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Déliberation - liste des deliberations1
Déliberation - liste des deliberations 17
Déliberation - liste des deliberations 19
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 11 JUILLET 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET APPROUVÉE REJETÉE
2024-071 Institution et
vie politique
Part’EnR35 – Participation aux opérations
d’autoconsommation collective
X
2024-072 Commande
publique
Rue Lancelot – Modification n°4 au marché de
travaux
X
2024-073 Commande
publique
Marché de réhabilitation de l’ancien bureau de
poste en épicerie solidaire – Modifications
X
2024-074 Commande
publique
Lotissement les Hameaux de la Gérardais –
Attribution des marchés de travaux
X
2024-075 Finances
locales
Lotissement du Sabot Doré/Hameaux de la
Gérardais – Mise à jour du Libellé
X
2024-076 Finances
locales
Lotissement Pavie – Protocole transactionnel X
2024-077 Finances
locales
"Rénovation thermique de l’école Edouard Mahé –
Demande de subvention auprès de la Région –
Dispositif « Bien vivre partout en Bretagne »"
X
2024-078 Domaine et
patrimoine
Convention de mise à disposition d’une partie du
bâtiment 6 rue Pasteur à l’Epicerie solidaire
X
2024-079 Fonction
publique
Convention de mise à disposition de personnel
auprès du service assainissement de la Commune
de Janzé
X
2024-080 Fonction
publique
Convention de mise à disposition de personnel
auprès du service assainissement de la Commune
de Martigné-Ferchaud
X
2024-081 Fonction
publique
Création d’un poste et mise à jour du tableau des
effectifs
X
LISTE DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET
2024-032U Urbanisme DIA 29 Rue des Colonels Dein
2024-033U Urbanisme DIA 1Bis rue Victor Hugo
2024-034U Urbanisme DIA 17 Boulevard Henri Rajot
2024-035U Urbanisme DIA 7bis Rue Joseph Lancelot
Date de mise en ligne :
Le 12 juillet 2024