Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 18
Déliberation - liste des deliberations 21
Déliberation - liste des deliberations 7
Déliberation - liste des deliberations 5
Déliberation - liste des deliberations 8
Déliberation - liste des deliberations 26
Compte-Rendu - cr cm du 13 juin
Déliberation - liste des deliberations 1
Déliberation - liste des deliberations 19
Déliberation - liste des deliberations 13
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 13)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 15 JANVIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET APPROUVÉE REJETÉE
2024-001 Finances
locales
Budget Lotissement Pavie 2023 - Décision
budgétaire modificative n°1
X
2024-002 Finances
locales
Syndicat d’urbanisme – Versement d’une
subvention exceptionnelle pour l’achat d’un
nouveau logiciel
X
2024-003 Finances
locales
Demande de subvention au titre des amendes de
police
X
2024-004 Finances
locales
Demande de subvention – Extension du réseau de
chaleur bois et remplacement chaudière bois du
centre technique municipal
X
2024-005 Domaine et
patrimoine
Rachat de terrain à l’EPF - parcelle AD 868 X
2024-006 Domaine et
patrimoine
Chemins ruraux – Décision d’aliénation, de mise en
demeure des propriétaires et vente
X
2024-007 Fonction
publique
Présentation du rapport social unique 2022 X
2024-008 Fonction
publique
"Personnel titulaire, stagiaire, contractuel - Mise à
jour des autorisations spéciales d’absence au titre
d’évènements familiaux
X
LISTE DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET
2023-63U Urbanisme DIA 5 Rue des Charmes
2023-64U Urbanisme DIA 9 Le Chêne Vert
2023-65A Assurances Attribution marché d'assurance Dommages aux biens - Groupama 2023-66U Urbanisme DIA 21 Rue Robert Surcouf
2023-67U Urbanisme DIA 9 le Chêne Vert
2024-003U Urbanisme DIA 33 Rue des Colonels Dein
Date de mise en ligne :
Le 16 janvier 2024