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Conseil Municipal - 2019 07 30
Document publié le Jeudi 13 juin 2019 par la commune de Lesquin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2019 07 30)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
à VILLE DE LESQUIN
L'an deux mille dix-neuf, le 30 juillet, à 19 H 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Marc AMBROZIEWICZ, Maire.
Étaient présents :
Monsieur Jean-Marc AMBROZIEWICZ — Madame Claudine COTTRANT — Monsieur Jacques CUISINIER — Madame Nicole MINET — Monsieur Franck DUBRUQUE - Monsieur Dimitri COQUART — Madame Nathalie DESENNE — Madame Eliane BONTE — Monsieur Pascal GODAT — Monsieur Michel VANHERSECKE -— Madame Lydie GARNIER — Monsieur Benoit COULON — Madame Catherine BAUDOUX — Monsieur Claude PETITBON — Madame Peggy LAMERAND — Madame Marjorie PILLOT — Monsieur Denis SCHOELENS -— Madame Joëlle PENNEQUIN — Monsieur Bernard DELEMER
Formant la majorité des membres en exercice
Étaient absents :
Monsieur Christophe HUART — Madame Cathy BOURGUIGNON -— Madame Annie DESMONS — Monsieur Hubert ROUSSEL -Madame Isabelle VITOUX — Madame Juliettt ROMAN — Monsieur Yann LEMOINE — Monsieur Franco GOSSELIN — Monsieur Denis SCHOELENS — Monsieur Jean-Jacques TOURNAY — Madame Karine BESNIER
Le nombre de présents est de 18, le nombre de votants est de 25 dont 7 procurations.
-Monsieur HUART procuration à Madame COTTRANT
-Madame BOURGUIGNON procuration à Madame BONTE
-Madame DESMONS procuration à Monsieur DUBRUQUE
-Madame VITOUX procuration à Madame DESENNE
-Monsieur LEMOINE procuration à Madame LAMERAND
-Monsieur GOSSELIN procuration à Madame PILLOT
-Monsieur TOURNAY procuration à Madame PENNEQUIN
1) - Appel des membres
2) - Lecture de l’ordre du jour
Préalablement à la lecture de l’ordre du jour, Monsieur le Maire propose d'ajouter le point suivant : 7-1 Composition des différentes commissions thématiques
3) - Élection du Secrétaire de séance
Madame Claudine COTTRANT est élue secrétaire de séance à l’unanimité.
4) - Procès-verbal de la séance du 13 juin 2019
Le Procès-verbal de la séance du 13 juin 2019 est adopté à l’unanimité.
5)- Décisions municipales
Les décisions municipales n°2019-031, n°2019-033, n°2019-034, n°2019-035, n°2019-036, n°2019-037, n°2019-038, n°2019- 039, n°2019-040, n°2019-041, n°2019-042, n°2019-043, n°2019-044, n°2019-045, n°2019-046, n°2019-047 et n°2019-048 sont communiquées, exposées et discutées en assemblée. Spectacles :
La décision n°2019-033 est relative à l’organisation d’un concert au centre culturel le 12 juin 2019. La proposition de Monsieur JOLY — 16 route de Linselles — 59250 HALLUIN a été retenue en tant que technicien son pour le spectacle « Roberto de Oliveira Quartet ». Le montant de la prestation est de 107,08 € + 134,31 € pour le GUSO.
La décision n°2019-034 est relative à l’organisation du gala de danse les 15 et 16 juin 2019. La proposition de Monsieur DUPONT -— 20 quai de l’Ouest — 59000 LILLE a été retenue en tant que technicien son. Le montant de la prestation est de 113,36 € + 134,31 € pour le GUSO.
La décision n°2019-035 est relative à l’organisation du gala de danse les 6 et 7 juin 2019. La proposition de Monsieur DUPONT - 20 quai de l’Ouest — 59000 LILLE a été retenue en tant que technicien son. Le montant de la prestation est de 138,54 € + 164,16 € pour le GUSO.
La décision n°2019-040 est relative à l’organisation du spectacle de l’école Pasteur au centre culturel les 28 et 29 juin 2019. La proposition de Monsieur DUPONT — 20 quai de l'Ouest — 59000 LILLE a été retenue en tant que technicien son. Le montant de la prestation est de 320,75 € + 359,52 € pour le GUSO.
La décision n°2019-042 est relative à l’organisation du Gala de l’association LESQU’IN DANCE au centre culturel le 6 juillet 2019. La proposition de Monsieur DUPONT — 20 quai de l’Ouest — 59000 LILLE a été retenue en tant que technicien son. Le montant de la prestation est de 218,41 € + 243,77 € pour le GUSO.
Prestations de service :
La décision n°2019-031 est relative au nettoyage des bâtiments communaux. La proposition de la société AGENOR - 22 chemin des Margueritois — 59155 FACHES THUMESNIL a été retenue pour le lot n°1, nettoyage des bâtiments, pour une période de 4 ans. La prestation s’élève à 155 163,84 €TTC pour un an.
La décision n°2019-048 est relative au nettoyage des bâtiments communaux. La proposition de la société AGENOR -— 22 chemin des Margueritois — 59155 FACHES THUMESNIL a été retenue pour le lot n°2, nettoyage de la vitrerie, une période de 4 ans. Le montant du marché s’établit à 26 050,87 €TTC pour un an.
La décision n°2019-036 est relative à une demande d’autorisation domaniale. La proposition de la société SICOM — 8 rue de la Distillerie — 59650 VILLENEUVE D’ASCQ a été retenue pour la pose de micro-signalisation commerciale. La commune bénéficiera d’une redevance annuelle de 10 euros par latte commercialisée, et d’une mise à disposition de matériels correspondant à 100% des panneaux.
La décision n°2019-037 est relative à un audit du régime fiscal des propriétés de la commune. La proposition de la société ECOFINANCE - 5 avenue Albert Durand — 31700 BLAGNAC a été retenue pour analyser le régime fiscal des propriétés de la commune. Les honoraires d’Ecofinance se montent à 45% HT des économies constatées.
La décision n°2019-038 est relative à un diagnostic des bases fiscales des locaux d’habitation et des locaux d’activités situés sur le territoire communal. La proposition de la société ECOFINANCE - 5 avenue Albert Durand — 31700 BLAGNAC a été retenue pour réaliser ce diagnostic, la prestation s’élevant à 7 750 € HT.
Accueils de loisirs :
La décision n°2019-039 est relative à l’organisation de séjours pour les accueils de loisirs. La proposition des Espaces Naturels de la MEL — 1 rue du Ballon — 59034 LILLE a été retenue pour l’organisation de 3 séjours à la base de loisirs des Prés du Hem du 15 au 19 juillet, du 22 au 26 juillet et du 12 au 16 août 2019. Le montant de la prestation pour les 3 séjours est de 6 206,40 € TTC.
La décision n°2019-044 est relative à l’organisation des séjours en camps d’ados 2020. La proposition de la société OCEANE VOYAGES — 215 rue Pierre Mauroy — 59000 LILLE a été retenue pour le lot n°1 — Séjour février 2020 à Fresse-sur-Moselle dans les Vosges du 15 au 23 février 2020 pour 20 adolescents maximum, 1 directeur et 3 animateurs. Le montant de la prestation est de 729€ TTC par personne et le forfait transport est de 4 800 € TTC, soit un montant global maximum de 22 296 € TTC.
La décision n°2019-045 est relative à l’organisation des séjours en camps d’ados 2020. La proposition de la société OCEANE VOYAGES - 215 rue Pierre Mauroy — 59000 LILLE a été retenue pour le lot n°2 — Séjour printemps 2020 à Center Parc Lommel en Belgique du 11 au 18 avril 2020 pour 12 adolescents maximum, 1 directeur et 1 animateur. Le montant de la prestation est de 550 € TTC par personne et le forfait transport est de 2 200 € TTC, soit un montant global maximum de 9 900 € TTC. La décision n°2019-046 est relative à l’organisation des séjours en camps d’ados 2020. La proposition de la société OCEANE VOYAGES — 215 rue Pierre Mauroy — 59000 LILLE a été retenue pour le lot n°3 — Séjour juillet 2020 à Argelès-sur-mer du 4 au 17 juillet 2020 pour 20 adolescents maximum, 1 directeur et 3 animateurs. Le montant de la prestation est de 840 € TTC par personne et le forfait transport s’élève à 5 990 € TTC, soit un montant global maximum de 26 150 € TTC.
La décision n°2019-047 est relative à l’organisation des séjours en camps d’ados 2020. La proposition de la société EVASION 78 — 28 chemin du Moulin à vent — 78280 GUYANCOURT a été retenue pour le lot n°4 — Séjour août 2020 à La Giettaz en Savoie du 1 au 14 août 2020 pour 20 adolescents maximum, 1 directeur et 3 animateurs. Le montant de la prestation est de 759 € TTC par adolescent, 559 € TTC par animateur, et le forfait transport s’élève à 3 600 € TTC, soit un montant global maximum de 20 457 € TTC.
Travaux :
La décision n°2019-041 est relative à l'aménagement de la plaine sportive. Un avenant a été souscrit avec la société SOREVE — rue du Plouvier — 59175 TEMPLEMARS pour le remodelage d’une partie des buttes et la pose de mobilier complémentaire pour un montant de 12 929,27 € HT. Le nouveau montant du marché s’établit à 263 309,40 E HT.
Divers :
La décision n°2019-043 est relative à l'équipement du fauteuil roulant d’un agent pour faciliter ses déplacements. La proposition de la société A.M.I. — 5 rue de la Gouille — 25000 BESANCON a été retenue pour la fourniture d’un Sirocco
Power pour un montant de 3 350 € TTC.
6)- MARCHES PUBLICS
6-1)- Composition de la commission d’appel d’offres
Suite à la démission de Monsieur Jacquy HEYNDRICKX, il y a lieu de nommer un nouveau membre titulaire pour les élus de la liste Lesquin Passions Communes. Monsieur Bernard DELEMER est candidat. Sont élus, à lUNANIMITE :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Jean-Marc AMBROZIE WICZ, Président
Madame Claudine COTTRANT Monsieur Christophe HUART
Monsieur Jacques CUISINIER Madame Annie DESMONS
Madame Cathy BOURGUIGNON Madame Nicole MINET
Madame Nathalie DESENNE Monsieur Michel VANHERSECKE
Monsieur Bernard DELEMER Monsieur Jean-Jacques TOURNAY
6-2)- Validation du programme du groupe scolaire de la Motte
Afin de répondre aux besoins de la population et à l’augmentation du nombre d’enfants accueillis dans les établissements scolaires de Lesquin, le conseil municipal avait décidé de reconstruire et d’agrandir l’école maternelle Henri Ghesquière, puis de construire une nouvelle école élémentaire dans cette
même rue.
Suite à l’échange de terrains avec la société Boulanger, la ville dispose d’une parcelle de 5 409 m2 située avenue de laMotte pour la construction d’un nouvel équipement scolaire permettant de répondre aux besoins des familles du quartier, qui sont pour l’instant orientées vers l’école Victor Hugo pour
les maternels, et vers les écoles Pasteur et Mermoz pour les classes
élémentaires.
Une étude de faisabilité a été réalisée par le bureau d’études Verdi pour la construction d’un groupe scolaire associant des classes maternelles et élémentaires, ainsi que des locaux pour les accueils de loisirs sans hébergement. Les besoins ont été définis comme suit :
e Locaux de l’école maternelle :
4 salles de classe
Deux dortoirs
Deux blocs sanitaires pour les tout petits et pour les moyens-grands
Une salle de motricité de 110 m2
Une salle pour les ATSEM
Une lingerie
e Locaux de l’école élémentaire :
6 salles de classe
Une salle RASED
Une salle d’activité (bibliothèque)
Un bloc sanitaire
Une salle de sports de 400 m°? avec des vestiaires et des locaux de rangement
e Locaux utilisés à la fois par l’école maternelle et l’école élémentaire :
Un hall d’accueil
Un bureau pour le directeur
Une salle des professeurs
Une cour d’environ 1200 m2
Un préau de 300 m?
e Locaux liés à la restauration scolaire :
Un restaurant scolaire, comprenant un self de distribution et une zone de dépose et de tri pour les élémentaires, et
une salle en service à table pour les maternels
Un office de réchauffage
e Locaux pour les activités périscolaires et les accueils de loisirs :
Deux salles d’activités pour les maternels
Deux salles d’activités pour les élémentaires
Un bureau pour le directeur
Des locaux de stockage
e Locaux pour la médecine scolaire :
Un bureau pour le médecin scolaire
Un bureau pour le secrétariat
La surface utile hors locaux techniques est estimée à 2317 mètres carrés et le coût des travaux à 6 272 000 € HT.
De nombreux espaces seront mutualisés : le hall d'accueil, la salle de motricité, la salle de sports, la salle d’activités (bibliothèque), les dortoirs et les sanitaires seront ainsi utilisés aussi bien par l’école que par les activités périscolaires et les
accueils de loisirs pendant les vacances scolaires.
La salle de sports disposera d’un accès spécifique pour permettre une utilisation le soir ou le week-end par des associations de la commune.
Le marché de maîtrise d’œuvre sera confié à un groupement comprenant :
un architecte, mandataire du groupement
un bureau d’études techniques (structures, fluides, VRD)
un paysagiste
un acousticien
un économiste de la construction
un OPC
un coordinateur SSI.
Le groupement de maîtrise d'œuvre sera choisi dans le cadre d’un concours sur esquisse, après sélection de 3 candidats. Les candidats non retenus seront indemnisés à hauteur de 30 000 € HT.
Le montant du marché de maîtrise d'œuvre est estimé à 690 000 € HT sur la base d’un taux de rémunération global de 11%, cette somme étant inscrite au budget primitif 2019.
Ce point est adopté à l’unanimité. 6-3)- Indemnité versée aux membres du jury
Suite à la définition du programme du groupe scolaire de la Motte, un concours de maîtrise d’œuvre est lancé pour cette opération.
Le jury de concours sera composé des membres de la commission d’appel d’offres, et des représentants du collège « maître d’œuvre » au nombre de 6 (3 titulaires — 3suppléants) :
- 2architectes
- | paysagiste
Deux réunions du jury sont prévues aux dates suivantes :
- Le 13 septembre 2019
- _ Mi-novembre 2019
Le conseil municicapl décide à l’unanimité de prendre en charge les frais des membres du jury « collège des maîtres d'œuvre » dans le cadre du concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du groupe scolaire du quartier de la Motte, le montant du forfait s’élevant à 450 €TTC maximum par jour.
7)- COMMISSIONS THEMATIQUES
Monsieur le Maire propose de remplacer Monsieur Heyndrickx et Monsieur Denise au sein des commissions thématiques suite à leur démission du conseil municipal.
Le conseil municipal décide à l’unanimité de modifier la composition des commissions municipales comme suit :
GESTION ET FINANCES
Monsieur Jacques CUISINIER
Madame Claudine COTTRANT
Madame Nicole MINET
Monsieur Christophe HUART
Madame Cathy BOURGUIGNON
Monsieur Franck DUBRUQUE
Madame Annie DESMONS
Monsieur Dimitri COQUART
Monsieur Bernard DELEMER
Madame Joëlle PENNEQUIN suppléante
TRAVAUX ET SECURITE
Madame Claudine COTTRANT
Monsieur Hubert ROUSSEL
Madame Nathalie DESENNE
Monsieur Pascal GODAT
Madame Eliane BONTE
Monsieur Benoit COULON
Monsieur Yann LEMOINE
Monsieur Claude PETITBON
Monsieur Denis SCHOELENS
Monsieur Bernard DELEMER
Madame Joëlle PENNEQUIN suppléante AFFAIRES SCOLAIRES
Madame Cathy BOURGUIGNON
Madame Eliane BONTE
Madame Juliette ROMAN
Madame Lydie GARNIER
Madame Joëlle PENNEQUIN
Madame Karine BESNIER suppléante
CULTURE, COMMUNICATION ET SENIORS
Madame Nicole MINET
Madame Marjorie PILLOT
Madame Lydie GARNIER
Madame Peggy LAMERAND
Monsieur Claude PETITBON
Monsieur Pascal GODAT
Madame Catherine BAUDOUX
Monsieur Franck DUBRUQUE
Monsieur Denis SCHOELENS
Monsieur Jean-Jacques TOURNAY
Madame Joëlle PENNEQUIN suppléant
JEUNESSE, PETITE ENFANCE ET RESTAURATION
Monsieur Christophe HUART
Madame Juliette ROMAN
Madame Marjorie PILLOT
Madame Eliane BONTE
Madame Joëlle PENNEQUIN
Pas de suppléant désigné par Lesquin Passions Communes
SPORTS
Monsieur Dimitri COQUART
Madame Marjorie PILLOT
Madame Lydie GARNIER
Madame Peggy LAMERAND
Monsieur Christophe HUART
Monsieur Franco GOSSELIN
Monsieur Jean-Jacques TOURNAY
Pas de suppléant désigné par Lesquin Passions Communes
URBANISME
Monsieur Jean-Marc AMBROZIEWICZ
Madame Eliane BONTE
Madame Claudine COTTRANT
Monsieur Pascal GODAT
Madame Cathy BOURGUIGNON
Monsieur Benoit COULON
Madame Nathalie DESENNE
Monsieur Bernard DELEMER
Madame Joëlle PENNEQUIN suppléante EMPLOI, ACTION ECONOMIQUE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Monsieur Franck DUBRUQUE
Madame Lydie GARNIER
Monsieur Denis SCHOELENS
Monsieur Pascal GODAT
Madame Isabelle VITOUX
Monsieur Yann LEMOINE
Monsieur Franco GOSSELIN
Monsieur Claude PETITBON
Monsieur Michel VANHERSECKE
Monsieur Bernard DELEMER
Monsieur Jean-Jacques TOURNAY suppléant
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.