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Déliberation - delib29
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Saint-Étienne-du-Rouvray.
Lien du pdf (Déliberation - delib29)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Loisirs,
Conseil municipal | Séance du 15 décembre 2022
Extrait du registre des délibérations
Délibération n°2022-12-15-29 | Personnel communal - Recrutement de
vacataires du 1er janvier au 30 juin 2023
Sur le rapport de Madame Ravache Anne-Emilie
Nombre de conseiller·es en exercice : 35
Nombre de conseiller·es présent·es à l'ouverture de la séance : 26
Date de convocation : 9 décembre 2022
L’An deux mille vingt-deux, le 15 décembre, à 18h30, le Conseil municipal légalement
convoqué s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur
Joachim Moyse, Maire.
Etaient présent·es :
Monsieur Joachim Moyse, Madame Anne-Emilie Ravache, Monsieur Pascal Le Cousin, Monsieur Edouard Bénard, Madame Murielle Renaux, Monsieur David Fontaine, Madame Nicole Auvray, Monsieur Didier Quint, Madame Catherine Olivier, Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Dominique Grévrand, Monsieur Hubert Wulfranc, Madame Najia Atif, Madame Marie-Pierre Rodriguez, Madame Florence Boucard, Monsieur José Gonçalves, Madame Laëtitia Le Bechec, Monsieur Grégory Leconte, Madame Aube Grandfond-Cassius, Madame Juliette Biville, Monsieur Johan Quéruel, Madame Alia Cheikh, Madame Karine Pégon, Monsieur Fabien Leseigneur.
Etaient excusé·es avec pouvoir :
Madame Léa Pawelski donne pouvoir à Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Ahmed Akkari donne pouvoir à Madame Catherine Olivier, Monsieur Mathieu Vilela donne pouvoir à Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Carolanne Langlois donne pouvoir à Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Jocelyn Chéron donne pouvoir à Madame Anne-Emilie Ravache, Madame Lise Lambert donne pouvoir à Monsieur Johan Quéruel, Monsieur Serge Gouet donne pouvoir à Monsieur Dominique Grévrand.
Etaient excusé·es :
Monsieur Brahim Charafi, Madame Sarah Tessier, Madame Noura Hamiche.
Secrétaire de séance :
Madame Alia Cheikh
Conseil municipal 2022-12-15-29 | 1/3Exposé des motifs :
Le statut de la fonction publique territoriale prévoit que les emplois permanents des
collectivités territoriales et des établissements publics locaux sont occupés par des
fonctionnaires territoriaux.
Ces emplois peuvent dans certaines circonstances être occupés par des agents
contractuels de droit public, lesquels sont régis par le décret n° 88-145 du 15 février
1945. Ces mêmes agents peuvent par ailleurs occuper des emplois non permanents
correspondants à des besoins occasionnels ou saisonniers.
En dehors de ces cas de recrutement, les employeurs territoriaux peuvent recruter des
vacataires pour exécuter un acte déterminé ne justifiant pas la création d’un emploi.
Pour pouvoir recruter un vacataire, trois conditions suivantes doivent être réunies :
- recrutement pour exécuter un acte déterminé,
- recrutement discontinu dans le temps et répondant à un besoin ponctuel de
l’établissement public,
- rémunération attachée à l’acte.
Compte-tenu de ces éléments d'informations, il est proposé d'adopter la
délibération suivante :
Le Conseil municipal,
Vu :
Le Code général des collectivités territoriales,
Le Code général de la fonction publique,
La délibération du 18 octobre 2018 fixant les taux de vacations,
La délibération du 28 mars 2019 fixant les taux de vacations des ateliers des centres
socioculturels du Département des activité socioculturelles et de la vie associative,
La délibération du 1er juillet 2021 fixant les taux de vacations des permanences
d’orthophonie au Département accès aux droits et développement social,
Considérant :
Considérant qu’en cas de besoin du service public, il convient d’avoir recours
ponctuellement à des agents vacataires,
Considérant qu’il s’agit d’un travail spécifique et ponctuel à caractère discontinu, les
vacataires seront rémunérés après service fait sur la base de taux de vacation,
Décide :
D’autoriser Monsieur le maire à recruter des agents vacataires dans la limite des
besoins et crédits alloués par services pour la période du 1erjanvier 2023 au
30 juin 2023 dans le tableau ci-joint.
Conseil municipal 2022-12-15-29 | 2/3Précise que :
La dépense est imputée au budget de la Ville prévu à cet effet.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'Unanimité la délibération,
par 32 votes pour.
Pour extrait conforme
Monsieur Joachim Moyse Madame Alia Cheikh
Maire Secrétaire de séance
Accusé certifié exécutoire
Réception en préfecture : 16/12/2022
Identifiant de télétransmission : 76-217605757-20221215-lmc128919-DE-1-1
Affiché ou notifié le 20 décembre 2022
Conseil municipal 2022-12-15-29 | 3/3Département Vacation Missions
Budget
(brut+charges
patronales)
alloué pour les vacations
réalisées du 01/01/2023
au 30/06/2023
Tournée de reconnaissance d'un iris entier
Bordereaux Iris
Bulletins individuels
Feuille de logement non enquêtée
Feuilles de logement
Dossier adresses collectives
Formation
Coordonnateur
communal
recensement
Recueil et suivi des informations des agents recenseurs
Certification des données transmises
Saisie application INSEE,
coordination Ville INSEE
jury d'examen
Évalue et contrôle dans le cadre d’un examen les compétences acquises par les élèves au cours de
leur parcours de pratique artistique (en référence aux Schémas Nationaux d’Orientations
Pédagogiques du Ministère de la Culture et de la Communication). Apporte son expertise de
pédagogue pour aider les élèves à se situer dans leur pratique et leur orientation.
accompagnateur piano
Accompagne les classes instrumentales, vocales et chorégraphiques du conservatoire lors des
auditions, spectacles et examens. Mène en amont de ces temps artistiques des temps répétitions
avec les élèves et l’équipe pédagogique.
collaborateur de spectacle
Apporte son expertise et ses compétences dans l’élaboration d’un spectacle. Divers profils de
métiers peuvent être attendus dans ce cadre, comme : metteur en scène, compositeur, circassien,
marionnettiste, artiste, technicien, couturière, habilleuse, etc.
chef d'orchestre
Dirige l’interprétation collective des musiciens rassemblés au sein d’un orchestre ou d’un ensemble.
Communique corporellement une conception artistique, conduis des prestations en situation
scénique et en situation d’enregistrement, assure des temps de répétitions et d’orchestration.
DBM Animateur PRE Triolet
Animateur proposant des activités ludiques et créatives autour d'un thème différent toutes les deux
ou trois séances en fonction du nombre et de l'âge des enfants. Une sélection de livres, magazines
ou CD est utilisée comme support d'atelier pour trouver des idées, des réponses, illustrer un thème.
Les enfants sont incités à consulter ou emprunter ces documents et à compléter la sélection en
faisant leurs propres recherches dans la bibliothèque. L'atelier se déroule dans la mezzanine de la
bibliothèque Elsa-Triolet le samedi de 14 h à 17 h en période scolaire. Il s’adresse aux enfants
autonomes, sachant lire et écrire et touche les enfants de la tranche d’âge 7-14 ans. Une demie
journée de préparation à lieu le vendredi (3h) précèdent l’intervention. 6 heures par semaine
pendant le temps scolaire. Pas d’atelier pendant les vacances
1 916,63 €
Distributeur de journaux et
autres
Distribution dans les boîtes aux lettres du journal municipal « le Stéphanais », du guide Unicité ou
de tout autre support municipal à large diffusion. Distribution annuelle des enveloppes dans les
services. Tâches de mise sous pli
27 641,85 €
Pigiste
Journalistes qui écrivent des articles pour la communication (interne ou externe), ce qui suppose
des déplacements, des interviews, des travaux de recherche et naturellement la rédaction des
articles
9 329,63 €
Contrôleur d'accès Accueil des spectateurs du théâtre le Rive Gauche et vérification des billets d’entrée 1 683,90 €
Catering Service des repas avant et après la représentation pour les équipes accueillies 2 485,75 €
Surveillant de cantine
Surveillant de cantine
(professeur des écoles de
classe normale)
Surveillant de cantine
(instituteur)
Médecin
Réaliser des expertises médicales dans le cadre :
- des missions d'imputabilité des accidents de service, imputabilité des lésions initiales, des arrêts et
des soins problématique de l'état antérieur, suivi en cas de refus devant les commissions de réforme
- de la gestion de la problématique de l'inaptitude définitive et absolue et définie à la fonction
de toutes les missions de conseils ou d'assistance particulière à la médecine statutaire
- de toutes les missions de conseils auprès de la collectivité, confrontée à des difficultés de maintien
dans l'emploi et de retour et de réintégration à l'emploi
Médecin Pour une expertise ou l’agent serait absent sans justification
Médecin Participation à des réunions
Formateur Prestations de type conférence ou exposé simple devant un public en général peu spécialisé du sujet traité, avec un temps de questions réponses
agent recenseur
5 254,00 €
298,03 €
174 876,46 €
7 243,50 €
DIC
DRM
DRRH
Accueillir les enfants et les accompagner durant les différents temps de la pause méridienne
(repas, sieste, jeux dans la cour)
Assurer la sécurité physique et morale des enfants
S’occuper des enfants lors de la restauration scolaire
Collectivité
DRG
DCRCDépartement Vacation Missions
Budget
(brut+charges
patronales)
alloué pour les vacations
réalisées du 01/01/2023
au 30/06/2023
Formateur expert Prestations complexes ou les savoirs sont élaborés conjointement avec les apprenants, avec production de réflexions et d'outils et apport de conseils
Formateur expert confirmé Prestations avec un intervenant de renom , avec une discipline rare ou complexe
DADDS Animateur atelier solidarité et développement social L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de prévention (places de la santé, semaine du sport et du bien être…) 1 218,51 €
DADDS Orthophoniste
Consultation orthophoniques, organisation de dépistage, prévention et soutien aux élèves,
organisation et mise en œuvre d’activité de recherches scientifiques en lien avec les problématiques
d’acquisition du langage.
15 707,87 €
Animateur sport pour tous animateur intervenant dans le cadre du dispositif "sport pour tous"
Ticket sport animateur intervenant sur les centres de loisirs sur des activités sportives
Stagiaire bafa animateur stagiaire bafa intervenant sur les centres de loisirs sur des activités sportives
Surveillance piscine (BNSSA) Vacataire titulaire du BNSSA chargé d'assurer la surveillance et la sécurité des publics placés sous sa responsabilité
Intervenant
Intervenant expert
Intervenant expert confirmé
DASE mercredi Animateur des mercredis BAFA
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de loisirs, artistiques, sportives ou
manuelles dans le cadre d'un projet éducatif, sous la responsabilité du directeur. Il est capable
d'intervenir sur une forte diversité d'activités et de s'adapter à des publics très divers. Il encourage
l'expression, la créativité et l'épanouissement des individus par l'initiation à des techniques variées.
Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...),
49 086,09 €
Animateur
Espaces éducatifs
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de loisirs, artistiques, sportives ou
manuelles dans le cadre d'un projet éducatif, sous la responsabilité du directeur. Il est capable
d'intervenir sur une forte diversité d'activités et de s'adapter à des publics très divers. Il encourage
l'expression, la créativité et l'épanouissement des individus par l'initiation à des techniques variées.
Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
Animateur spécialisé
Au regard de qualification de niveau supérieur ou d'un parcours professionnel démontrant des
compétences spécifiques, l'animateur spécialisé pilote des activités de loisirs à vocation artistique,
sportive ou scientifique à forte plus value éducative. Il encourage l'expression, la créativité et
l'épanouissement des enfants par l'initiation à des techniques spécifiques. Il est chargé de
l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
Professeur des écoles de
classe normale
Professeur des écoles hors
classe
Animateur
garderies
centre de loisirs
L'animateur "Garderie" prend en charge sur un site spécifique et sur un temps périphérique à
l'activité principale de la structure les enfants inscrits sur cette modalité. Il met en place des coins
d'activités autonomes, veille la sécurité des enfants et assure l'accueil et les relations familles.
Directeur
centres de loisirs
Le directeur construit et propose le projet pédagogique, Il dirige les accueils de loisirs en tenant
compte des contraintes règlementaires, administratives, financières, matérielles, humaines et
environnementale. Il veille, sur le terrain, à la cohérence des objectifs éducatifs en assurant son rôle
formateur et réalise les évaluations des directeurs adjoints le cas échéant et des animateurs. Il peut
assurer des temps d'animation auprès des enfants
Directeur adjoint
centres de loisirs
Le directeur adjoint seconde le directeur des accueils de loisirs dans la réalisation de ses missions, le
remplace en cas d'absence, coordonne et assure une fonction de gestion en tenant compte des
contraintes règlementaires, administratives, financières, matérielles, humaines et environnementale.
Il veillera, sur le terrain, à la cohérence des objectifs éducatifs en assurant son rôle formateur et
participera au processus d'évaluation des animateurs avec le directeur. Il assure des temps
d'animation auprès du public
Animateur spécialisé
centres de loisirs
Au regard de qualification de niveau supérieur ou d'un parcours professionnel démontrant des
compétences spécifiques, l'animateur spécialisé pilote des activités de loisirs à vocation artistique,
sportive ou scientifique à forte plus value éducative. Il encourage l'expression, la créativité et
l'épanouissement des enfants par l'initiation à des techniques spécifiques. Il est chargé de
l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
5 070,45 €
2 520,74 €
7 271,30 €
396 287,09 €
146 792,49 €
D SPORTS
DRRH
Collectivité
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de loisirs, artistiques, sportives ou
manuelles dans le cadre d'un projet éducatif, sous la responsabilité du directeur. Il est capable
d'intervenir sur une forte diversité d'activités et de s'adapter à des publics très divers. Il encourage
l'expression, la créativité et l'épanouissement des individus par l'initiation à des techniques variées.
Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
DASE Espaces
éducatifs
La mairie de Saint Etienne du Rouvray mène régulièrement des actions spécifiques dans le cadre des
politiques publiques, du projet de ville et des projets de service dont la tenue ne peut être réalisée
sans recourir à des compétences très pointues dans des domaines très variés. Il est alors
indispensable de faire appel à des intervenants.
DASE centres de
loisirs et courts
séjoursDépartement Vacation Missions
Budget
(brut+charges
patronales)
alloué pour les vacations
réalisées du 01/01/2023
au 30/06/2023
Animateur
diplômé BAFA
centres de loisirs
Animateur stagiaire BAFA
centres de loisirs
Animateur non diplômé
centres de loisirs
Animateurs du PRE "coup de
pouce"
Animateurs (professeur des
écoles de classe normale)
du PRE "coup de pouce"
Animateurs (professeur des
écoles hors classe)
du PRE
Animateurs du PRE "suivi
individualisé"
Animateurs du PRE
(instituteur) "
Accompagnement famille Accompagnement lors des sorties familles ou atelier, en l'absence d'animateur titulaire 490,67 €
Accompagnement scolaire Accompagnement scolaire 1 373,89 €
Class Accompagnement scolaire 16 192,26 €
Intervention Hors Atelier Préparation et participation aux évènements et manifestations
Intervenant Atelier
Socioculturel
Mène des ateliers de loisirs, de divertissement, nécessitant une compétence technique, relationnelle
et humaine
Intervenant Atelier
Socioculturel qualifié
Mène un atelier nécessitant une expérience technique de plus de 5 ans, ou un diplôme reconnu
dans la spécialité, avec une compétence sociale avérée par la prise en compte des spécificités des
publics et de leurs attentes, et la maitrise des démarches pédagogiques adaptées aux contextes
Intervenant Atelier
Socioculturel spécialisé
Mène un atelier nécessitant une compétence technique élaborée reconnue soit par une expérience
de plus de 10 ans soit par un équivalent de diplôme minimum de niveau III reconnu dans la
spécialité et dont les compétences permettent la prise en compte des spécificités des publics et de
leurs attentes, maitrise des démarches pédagogiques adaptées aux contextes, Exigence élevée dans
le niveau de pratique, et implication dans les projets transversaux du centre
Horizon Animation pour les 11-25 ans pendant les périodes de vacances scolaires 50 032,46 €
Gardiennage Gardiennage 1 760,00 €
intervenant pour
manifestations festives Montage et démontage des stands 4 448,78 €
Animateur du Périph’ Animateur BAFA pour renfort temps d’ouverture / renfort vacances scolaires / Remplacement congés / Scène ouverte jeunes talents
Animateur Station Animateur BAFA pour remplacement congés, récupération, formation / Contreparties CPJ / Permanences CPJ
Animateur roulez Stéphanais Animer des actions de sensibilisation et d'information sur les dangers de la route dans le cadre de la manifestation « Roulez Stéphanais » qui se déroule au mois de mai. 460,67 €
96 083,58 €
95 557,56 €
8 913,92 €
DASE réussite
éducative
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de loisirs, artistiques, sportives ou
manuelles dans le cadre d'un projet éducatif, sous la responsabilité du directeur. Il est capable
d'intervenir sur une forte diversité d'activités et de s'adapter à des publics très divers. Il encourage
l'expression, la créativité et l'épanouissement des individus par l'initiation à des techniques variées.
Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
PRE "coup de pouce" : soutien de l'apprentissage de la lecture et de l'écriture pour les élèves de
premier et second degré, dans le cadre du plan de réussite éducative
PRE "suivi individualisé": assure l'encadrement individualisé d'enfant au sein d'une structure
éducative de loisirs dans le cadre d'un projet d'inclusion en milieu collectif
DCSJ