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Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 9 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET APPROUVÉE REJETÉE
2023-092 Institution et
vie politique
Intercommunalité – Présentation du rapport
d’activité 2022 de Roche aux Fées Communauté
X
2023-093 Institution et
vie politique
Intercommunalité - SDE35 et Energ’IV - rapport
d’activités 2022
X
2023-094 Institution et
vie politique
Intercommunalité - SDE35 - Contribution a&u
fonctionnement du SDE35 et positionnement en
tant que commune urbaine
X
2023-095 Institution et
vie politique
Intercommunalité – SDE 35 – Signature d’une
convention d’intracting
X
2023-096 Commande
publique
Rénovation thermique de l’école Edouard Mahé –
attribution des marchés de travaux
X
2023-097 Commande
publique
Enrobé basse température EASYCOLD –
Attribution travaux
X
2023-098 Domaine et
Patrimoine
Acte de gestion du domaine privé – Lancement de
la procédure de cession de chemins ruraux
X
2023-099 Domaine de
compétences
par thème
SMICTOM – Rapport d’activité 2022 X
2023-100 Domaine de
compétences
par thème
Convention de partenariat pour l’accueil des
manifestations de la saison culturelle
intercommunale 2022-2023
X
2023-101 Fonction
publique
territoriale
Adhésion au contrat d’assurance des risques
statutaires
X
LISTE DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET
2023-48U Urbanisme DIA 8 Les Ruettes
Date de mise en ligne :
Le 10 Octobre 2023