Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - SEANCE DU 07 JANVIER 2019
Séance - SEANCE DU 30 MARS 2023
Compte-Rendu - SEANCE DU 08 JUILLET 2019
Compte-Rendu - SEANCE DU 02 MAI 2019
Compte-Rendu - SEANCE DU 17 JUIN 2019
Compte-Rendu - SEANCE DU 20 MAI 2019
Compte-Rendu - SEANCE DU 12 FEVRIER 2019
Séance - SEANCE DU 31 MARS 2022
Séance - SEANCE DU 02 JUILLET 2020
Séance - SEANCE DU 20 MAI 2021
Compte-Rendu - SEANCE DU 25 MARS 2019
Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune de Saint-Théodorit.
Lien du pdf (Compte-Rendu - SEANCE DU 25 MARS 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
SEANCE DU 25 MARS 2019
L’an deux mille dix-neuf le vingt-cinq mars à 18h30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Jean-Luc RETCHEVITCH.
PRESENTS : Mmes et Mrs Jean Luc RETCHEVITCH, Patrick TOURNEREAU, Cyril SOULIER, Sylvie AUDUMARES, François ABRASSART, Véronique RIGAL, Marie BAGAGLI.
PROCURATIONS : Laurence GUEAIDAN à Cyril SOULIER / Mattheus VADER à Sylvie AUDUMARES / Lionel LESNIAK à Patrick TOURNEREAU
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
Mr Cyril SOULIER est élu secrétaire de séance.
Mr le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 12/02/2019, qui est approuvé et signé par les membres présents.
ORDRE DU JOUR :
I - Finances : Vote des comptes administratifs 2018 : Mairie, Service Assainissement ; Vote des comptes de gestion 2018 : Mairie, Service Assainissement ;
II – Point Multiservice
I – FINANCES : APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2018 MAIRIE
Mr le Maire quitte la salle. Mr Tournereau Patrick est élu Président de séance. Présentation et lecture du compte administratif 2018.
La section d’investissement laisse apparaître un déficit de : 9 438.60 Euros. La section de fonctionnement laisse apparaître un excédent de : 231 235.95 Euros. Après examen des différents chapitres, le Conseil approuve à l’unanimité le compte administratif 2018
SERVICE ASSAINISSEMENT
Présentation et lecture du compte administratif 2018
La section d’investissement laisse apparaître un déficit de : 9 510.38 Euros La section d’exploitation laisse apparaître un excédent de : 45 508.20 Euros Après examen des différents chapitres, le Conseil approuve à l’unanimité le compte administratif 2018
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2018
Mairie + Service Assainissement
Le Conseil Municipal,
Après s’être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l’exercice 2018 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer, Après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs de l’exercice 2018
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2017 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Considérant que les comptes paraissent réguliers,
1) statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1 er Janvier 2018 au 31 décembre 2018, 2) statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2018 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,
3) statuant sur la comptabilité des valeurs inactives
- déclare, à l’unanimité, que les comptes de gestion dressés, pour l’exercice 2018 par le Receveur, visés et certifiés conformes par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
II – POINT MULTISERVICES
Choix du matériel : Il est décidé de reporter le choix dans l’attente de nouvelles propositions financières.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h22