Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 10 vote du budget primitif 2024 de valexpo
Déliberation - 06 vote du budget primitif des forets 2023
Déliberation - 07 vote du budget primitif du parking souterrain 2
Déliberation - 09 vote du budget primitif des locaux commerciaux
Déliberation - 12 vote du budget primitif 2024 du cinema atmosphe
Déliberation - 13 vote du budget primitif 2024 des locaux commerc
Déliberation - fi 7 budget primitif 2026 valexpo
Déliberation - 04 vote du budget primitif du budget principal 202
Déliberation - 14 vote du budget primitif 2024 du parking souterr
Déliberation - 05 budget primitif 2023 approbation ppi et vote au
Déliberation - 12 vote du budget primitif de valexpo 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - 12 vote du budget primitif de valexpo 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet
:
12
- Vote
du
Budget
Primitif
2023
de
VALEXPO
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vingt-six
janvier
deux
mille
vingt-trois
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 19
janvier
2023,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
32
3
0
3
PRÉSENTS
:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-
Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-
Josèphe
LEVILLAIN,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Caroline
MANZONI,
Yamina
GRANDCLEMENT,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Laure
MANDUCHER
,
Antoine
LUCAS,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Christine
PITTI,
Jean-Charles
de
LEMPS,
Annie
ZOCCOLO,
Alexandra
ANTUNES,
Julien
MARTINEZ,
Patrick
MERCIER.
REPRÉSENTÉS
: Jean-Michel
FOUILLAND
(pouvoir
à Julien
MARTINEZ),
Pascal
BAUDET
(pouvoir
à Patrick
MERCIER),
Philippe
TOURNIER-BILLON
(pouvoir
à
Michel
PERRAUD).
ABSENTS
:
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Antoine
LUCAS
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Mme
Anne-Marie
GUIGNOT,
rapporteur,
propose
au
Conseil
municipal,
conformément
au
rapport
annexé
:
- D'arrêter
les
dépenses
et
les
recettes
comme
suit
(y
compris
les
opérations
d'ordre)
du
Budget
Primitif
2023
de
VALEXPO
:
BUDGET
ANNEXE
VALEXPO
investissement
dépenses
recettes
Réel|
20
395.00
-
Chapitre
21
— Immobilisations
corporelles
20
395.00
Ordre!
1531.00
|
21
926.00
TOTAL
INVESTISSEMENT
| 21926.00
|
21
926.00 Objet
:
12
- Vote
du
Budget
Primitif
2023
de
VALEXPO
Séance
du
26
janvier
2023
fonctionnement
dépenses
recettes
Réel
| 580
585.00
|600
980.00
Chapitre
011
— Charges
à caractère
général
334
585.00
Chapitre
012
— Charges
de
personnel
238
000.00
Chapitre
65
— Autres
charges
de
gestion
courante
|
2 000.00
Chapitre
67
— Charges
exceptionnelles
6 000.00
Chapitre
70
—
Produits
des
services,
ventes,
...
107
000.00
Chapitre
75
—
Autres
produits
de
gestion
courante
241
400.00
Chapitre
77
—
produits
exceptionnels
252
580.00
Ordre
| 21
926.00
1 531.00
TOTAL
FONCTIONNEMENT
|
602
511.00
|602
511.00
TOTAL
BUDGET
| 624
437.00
|624
437.00
Vu
l'avis
de
la Commission
des
Finances,
Le
Conseil
municipal,
A la
majorité
par
29
voix
pour,
6 abstentions
(groupe
« L'avenir
est
oyonnaxien
»),
Après
en
avoir
délibéré,
- Arrête
les
dépenses
et
les
recettes,
y compris
les
opérations
d'ordre
du
Budget
Primitif
2023
de
VALEXPO,
comme
indiqué
ci-dessus.
Fait
à Oyonnax,
le 26
janvier
2023
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2131-1
et
suivants
du
CGCT
:
- par
sa
présentation
en
Préfecture
le 3
{] JAN.
2023
- par
sa
publication
le
2 7
JAN,
2073