
:
1 emplacement
simple
: 1,50
m
* 2,50
m
108
1 emplacement
double
: 2,50
m
* 2,50
m
213
Caveaux
anciens
{suite
à
reprise
de
concessions)
Caveau
1 case
{en
sus
le terrain)
504
504
Caveau
2 cases
(en
sus
le terrain)
897
897
900
900
Caveau
3 cases
(en
sus
le terrain)
1 188")
1158
1164
|
1164
Caveau
4 cases
(en
sus
le terrain)
1350
|
1355
|
1359
|
1 359
Concessions
et
caveaux
nouveaux
{exclusivement
cimetière
du
Domaine
du
chemin
des
prés)
Concession
à 30
ans
- 2 places
1 797
1797
- 8
places
2610
2610
- 4 places
3
510
3510
Régularisation
sur tarif 2024
pour
passage
concessions
et
caveaux
nouveaux
(exclusivement
cimetière
du
Domaine
du
chemin
des
prés)
de 15
ans à 30 ans
en
«
2025 :
423
-2
places
570
-8
places
804
- 4 places TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
étaples
Cimetières
communaux
(2/3)
CHAN
BAIE
DE
CANCHE
Fans
marbre
{cuve
+ couvercle
en
ciment)
éssion
à
30
ans
810
810
égularisation
sur
tarif 2024
pour
passage
cavurnes
sans
marbre
{cuve
+
couvercle
én
ciment)
de
15
ans
à
30
ans
324
en
2025
|
Cavurnes
avec
marbre
Concession
à
30
ans
1 200
1200
Régularisation
sur
tarif 2024
pour
passage
cavurnes
avec
marbre
de
15
ans
à
30
ans
en
2025
384
Columbarium
: concession
à
30
ans
1 place
510
510
2
places
810
810
3 places
1 050
1 050
Régularisation
sur tarif 2024
pour
passage
concessions
aux
columbariums
de
15
ans
à
30
ans
en
2025
1 place
24
2 places
210
3 places
300 TARIFS DE L'ANNÉE 202
Cimetières
communaux
(3/3)
sur mor
CAT
BAIE
DE
CANCHE
Sites
funéraire
et
cinéraire
_|
2022
|
2023
|
2024
|
2025
_
Redevance
de
superposition
Concession
à
15
ans
84
84
90
90
Concession
à
30
ans
{contrat
encours)
135
135
141
141
Concession
à
50
ans
{contrat
encours)
270
270
282
282
Concession
perpétuelle
[cimetière
Domaine
du
chemin
600
600
600
600
des
Près)
Concession
3ème
zone
{cimetière
du
Château)
327
327
330
330
Concession
2ème
zone
{cimetière
du
Château)
390
390
396
396
Concession
1è
zone
{cimetière
du
Château)
450
450
456
456
Concession
Hors
Classe
(cimetière
du
Château)
570
570
576
576
Dépôt
d'urne
dans
une
concession
90
90
93
93
Redevance
d'opération
de
réduction
et
réunion
de
55
55
57
57
corps,
d'exhumation
Caveau
provisoire
:
Droit
de
dépôt
15
15
15
15
Droit
de
séjour
(par
jour)
5
5
é
6
Revente
solidaire
des
monuments
d'occasion
:
Monument
sur
emplacement
simple
400
Monument
sur
emplacement
double
600 BAIE
DE
CANCHE
Me
TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
nt
Service
jeunesse
(1/2)
DESTINATION
Centres
de loisirs (Vacances
scolaires)
2022
|
2023
2024
2025
€
Foyer
Etaplois
dont
le
quotient
familial
est
inférieur |
18,50
19.60
20
20
ou
égal
à
1085€
(tarif
hebdomadaire)
€
Foyer
Etaplois
dont
le quotient
familial
est
23
24.40
25
25
supérieur
à
1085€
{tarif hebdomadaire)
€
Foyer
non
Etaplois
dont
le quotient
familial
est
32
34
35
35
inférieur
ou
égal
à
1085€
(tarif
hebdomadaire)
€
Foyer
non
Etaplois
dont
le quotient
familial
est
43
45.60
47
47
supérieur
à
1085€
(tarif hebdomadaire)
Restauration
- par
jour
et
par
enfant
3,65
3:75
3,79
NC
#NC {non
communiqué)
Restauration
pour
les extérieurs
4,00
NC
#
Tarif horaire
de
garderie
- Foyer
Etaplois
dont
le
1,20
1.20
1,30
1,30
quotient
familial
est
inférieur
ou
égal
à
1085€
Æ
Tarif
horaire
de
garderie
- Foyer
Etaplois
dont
le
1,30
1.30
1.40
1,40
quotient
familial
est supérieur
à
1085€
€
Tarif
horaire
de
garderie
- Foyer
non
Etaplois
dont
2,60
2.60
2.70
2,70
le quotient
familial
est inférieur
ou
égal
à
1085€
€
Tarif horaire
de
garderie
- Foyer
non
Etaplois
dont
|
270
2.70
2.80
2,80
le quotient
familial
est supérieur
à
1085€
Chaque
jour
d'absence
non
justifiée
pour
les
3,80
3.80
3.90
3,90
bénéficiaires
de
l'ATL Structures
Jeunesses
2022 |
2023
2024
2025
Maison
des
Jeunes
- Les
Jeunes
Pins
€
Adhésion
annuelle
- Foyer
Etaplois
dont
le
20
20
20
21
quotient
familial
est inférieur
ou
égal
à
1085€
Æ
Adhésion
annuelle
- Foyer
Etaplois
dont
le
21
21
21
22
quotient
familial
est supérieur
à
1085€
Æ
Adhésion
annuelle
- Foyer
non
Etaplois
dont
le
36
36
36
38
quotient
familial
est inférieur
ou
égal
à
1085€
Æ
Adhésion
annuelle
- Foyer
non
Etaplois
dont
le
38
40
quotient
familial
est supérieur
à 1085€
Tarif
des
activités
des
structures
: 50
%
du
coût
réel
de
la
prestation,
y compris
transport
#
38 TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
Eee)
Service
jeunesse
(2/2)
surmer
DESTINATION
BAIE
DE
CANCHE | Uniquement
pour
la
Ludothèque
Rombly
:
€
Tarif
à
la
demi-journée
- Foyer
Etaplois
dont
le |
2,20
2.30
2.30
2,40
quotient
familial
est
inférieur
ou
égal
à
1085€
€
Tarif
à
la
demi-journée
- Foyer
Etaplois
dont
le
3
8.20
8.20
3,30
quotient
familial
est supérieur
à
1085€
.
€
Tarif
à
la
demi-journée
- Foyer
non
Etaplois
4
4,20
4.20
4,40
dont
le quotient
familial
est inférieur
ou
égal
à
1085€ €
Tarif
à
la
demi-journée
- Foyer
non
Etaplois
4,20
4,50
4.50
4,70
dont
le
quotient
familial
est
supérieur
à
1085€
Studio
Musique
2022 |
2023
2024
2025
Abonnement
annuel
- Musiciens
étaplois
Moins
de
18
ans
47
47
47
47
Plus
de
18
ans
66
66
66
66
Groupe
étaplois
210
210
210
210
Abonnement
annuel
- Musiciens
extérieurs
Moins
de
18
ans
84
84
84
84
Plus
de
18
ans
105
105
105
105
Groupe
extérieur
315
315
315
315 TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
Centre
Nautique
de
la
Canche
(1/2)
Voile
Junior
2022
2023
2024
2025
1er
stage
ou
1er
enfant
160
180
185
185
2ème
stage
ou
2ème
enfant
150
170
175
175
3ème
stage
ou
3ème
enfant
145
165
170
-
170
4ème
stage
ou
4ème
enfant
70
90
95
95
Stage
de
3 jours
95
105
110
110
Voile
Adulte
2022
2023
2024
2025
ler
stage
190
200
205
205
2ème
stage
170
180
185
185
3ème
stage
150
160
165
165
4ème
stage
Gratuit
140
145
145
Stage
de
3 jours
110
120
125
125
Stage
à la
journée
2022
2023
2024
2025
Etaplois Location
de
bateau
70
75
75
75
Sortie
kayak
Nature
30
30
30
30
Extérieurs Location
de
bateau
75
80
-807
-80-
-
Sortie
Kayak
Nature
29
35
35
35
10 E
TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
EST
Centre
Nautique
de
la
Canche
(2/2)
CANTON
BAIE
DE
CANCHE
p=
Formation
Permis
Côtier
2022
2023
2024
2025
Etaplois
320
320
325
Plus
Extérieurs
340
340
850
proposé
Voile
traditionnelle
2022
2023
2024
2025
Sortie
individuelle
80
85
85
85
Sortie
Groupe
[6
personnes
maximum)
125
130
130
130
.
Formation
moniteur
2022
2023
2024
2025
Stage
« Sécuriser
»
120
220
220
Plus
Stage
« Enseigner
ou
animer
»
120
220
220
proposé
Tarif
ligue
Activités
scolaires
2022
2023
2024
2025
Voile
ou
kayak
[hors
Etaples-sur-mer)
15
15
20
Plus
Pêche
à
pied
{hors
Etaples-sur-mer)
8
8
10
proposé Fa
TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
STAPS
Activités
Nature
/1)
CANON
BAIE
DE
CANCHE
|
Groupe
Enfants
2022
2023
2024
2025
Jusqu'à
12
enfants
extérieurs
60
60
60
60
De
13
à
22
enfants
extérieurs
88
88
88
88
De
23
à
30
enfants
extérieurs
120
120
120
120
Classes
primaires
d'Etaples
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Groupe
Adultes
2022
2023
2024
2025
Jusqu'à
12
personnes
72
72
72
72
De
13
à
22
personnes
110
110
110
110
De
23
à
30
personnes
150
150
150
150
Clientèle
individuelle
en
période
2022
2023
2024
2025
de
vacances
Enfant
de
moins
de
10
ans
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Enfant
de
plus
de
10
ans
et
adultes
5
5
5
5
Sortie
Nature
avec
dégustation
12
12
12
12
Atelier
avec
construction
8
8
8
8
NB]
:Application
d'une
réduction
de
10%
pour
les
tarifs
groupes
du
service
réceptif-
groupes
de
l'Office
du
Tourisme
NB2:
Application
d'une
réduction
de
30%
pour
les
tarifs
dans
le
cadre
du
Festival
de
l'Oiseau étaples
DESTINATION
EZTEAD] A7 \\ef
1:
| TARIFS
DE
L'ANNÉE 2025
Service
Culture
(1/2)
Tarif
petit
spectacle
2022
2023
2024
2025
fants
de
moins
de
12
ans
8
5
5
5
Adultes
5
7
7
7
Famille (2 adultes-2
enfants)
12
18
|
18
18
Tarif
spectacle
standard
2022
2023
2024
2025
Enfants
de
moins
de
12
ans
6
6
8
9
Adultes
12
12
12
13
Festival
de
magie
2022
2023
2024
2025
Application
du
tarif
standard
pour
une
journée
8
9
Enfants
de
moins
de
12
ans
12
13
Adultes
Tarif
grand
spectacle
2022
2023
2024
2025
Enfants
de
moins
de
12
ans
9
9
9
10
Adultes
18
18
18
20
Tarif très
grand
spectacle
2022
2023
2024
2025
Enfants
de
moins
de
12
ans
20
20
20
25
Adultes
40
40
40
50
Autres
2022
2023
2024
2025
Tarif
Evènement
(balade
culturelle
et
15
15
20
gourmande,
….)
Exposition
(peintres
dans
la
rue,
..)
2
3
3
3
Emplacements
pour
les
manifestations
2022
2023
2024
2025
(marchés
de
Noël,
marchés
du
terroir,
week-end
nature et
jardin...)
Manifestation
en
extérieur
sans
location
de |
45/jour
45/jour
45/jour
50/jour
barnum
65/2 jours |
65/2 jours |
65/2jours |
75/2
Jours
Annulation
1 journée
37,50
‘|'Manifestation
en
extérieur
avec location
55/jour |
55/jour
é0jour
|
65jour
de
barnum
75ljours
75/2 jours
85/2
jours
90/2 jours
Annulation
tarif
1 journée
42,50
45
Manifestation
en
intérieur
40/Jour
40/jour
40/jour
Emplacement
pour évènements
festifs
100
100
100
{food
truck...)
13 TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
Service
Culture
(2/2)
mplacement
pour
« Quartiers
150
200
200
200
»
Associations
2022
2023
2024
2025
Manifestation
en
extérieurs
sans
location
25
/ jour
25
/ jour
25
J jour
de
barnum
40
/ 2 jours |
40/2 jours |
40
/ 2 jours
Annulation
tarif
1 journée
20
20
35
/ jour
35
/ jour
35
/ jour
barnum
55/2
jours |
55/2
jours |
55
/ 2 jours
Annulation
tarif
1 journée
27,5
27,5
Manifestation
en
intérieur
25
25
25
|
Manifestation
extérieure
avec
location
de
|
14 TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
Activités
portuaires
(1/2)
Etals
du
pori
2022
|
2023
2024
2025
Location annuelle
…
1795
|
1867
|
1904
|194
Location
semestrielle
1050
Location
mensuelle
300
Clause
prorata
femporis
applicable
au
tarif
annuel+
Considérant
pour
la
redevance
des
étals
du
port,
la
nécessité
de
pouvoir
moduler
selon
l'occupation
réelle
de
l'étal
dès
lors
que
les
absences
relèvent
d'un
sinistre
ou
d'une
raison
majeure
indépendante
de
la
volonté
du
locataire.
(Délibération
du
16/09/24
N°4)
Aire
de
carénage
-
Plaisanciers
par
Boat-
|
2022
|
2023
2024
2025
lift
Mise
à
l'eau
110
114
116
118
Mise
à
terre
110
114
116
118
Supplément
dimanche
et
jours
fériés
60
62
63
65
Grutage-Matage/opération
55
57
58
59
Aire
de
carénage
-
Plaisanciers
par
2022
|
2023
2024
2025
enfourcheur
Mise
à
l'eau
55
57
58
59
Mise
à
terre
55
67
58
59
Supplément
dimanche
et
jours
fériés
30
31
32
33
Grutage-Matage/opération
55
57
58
59
Stationnement
du
bateau
(gratuité
accordée
2
2
?
8
aux
plaisanciers
du
port
d'Etaples-sur-mer
20
jours
consécutifs)
— Tarif
journalier
Location
journalière
d'une
paire
de
bers
0,50
1
1
2
Modification
du
positionnement
du
bateau
35
36
SZ.
38
sur
bers
Aire
d'hivernage
2022
|
2023
2024
2025
Stationnement
du
bateau
(gratuité
accordée
1
1
1
1,50
aux
plaisanciers
du
port
d'Etaples-sur-mer
20
jours
consécutifs)
- Tarif
journalier
Elévateur
à
bateaux
Boat-Lift
- Pêche
2022
|
2023
2024
2025 TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
è
Activités
portuaires
(2/2)
etaples
surmer
— DESTINATION
BAIE
DE
CANCHE
Uu
de
moins
de
10
mètres
:
Xe
opération
d'assèchement
ou
mise
à
flot,
285
296
302
308
payable
par
bateau
et par
opération
Taxe
de
stationnement
par
jour
20
21
21
22
Grue
du
boat-lift
en
dehors
des
manœuvres
-
125
130
133
136
Tarif journalier Bateau
de
plus
de
10
mètres
:
370
385
393
401
Taxe
opération
d'assèchement
ou
mise
à flot,
payable
par
bateau
et
par
opération
Taxe
de
stationnement
par
jour
25
26
27
28
Grue
du
boat-lift
en
dehors
des
manœuvres
-
125
130
133
136
Tarif journalier
PORT
D'ETAPLES/MER- TARIFS
2024-
JOUR
2024
JOUR
|
SEMAINE |
SEMAINE | QUINZAINE | QUINZAINE |
MOIS
MOIS
ANNEE
ANNEE
2023
2024
2023
2024
2023
2024
2023
2024
2023
Bord de talus
11,00
9,98 €
69,00
67.60€ |
117,00
11440€ | _
197,00
19240€ |
44100€ |
431,60€
Bord
de talus
+ de 5m
11,00
9,98€
69,00
67,60€ |
117,00
114,40€ |
197,00
19240€|
48800€|
478,40€
Moins
de5
m
14,00
13,21€
85,00
83,20€ |
138,00
135,20€ |
255,00
249,60€|
79600€|
780,00€
De5à6m
17,00
16,12€
96,00
93,60€ |
160,00
156,00€ |
292,00
28600€|
89200€|
873,60€
De6à7m
18,00
17,16€ |
101,00
98,80€ |
170,00
166,40€ |
308,00
30160€|
97600€|
956,80€
De7à8
m
18,00
17,16€]
107,00
10400€ |
176,00
171,60€ |__
308,00
30160€]
1029,00€ |
1 008,80€
De8à9m
24,00
22,88€ |
138,00
135,20
€ |
234,00
228,80€ |
414,00
405,60€ |
131600€ |_ 1 289,60
€
De 9 à 10m
25,00
23,92€ |
144,00
140,40
€ |
244,00
239,20€ |
436,00
42640€|
140100€|
1 372,80€
De
10 à 11m
26,00
24,96
€ |
154,00
150,80
€ |
271,00
265,20
€
|__467,00
44720€ |
152800€|
1 497,60€
De
11 à 12m
21,00
26,00
€ |
154,00
150,80
€ |
276,00
210,40€ |
487,00
418,40€ |
1539,00
€ |
1 508,00€
12m
et+
28,00
27,04€]
165,00
161,20€|
287,00
280,80€|
510,00
49920€|
1634,00€|
1 601,60€
Pourles multicoques, un coefficient de 4,5 sara appliqué aux
tarifs en vigueur.
Du ler novembre au {er Mars: tarif hiverstarif* 0,5 Inscrit maritime et adhérent à une coopérative maritime : tarifannuel0,5 Commerçants
sur zone
navale étaploise: tarif*0,5
Propriétaires de vieux gréements placés sur ponton "Flétan": tarif" Bord de talus" Remorquage- Assistance- Intervention sur bateau[pompage..} 35€/ 4/2 heure Bateau à usage collaboratif de type RENB= tarifs annuels #500€
QUINZAINE
2024
SEMAINE
2024
ANNEE
2024
2%
441,00
€
197,00 €
450,00
€
498,01
488,00€
912,0 o10,0.
,00
€
197,00
€
256,00
€
117,00
€
117,00
€
138,00
€
69,00 € 69,00 €
Bord
de
talus
Bord
de talus
+ de 5m
796,00
€
Moins
de
5
m
85,00
€
De5à6m
86,00 €: .
160,00
€
892,00€
|.
.-
De6à7m
101,00
€
170,00
€
196,01
976,00
€
De7à8m
107,00
€
176,00
€
À
1 029,00
€
De8à9m
138,00
€ :
234,00€
—
343,0
-4316,00€
:
-
435,00
€
]
1 401,00
€
458,00
€
Ï
1 528,00
€
144,00
€
154,00
€
De
9
à
10m
244,00
€
271,00
€
De
10
à 11m
276,00
€
1 539,00
€
287,00 €
De
11
à
12m
164,00
€
487,00
€
12met+
165,00
€
1 634,00
€
610,00
€
Pour
les
mülticoques,
un coefficient
de
1,5
sera
appliqué
aux
tarlfs
en
vigueur.
Du
er
novembre
au
er
Mars:
tarif
hiver=tarif
* 0,5
=
Inscrit
maritime
et
adhérent
à
une
coopérative
maritime
:tarif
annuel*0.6
Commerçants
sur
zone
navale
étaploise:
tarif
*0,5
Remorquage-
Assistance
35€/ 1/2 heure
.
Bateau
à
usage
collaboratif
de
type
RBNB=
tarifs
uels
+500€
_{ Propriétaires
de vieux
gréements placés sur
poi
"Flétan":
tarif "Bord de talus" ___
mg
me
rt
ai ne
te) étap
CAN
BAIE
DE
CANCHE
TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
les
Salles
communales
non
sportives
(1/5)
Salle
« la Corderie
»
2022
2023
2024
|
2025
Particuliers
et Associations
extérieures
1 jour
semaine
{remise
des
clés
le
matin
pour
restitution
le soir)
Etaplois
300
300
345
345
Extérieur
500
500
545
545
1 jour
semaine
supplémentaire
{sauf
week
end)
Etaplois
150
150
195
195
Extérieur
250
250
295
295
Week-end Etaplois
700
700
790
790
Extérieur
1 000
1000
1090
1090
Cautions/Forfaits Caution
nettoyage,
vaisselle.
250
250
250
250
Caution
annulation
réservation
dans
les
15
jours
350
350
850
350
avant
la
date
de
location
Salle
« la
Corderie
»
2022
2023
2024
2025
Associations
étaploises
1 jour
semaine
[remise
des
clés
le
matin
pour
restitution
le soir)
195
Entrée
-
de
5
€
150
150
245
195
Entrée
=
ou
+de
5€
200
200
245
1 jour
week-end
345
Entrée
=
ou
+
de
5€
300
é 300
345
Week-end
440
Entrée
-
de
5
€
350
350
440
440
ENNÉSE OU
des
.350 |
350
.|.… |
440
Forfait
d'occupation
correspondant
aux
fluides
(fin
de
la
gratuité]
- Une
journée
90
90
Cautions/Forfaits
150
Caution
nettoyage,
vaisselle.
150
150
150
300
Caution
annulation
réservation
dans
les
15 jours
300
300
300
avant
la
date
de
location TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
étap
Salles
communales
non
sportives
(2/5)
EMULE
ANTON
BAIE
DE
CANCHE
Salle
« la
Corderie
»
_|
2022
2023
2024
2025
Organismes
étaplois
et
extérieurs
(sociétés,
banques...)
our
semaine
{remise
des
clés
le matin
pour
restitution
le soir) Étaplois
500
500
545
545
Extérieur
675
675
720
720
1 jour
semaine
supplémentaire
{sauf
week-end)
Étaplois
400
400
445
445
Extérieur
500
500
545
545
1 jour
Week-end
Étaplois
600
600
645
645
Extérieur
750
750
795
795
Week-end Étaplois
1000 |
1 000€
1 090
1090
Extérieur
1 300
1 300€
1 390
1390
Cautions/Forfaits Caution
nettoyage,
vaisselle.
250
250
250
250
Caution
annulation
réservation
dans
les
15 jours
avant
la |
350
350
350
350
date
de
location.
Salle
« la
Corderie»
2022
2023
2024
2025
Matériel
du
régisseur
Pack
sono
(petite
table
de
mixage
+ 2
micros
+
150
150
180
enceintes) Caution
1 000
1 000
1 00
Pack
lumière
80
80
100
750
750
750
Caution Packsono
avec
table
de
mixage
pro
+
présence
du_
a
_—
og
eg
régisseur
pour
les
petifs
évènements
(inauguration,
200
200
250
conférence...) Hors
planning
de
l'agent
Pack
sono
avec
table
de
mixage
pro
+
présence
du
450
450
500
régisseur
pour
les
grands
évènements
(spectacles,
concerts...) Hors
planning
de
l'agent
18 EMULE
TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
CT
Salles
communales
non
sportives
(3/5)
BAIE
DE
CANCHE
Salle
« le
clos-saint
Victor
»
2022
|-2023
|
2024
2025
-
Particuliers
et
Associations
extérieures
T jour
{remise
des
clés
le
matin
pour
restitution
le
soir)
Étaplois
90
90.
110
|110
Extérieur
100
100
120
|130
Week-end Étaplois
300
300
|
340
|340
Extérieur
500
500
540
|
560
Cautions/Forfaits Caution
nettoyage,
vaisselle.
Caution
annulation
réservation
dans
les
15
jours
avant
150
150
150
|150
la
date
de
location.
200
20
200
|
200
Salle
«le
clos
saint
Victor
»
2022
2023
|
2024
2025
Associations
étaploises
1 jour
semaine
{remise
des
clés
le
matin
pour
restitution
80
80
100
100
le
soir)
100
120
120
1 jour
week-end
200
200
240
240
Week-end Forfait
d'occupation
correspondant
aux
fluides
[fin
de
la
gratuité)
1jour
40
40
Caulions/Forfaits Caution
nettoyage,
vaisselle...
-150
-
150
|
1650-1150
|
Caution
annulation
réservation
dans
les
15]
jours
éNant
200
200
200
200
la
date
de
location.
19 eétaples
surmer
TT)
BAIE
DE
CANCHE
TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
Salles
communales
non
sportives
(4/5)
Salle
« Abbé
Delaïtre»
2022
|
2023
|
2024
2025
Associations
étaploises
1 jour
semaine
{remise
des
clés
le
matin
pour
50
50
65
65
restitution
le
soir)
L
‘
1 jour
week-end
70
85
85
Week-end
90
90
120
120
Forfait
d'occupation
correspondant
aux
fluides
(fin
de
la
gratuité)
1 Jour
30
30
Cautions/Forfaits Caution
nettoyage,
vaisselle.
150
150
150
150
Caution
annulation
réservation
dans
les
15
200
200
200
200
jours
avant
la
date
de
location.
Salle
« Abbé
Delaïtre»
2022
2023
2024
2025
Particuliers
et
associations
extérieures
1 jour
(remise
des
clés
le
matin
pour
restitution
le
soir)
60
60
75
75
Étaplois
70
70
85
85
Extérieur Week-end
100
100
130
130
Étaplois
130
130
160
160
Extérieur Cautions/Forfaits
150
150
150
150
200
200
200
200
Caution
nettoyage,
vaisselle.
Caution
annulation
réservation
dans
les
15
jours
avant
la date
de
location.
20 etap
TARIFS
DE L'ANNÉE 2025
les
Salles
communales
non
sportives
(5/5)
sur
mor
CAT
BAIE
DE
CANCHE
Salle
« Carrières
» (étage)
2022
|
2023
|
2024
2025
associations
étaploises
et particuliers
1 jour
semaine
{remise
des
clés
le
matin
pour
50
50
50
50
restitution
le soir)
Cautions/Forfaits
150
150
150
150
Caution
nettoyage...
Location
de
matériel
2023
2024
2025
Table
pliante
pour
6 personnes
él'unité |
él'unité |
6 l'unité
-de
1 à
10
6
6
6
-de
10
à
50
5
5
5
Montant
de
la
caution
500
500
500
Banc
pour
3 personnes
é l'unité |
é6l'unité |
6 l'unité
-de
1 à
10
6
6
6
- de
10
à
30
5
5
5
Montant
de
la
caution
500
500
500
Chaise
à l'unité
2 l'unité |
2l'unité |
2l'unité
Montant
de
la
caution
500€
500€
500€
Barnum
3x3
m
40
l'unité |
40
l'unité |
40
l'unité
500
500
500
Forfait
livraison
{coûts
heure
agents
et véhicule)
+
Dans
Un
rayon
de
10
km
100
100
100
e__
Dans
Un
rayon
de
20
km
150
150
150 TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
CSTOIE Te
ET
Restauration
séniors
2022
2023
2024
|
2025
Déjeuner
o
Agent
de
restauration
(Service
et Accompagnement)
3.90
-
o
Stagiaire
« service
restauration
collective
»
h
=
=
o
Adulte
handicapé
en résidence
principale
à Etaples-
6.80
7.40
sur-mer
sans
condition
d'âge
o
Personne
retraitée
en
résidence
principale
à
Etaples-
6.80
7.40
sur-mer
sans
condition
d'âge
6.80
7.10
o
Sénior
âgé
de
plus
de
60
ans
en
résidence
principale
°
°
à Etaples-sur-mer
7.80
6.05
o
Résidence
Raoul
Perrault
ou
Clos
saint
Victor
en
collectif
5,80
6,40
o
Personnel
Communal
et du
CCAS
8.60
9.45
o
Visiteur
(autre
CCAS
en
cas
d'échange)
Déjeuner
« Repas
Thème
»
860
288
o
Sénior
de
plus
de
60 ans
ou
retraité
ou
adulte
handicapé
en
résidence
principale
à
Etaples-sur-mer
7.80
8.50
Déjeuner
« Portage
»
o
Portage
à
domicile
dvidual
-
6.60
Diner
« Portage
»
o
Portage
à
domicile
pour
Résidence
Raoul
Perrault
ou
Clos
Saint
Victor Restauration
enseignants
2022
2023
|
2024
|
2025
Enseignants
et
membre
du
corps
enseignants
ê
Médiathèque
Marie-Madeleine
Gauffeny
2022
2023
2024
|
2025
Abonnement
annuel
-
Etaplois
10
10
10
Abonnement
annuel
-
Extérieurs
20
20
20
Abonnement
mensuel
- Extérieurs
D
ÿ
5
Classes
extérieures
18
18
18
Abonnement
annuel
pour
les
enfants,
étudiants
et classes
Gratuit
|
Gratuit |
Gratuit
étaploises TARIFS
DE
L'ANNÉE
2025
surmor
CAT
BAIE
DE
CANCHE
Locations
diverses
2022
2023
|
2024
|
2025
ocation
d'équipements
sportifs
(terrain,
salle...)
à
la
100
104
104
104
demi-journée
Location
d'équipements
sportifs
(terrain,
salle]
à
la
190
198
200
200
journée
200
200
200
200
Caution €
Parcs
à
volailles
1 900
2000 |
2100
2100
Impressions
de
documents/Délivrance
de
doc.
2022
|
2023
|
2024
|
2025
administratifs
0,15
0,15 |
O.15
0.15
Photocopies
aux
associations
étaploises
0,50
0,50
0.50
Æ
Délivrance
de
documents
administratifs
0,50
Page
de
format
A4
en
noir
et
blanc
1,50
1
L
1
Page
de
format
A4
en
couleur
1
1.50
1:5
1.5
Page
de
format
A8
en
noir
et
blanc
2,50
2,50
2,5
2.5
Page
de
format
A3
en
couleur
4
4
4
4
CD-Rom
10
10
10
10
Clé
USB
Coût
Coût
|
Coût
Coût
Frais
d'expédition
à
la
charge
du
demandeur
réel
réel
réel
réel
23