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Conseil Municipal - CM 04 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Osmoy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 04 01 2023)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
m1 nvOoyÉ
en
fé
le
18/04/2083
ID:
078-217804756-20230405-P4CM04012073-ALI
MAIRIE
D'OSMOY
(YVELINES)
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 JANVIER
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 04
janvier
à
20
heures
30,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
Salle
du
Conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Le
Maire
Jérôme
DURAND.
Etaient
présents
:
CHARRON
Michel,
DURAND
Jérôme,
JEANJEAN
Vanessa,
OUDOT
de
DAINVILLE
Anne,
PEREIRA
Luis,
SIMONEAU
Réjane
Etaient
absents
:
CHAMOIS
Alain,
pouvoir
donné
à
JEANJEAN
Vanessa
LECLERC
Michel,
pouvoir
donné
à
DURAND
Jérôme
DUPUIS
Alain
Nombre
de
conseillers
:
EN
EXERCICE
: 9
PRESENTS
: 6
VOTANTS
: 8
Secrétaire
de
séance
: OUDOT
de
DAINVILLE
Anne
-
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
novembre
2022
à
l'unanimité.
Le
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
novembre
est
validé
par
l'ensemble
des
conseillers
présents
à cette
séance. - CREATION
D'un
Poste
d’Agent
de
Restauration
et
Surveillance
Cour
en
16
heures.
Monsieur
le
Maire
Jérôme
Durand
rappelle
le
contexte.
Suite
au
départ
(fin
de
période
d'essai
27
décembre
2022)
de
l’agent
recruté
en
septembre
pour
le
poste
d’agent
de
restauration
et
d'entretien
en
28h,
le
recrutement
a été
relancé.
Afin
d'assurer
le service
dès
la
rentrée
de
janvier
2023,
il a
été
décidé
de
scinder
provisoirement
le
poste
en
2.
Le
ménage
des
locaux
scolaires
a été
confié
à
une
société
extérieure
et
pour
la
partie
restauration
et surveillance
cour,
le
Maire
propose
la
création
d’un
poste
non
permanent
en
16h.
Ainsi, Vu
le Code
Général
de
la Fonction
publique
et
notamment
ses
articles
L313-1
et 1332-8
Vu
le
budget,
Vu
le tableau
des
emplois
et
des
effectifs,
Le
Maire
informe
l'assemblée
:
Conformément
à
l’article
L313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
publique,
susvisé
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
IFappartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services. 078-217804756-20230405-PVCM04012073-
AL
Considérant
la
nécessité
d'assurer
les
missions
suivantes
de
: Gestion
du
Service
déta-camtmeecentretrenrtes
TOCAUX
de
la
Commune
Le
Maire
propose
à
l'assemblée
la
création
d’un
poste
non
permanent
d’Agent
de
Restauration
et
Surveillance
Cour
à
temps
non
complet
(16
heures
hebdomadaires)
à compter
du
05/01/2023,
Cet
emploi
est
ouvert
aux
fonctionnaires
relevant
du
où
des
cadre(s)
d'emplois
de
: Adjoint
Technique
L'emploi
pourra
être
occupé
par
un
agent
contractuel
recruté
à
durée
déterminée
pour
une
durée
maximale
d’un
an
en
cas
de
recherche
infructueuse
de
candidats
statutaires
au
vu
de
l’application
de
l’article
L332-14
du
Code
Général
de
la
Fonction
publique.
Le
cas
échéant,
selon
la
nature
de
l'emploi
créé :
Par
dérogation,
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
sur
le fondement
de
l’article
L332-8
2°
du
Code
Général
de
la
Fonction
publique
:
Pour
les
besoins
des
services
ou
la
nature
des
fonctions
le justifient
et
sous
réserve
qu'aucun
fonctionnaire
n’ait
pu
être
recruté
dans
les
conditions
prévues
par
le
présent
code
;
En
cas
de
recours
à
un
agent
contractuel
en
application
des
dispositions
ci-dessus
énoncées,
celui-ci
exercera
les
fonctions
définies
précédemment.
Sa
rémunération
sera
fixée
sur
la
base
de
l'indice
brut
378,
Indice
majoré
348,
indice
de
rémunération
352.
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
décide
d'adopter
à l'unanimité
ces
propositions,
ainsi
que
la
modification
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
seront
inscrits
au
budget.
Monsieur
Le
Maire
est
chargé
de
signer
tous
les
documents
relatifs
à
ce
dossier
et
de
procéder
au
recrutement.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
APPROUVE
à l’unanimité,
soit
8 voix
POUR
ces
propositions,
ainsi
que
la
modification
du
tableau
des
effectifs.
- Création
d'un
Poste
d’Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
en
29
heures
et Suppression
du
Poste
d’Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
en
28
heures.
Le
Maire,
rappelle
au
Conseil :
Conformément
à
l’article
L313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établissement.
Il'appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
La
délibération
doit
préciser
:
- le(s)
grade(s)
correspondant(s)
à
l'emploi
créé,
- le
motif
invoqué,
la
nature
des
fonctions,
le
niveau
de
recrutement
et
de
rémunération
de
l'emploi
créé,
s’il
s’agit
d'un
emploi
de
non
titulaire
créé
en
application
de
l'article
L332-8
du
code
précité,
(emplois
ne
correspondant
pas
aux
missions
susceptibles
d’être
statutairement
dévolues
aux
fonctionnaires
territoriaux,
emplois
lorsque
la
nature
des
fonctions
ou
les
besoins
des
services
justifient
le
recours
à
un
agent
non
titulaire,
emplois
à temps
non
complet
d’une
durée
hebdomadaire
ne
dépassant
pas
17
heures
30
ou
de
secrétaire
de
mairie
quelle
que
soit
la
durée
du
temps
de
travail
dans
les
communes
ou
groupements
de
communes
de
moins
de
1 000
habitants,
emplois
dont
la
création
ou
la
suppression
dépend
de
la décision
d’une
autre
autorité
territoriale
dans
les
communes
de
moins
de
2 000
habitants
ou
groupements
de
communes
de
moins
de
10
000
habitants.
Considérant
la
nécessité
de
créer
un
Poste
d’Agent
Territorial
Spécialisé
Des
Ecoles
Maternelles
Fonctionnaire
en
29h
en
raison
d’un
surplus
de
travail
incompressible
; Le
Maire
propose
au
Conseil
:
- la
suppression
du
Poste
d'Agent
Territorial
Spécialisé
Des
Ecoles
Maternelles
Fonctionnaire,
permanent
à temps
non
complet
à
raison
de
28
heures
hebdomadaires.
Le
tableau
des
emplois
est
ainsi
modifié
à compter
du
04
janvier
2023
;
Filière
: Sanitaire
et
Sociale
Cadre
d'emploi
: Catégorie
C
Grade
Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
: - ancien
effectif
LR
- nouvel
effectif... 0... Envoyé
en
pré
re
le
18/04/2023
ID:
078-217804756-20230405-P4CM04012073-ALI
-la
création
d’un
Poste
d’Agent
Territorial
Spécialisé
Des
Ecoles
Maternelles
Fonctionnaire,
permanent
à
temps
non
complet
à
raison
de
29
heures
hebdomadaires.
Le
tableau
des
emplois
est
ainsi
modifié
à
compter
du
04
janvier
2023,
Filière
:Sanitaire
et
Sociale
Cadre
d'emploi
:Catégorie
C
Grade
Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
:-
ancien
effectif
0...
- nouvel
effectif...
1...
Madame
Oudot
de
Dainville
précise
qu'il
s'agit
d’une
heure
ajoutée
sur
36
semaines
et
non
sur
52
semaines.
De
ce
fait
une
annualisation
du
temps
de
travail
doit
être
recalculé
De
plus,
le
contenu
demande
à
être
affiné.
Une
réflexion
semble
nécessaire
sur
le
temps
de
travail
effectif
hebdomadaire/annualisé,
ainsi
que
sur
le
temps
de
pause
méridien.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir échangé
sur
le sujet,
SOUHAITE
A
L'UNANIMITE
REPORTER
la
décision
au
prochain
Conseil
Municipal
dans
l'attente
de
nouvelles
informations
plus
précises
-Questions
Diverses
-
Suite
à
l'aménagement
d'une
partie
du
chemin
de
la
Mare
à Jean,
Madame
Oudot
de
Dainville
demande
s’il
est
prévu
un
élargissement
du
chemin
afin
de
pouvoir
circuler
à
double
sens
plus
aisément.
A
la
lecture
du
plan
d'aménagement,
il
ne
semble
pas
prévu
l’élargissement
de
la
chaussée
mais
la
création
d’un
chemin
piéton.
Monsieur
Le
Maire
posera
la
question
lors
de
la
visite
de
chantier.
Madame
Jeanjean
demande
s'il serait
envisageable
de
la
passer
à
sens
unique.
Monsieur
le
Maire
répond
que
cela
créera
des
difficultés
avec
la
circulation
des
machines
agricoles
et
que
le
bus
scolaire
utilise
cette
voie
dans
les
deux
sens.
-
Monsieur
le
Maire
informe
que
vendredi
6
janvier
2023
à
11h
aura
lieu
la
visite
de
fin
de
chantier
du
lotissement
de
la Mare
à Jean,
et
prend
note
des
questions
soulevées
par
le Conseil :
-
Chemin
piéton
aux
abords
de
la route
-
Placement
des
candélabres
sur
la voirie
du
lotissement
-
Confirmation
de
faisabilité
du
passage
des
camions
sur
tout
le
lotissement
-
Attribution
du
nom
Monsieur
Pereira
demande
la transformation
d’un
panneau
«
céder
le
passage
» en
«
stop
».
1l explique
que
le «
céder
le
passage
» en
bas
de
la
résidence
des
Vergognes
n'est
pas
respecté
par
les
véhicules.
Monsieur
Charron
explique
que
la
pause
d’un
stop
est
sous
la
responsabilité
du
Maire,
en
cas
d'accident
et
que
l'arrêt
et
le
redémarrage
des
véhicules
provoquent
des
nuisances
sonores
pour
les
riverains.
Pour
exemple,
le stop
installé
à
l'entrée
du
village
Chemin
Notre
Dame
de
la
Pitié
n’est
pas
respecté
non
plus.
Madame
Simoneau
précise
tout
de
même
que
depuis
la
pose
du
céder
le
passage
en
bas
de
la
Résidence
des
Vergognes,
un
ralentissement
des
voitures
a
été
constaté,
Monsieur
Le
Maire
signale
également
que
le
marquage
au
sol
réalisé
dans
le
virage
Chemin
du
Pré
Clos
a
contribué
à
la
réduction
de
la vitesse. Envoyé
en f
> le 18/04/2023
Reçu en pré
6 HOAROZS
Publié le
K
ID:
078-217804756-20230405-P4CM04012073-ALI
Monsieur
Pereira
demande
s’il
est
possible
de
remonter
la zone
florale
en
bas
du
chemin
de
la
Mare
à jean
pour
faciliter
la déportation
des
bus
quand
ils
prennent
le virage
de
la
départementale
afin
qu’ils
restent
dans
leur voie, Ilest
précisé
qu’un
déplacement
signifierait
une
démolition
puis
une
reconstruction
car
les
murets
sont
scellés.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
faudra
en
amont
vérifier
qu’il
y a l'amplitude
nécessaire
au
passage
des
bus
et
que
ce
point
fera
partie
des
sujets
abordés
lors
des
prochaines
commissions
Travaux
et
Budget
à
planifier
fin
janvier. Madame
Jeanjean
informe
que
les
panneaux
bleus
à
fléchage
blanc
chemin
du
Moutier
ont
besoin
d'être
remplacé.
Le
point
sera
abordé
lors
d’une
prochaine
Commission
Travaux
et
Sécurité
Monsieur
Pereira
informe
que
l'éclairage
du
village
ne
s’aliume
et
ne
s'éteint
pas
partout
en
même
temps.
Monsieur
Charon
explique
qu’il
existe
différents
systèmes
de
minuterie
dans
le
village
ce
qui
explique
cette
situation.
Un
nouveau
réglage
à été
fait
le
1°
janvier.
I! faut
voir
s'ils fonctionnent
maintenant
tous
ensemble.
Madame
Oudot
de
Dainville
indique
que
le candélabre
solaire
chemin
ND
de
la Pitié
a été
enlevé.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’il
ne
fonctionne
plus
et
qu'il
va
être
remplacé.
Monsieur
Charron
précise
qu’il
sera
subventionné
à 50%.
Une
commande
d’ampoules
est
également
en
cours
pour
ceux
qui
ne
fonctionnent
plus
actuellement
{chemin
de
Dramard,
Monsieur
le Maire
informe
que
les travaux
de
réparations
de
la salle
ont
été
réalisés.
Les
portes
ferment
toutes
correctement
maintenant.
Revue
des
Projets
de
la
Commission
Jeunesse
Sports
et
Loisirs
pour
l’année
2023
:
- Une
soirée
tartiflette
est
envisagée
le
11
février.
Elle
est
en
cours
de
préparation
- Un
atelier
Attrape
rêves
est
en
cours
d'étude,
Nous
attendons
une
date
par
l'animatrice.
- Le
9 avril
la chasse
aux
œufs
sera
réitérée
- Le
14
mai
une
sortie
vélo
est
envisagée
- Le
17
juin
sera
organisée
une
fête
de
la
musique
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
eu
un
rendez-vous
avec
le
président
de
l’ALSO
et
trois
osmoyennes
afin
de
relancer
l'association.
Une
assemblée
générale
doit
se
tenir
en
janvier.
Monsieur
le
Maire
informe
qu’un
artisan
est
venu
faire
un
devis
pour
la toiture
de
l’église
et
de
la
mairie.
Madame
Oudot
de
Dainville
et
Monsieur
Pereira
proposent
que
la
commune
se
dote
de
l'application
«
Panneau
Pocket
» afin
de
facilité
les
communications
dans
le village.
Ce
point
devrait
être
présenté
lors
d’une
prochaine
commission
Communication.
Madame
Oudot
de
Dainville
demande
si la
proposition
de
Madame
Varay
concernant
la protection
de
la
petite
chapelle
à
pu
être
étudiée.
Monsieur
le
Maire
va
en
reparler
avec
Madame
Varay
afin
d'obtenir
plus
d'éléments.
Madame
Oudot
de
Dainville
demande
si
un
courrier
a
pu
être
envoyé
au
propriétaire
voisin
du
lavoir.
Des
branches
de
sa
haie
touchent
dangereusement
les
câbles
et
sa
clôture
se
dégrade
dangereusement.
Monsieur
le
Maire
va
l’appeler.
Madame
Oudot
de
Dainville
demande
à
Monsieur
le
Maire
s’il
a
pu
obtenir
un
devis
pour
le
levage
d’une
tombe.
La
demande
a été
faite
mais
le devis
n’a
pas
été
reçu.
Une
relance
va
être
faite. Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2023
Publié
le
ET
ID
: 078-217804756-20230405-PVCMO4012023-AU
-__
Madame
Oudot
de
Dainville
fait
part
que
plusieurs
osmoyens
se
demandent
pourquoi
la
mairie
est
fermée
si
souvent
le vendredi.
Monsieur
le Maire
répond
que
la secrétaire
est
en
formation.
Elle sera
également
absente
pour
formation
deux
jours
en
janvier.
Clôture
22h26
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Anne
OUDOT
DE
DAINVILLE
Jérôme
DURAND