Conseil Municipal - Conseil Municipal du 16 Décembre 2021

Documents similaires

Conseil Municipal - Conseil Municipal du 18 Octobre 2021

Déliberation - conseil 16 decembre 2021

Conseil Municipal - Conseil Municipal du 17 Juin 2021

Conseil Municipal - Conseil Municipal du 16 decembre 2021

Conseil Municipal - Conseil Municipal du 15 decembre 2021

Conseil Municipal - conseil municipal du 16 decembre 2021 FR

Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 16 decembre 2021

Compte-Rendu - Compte rendu Sommaire du Conseil Municipal du 16 D

Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du 09 decembre 2021

Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 16 decembre 202

Conseil Municipal - Conseil Municipal du 16 Décembre 2021 Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Saint-Julien-en-Saint-Alban. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 16 Décembre 2021)Thèmes du document : Économie et finances, Humanitaire, Banque, Compte Rendu de la réunion

Du Conseil Municipal

Du 16 décembre 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 16 décembre 2021 à 18h30. 13 membres sont présents, 5 membres sont absents avec procurations (Mme PAYSSERAND Sandrine qui a donné procuration à M. ROUBY Jérôme, Mme BOIRA Catherine qui a donné procuration à Mme LAFLEUR Morgane, Mme DIAS Sandrine qui a donné procuration a M. ROUBY Thierry, Mme GOMES DA SYLVA Claire qui a donné procuration a Mme LESUR Judith, Mme TROADEC Lorène qui a donné procuration a M. FOUGEIROL Julien). M. RAMBAUD Pierre- Antoine a pris part du Conseil Municipal à partir de la 6ieme délibération. M. PUJOL est absent sans procuration.

Secrétaire de séance : Mme BAILEY Justine

Le compte rendu du 18/10/2021 est adopté à l’unanimité.

Vote des Délibérations

Ouverture des crédits d’investissement –BP 2022

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements, sur le budget de la commune dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent tel que proposé au Conseil Municipal et précise que les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2022.

Soumission à TVA – Vente réalisée par la commune – Zone Cœur d’Ouvèze

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à collecter la TVA dans le cadre de l’opération « Cœur d’Ouvèze » et à se rapprocher des services fiscaux et comptables pour créer les lignes comptables nécessaires.

Acquisition de terrain appartenant à la famille ESPIC – Parcelle ZH 90 – Projet Cœur d’Ouvèze

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’acquérir 26m2 contenu dans la parcelle ZH90, propriété de M. ESPIC à titre gracieux, autorise M. le Maire à signer tout acte lié à la présente affaire et précise que les frais de géomètre et d’acte seront à charge de la collectivité. Acquisition de terrain appartement à Impact H parcelles ZH 589 et 590 – Projet Cœur d’Ouvèze

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’acquérir 74m2 contenu dans la parcelle ZH590 et 161m2 contenu dans la parcelle ZH589, propriétés de la société Impact H à titre gracieux, autorise M. le Maire à signer tout acte lié à la présente affaire et précise que les frais de géomètre et d’acte seront à charge de la collectivité.

Servitude de passage – consorts Soulier/Gerland/Serre

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer un acte de servitude de passage avec les propriétaires, en indivision, de la parcelle ZH88 (66m2 concernée par la servitude), autorise M. le Maire à signer tout acte lié à la présente affaire et précise que les frais de géomètre et d’acte seront à charge de la collectivité.

Acquisition de terrain – Parcelle ZE 152

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour l’acquisition d’une surface la parcelle ZE 152 (86 m2) à l’euro symbolique, en contrepartie des engagements communaux susvisés, autorise M. le Maire à signer tous documents se rapportant au présent dossier te précise que les frais d’acte seront à la charge de l’acquéreur.

Convention Land art la commune de ROMPON – Autorisation de signature

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer, avec la commune de ROMPON, la convention ayant pour objet un sentier land art sur les communes susvisées.

Convention de passage avec ADN dans le cadre du déploiement de la fibre – Autorisation de signature

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer ledit projet de convention avec la société Ardèche Drôme Numérique.

Adoption du rapport 2020 du Syndicat Mixte Ouvèze Payre sur l’eau potable

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal prend acte de ce rapport d’activité sur les prix et la qualité du service.

Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ième classe

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de procéder à la création d’un poste d’adjoint technique principal à temps complet à compter du 1er janvier 2022 et précise que les crédits seront inscrits au Budget. Demande de subvention – 4L Trophy

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal accorde une subvention de 150€ à l’association 4 roues 4 L dans le cadre de la participation à l’événement 4L TROPHY 2022 et précise que les crédits seront inscrits au Budget.

Revitalisation secteur Z-I les Espinets et revalorisation du site patrimonial entreprise PAYEN

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal porte le vœu que la Communauté d’Agglomération, inscrive le projet susvisé au CRTE et mandate M. le Maire pour déposer une fiche action relative à ce projet auprès de la CAPCA.

Affaires diverses

Culture : Les projets 2021 ont été un véritable succès. Le projet Land ART a attiré beaucoup de visiteurs. Gros succès également pour les marchés estivaux/concerts des jeudis soirs. Les hébergeurs de la commune ont connu une grosse augmentation de leur fréquentation cet été en lien avec notre offre culturelle.

Pour 2022, les projets sont nombreux :

- Concert BATUCADA « DAJALICO SAMB » - Carnaval et fête de la musique - Expo extérieure photo « Femmes rurales européennes » 18 au 24 mars 2022 - L’art dans l’échamp en partenariat avec la commune de ROMPON du 26/06/2022 au 19/09/2022

- Festival du conte : 13/05/2022

- Expo extérieure photo les classards St-Julien en St-Alban de 1955 à nos jours, avec une soirée évènement le 06 mars 2022

- La CIAC « Ze Capitale Internationale Ardéchoise de la culture » 25 et 26 juin 2022 - Festival de Musique 14/15 juillet 2022 en partenariat avec le festival cordes en balade o Jeudi 14/07/2022 : KEREN’Anne et le Quatuor DEBUSSY - cordes en balade o Vendredi 15/07/2022 : Festival JULB’EN’SCENE : Tarace Boulba/ Les hurlements de Léo – Zoufris maracas

- Marche MUSI LOCAL (28/07/2022, 04/08/2022,11/08/2020,18/08/2022) - Marché de Noël 2022

Demande du Foot Loisir – City de la Cardinale : M. le Maire a donné lecture du courrier reçu en Mairie par lequel le foot loisirs demande au Conseil Municipal de nommer le city de la cardinale « Jérôme Chambon ». Certains élus estiment que d’autres personnes ont d’avantage été impliqués dans la vie du village et non pas d’équipements publics à leur nom. D’autres trouvent que cela est trop récent par rapport à la date du décès. Les élus proposent qu’un challenge soit organisé par le club en son honneur. Le Conseil Municipal, dans sa majorité, n’est pas favorable à une délibération dans ce sens.

Chemin de Pampelonne : Il nous est demandé par M. de Pampelonne, qui a déposé l’appellation « Pampelonne », de renommer la voirie « chemin de pampelonne » autrement. Cela sera étudié lors du prochain conseil municipal. Voie douce de l’ouvèze : La Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche, par courrier, nous a informé de la réservation de crédits pour la réalisation d’une voie douce dans la vallée de l’Ouvèze.

Projet Cœur d’Ouvèze : Plusieurs permis ont été acceptés et les travaux vont débuter rapidement, la commune porte un bâtiment commercial dans lequel 2 investisseurs nous ont déjà fait part de leur souhait de s’installer pour les activités suivantes : Bar, imprimerie et restaurant.

Le Conseil est levé à 20h45.