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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vert-en-Drouais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1777038926 doc20260424160046)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
VERT-EN-DROUAIS
Mairie
de
VERT-EN-DROUAIS
+
37,
rue
Charles
Waddington
28500
VERT-EN-DROUAIS
Tél.
0237829101
-
Fax
02
37
82
83
75
Email
: mairie-vert-en-drouais@wanadoo.fr
Site
internet
: www.vert-en-drouais.fr
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
Le
vendredi
vingt
mars
deux
mille
vingt-six,
à
19
heures
30
minutes,
les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
Mairie,
suite
à
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée,
conformément
à
l'article
L
2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Présents : Mme
DELAPLACE
Evelyne,
M.
CASTEL
Victoriano,
Mme
DUMON
Florence,
M.
BOSSET
Sébastien,
Mme
VILLALON
Marie-Jeanne,
M.
MATHA
Olivier,
M.
AUPEE
Baptiste,
Mme
GASTELAIS
Delphine,
M.
CEDARD
Christophe,
Mme
MARNEUR
Séverine,
M.
DIEU
Julien,
Mme
TSIZAZA
Rondronirina,
M.
LECUIROT
Fabien,
Mme
ARCHAT
Sarah.
Absent
excusé
:
Mme
WISSOCQ
Elodie,
Le
conseil
municipal
a nommé
comme
secrétaire
de
séance
Madame
DUMON
Florence.
ORDRE
DU
JOUR
>
Installation
du
Conseil
Municipal
>
Election
du
Maire
>
Détermination
du
nombre
des
adjoints
>
Election
des
adjoints
>
Lecture
et remise
de
la charte
de
l’élu
local
accompagnée
des
articles
L
2123-1
à L
2123-35
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales
(voir
annexe)
>
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
12
mars
2026
(voir
annexe)
>
Mise
en
place
des
commissions
communales
>
Désignation
d’un
délégué
titulaire
et d’un
délégué
suppléant
pour
ENERGIE
Eure-et-Loir INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame
Evelyne
DELAPLACE,
Maire
sortant,
rappelle
les
élections
municipales
du
15
mars
dernier
et transmet
la présidence
de
l’assemblée
à Monsieur
Victoriano
CASTEL
doyen.
| ____
ÉLECTION
DU MAIRE
Monsieur
Victoriano
CASTEL,
président
de
séance,
procède
à l’appel
des
nouveaux
membres
élus
et
les
déclare
installés
dans
leurs
fonctions
au
sein
du
conseil
municipal.
Il dénombre
14
conseillers
présents
et déclare
le quorum
atteint
pour
procéder
à l’élection
du
Maire.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l’élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu. Mesdames
Marie-Jeanne
VILLALON
et
Delphine
GASTELAIS
ont
été
désignées
assesseurs
par
le
conseil
municipal. Monsieur
Victoriano
CASTEL
invite,
donc,
le conseil
à procéder
à l’élection
du
Maire.
Madame
Evelyne
DELAPLACE
se
porte
candidate
au
poste
de
Maire.
Chaque
conseiller
municipal
a déposé
son
bulletin
de
vote
dans
l’urne.
Le
dépouillement
du vote
a donné
les résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne :
14
Nombre
de
bulletins
blancs
:
2
Nombre
de
bulletins
nuls
:
1
Suffrages
exprimés :
11
Majorité
absolue
:
8
À
obtenu :
Madame
Evelyne
DELAPLACE
11
voix
Madame
Evelyne
DELAPLACE,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamée
maire.
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
Madame
Evelyne
DELAPLACE,
élue
maire,
rappelle
que
la création
du
nombre
de
postes
d’adjoints
relève
de
la
compétence
du
conseil
municipal.
En
vertu
de
l’article
L
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30
%
de
l’effectif légal
du
conseil
municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la commune
un
effectif maximum
de
4 adjoints.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
présents :
-_
décide
de
fixer
à 4 le nombre
d’adjoints
au
maire
-
autorise
Madame
le Maire
à accomplir
tout
acte
nécessaire
à l’exécution
de
la présente
délibération
ÉLECTIONS
DES
ADJOINTS
Madame
le
Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus.
Le
conseil
municipal
a décidé
de
laisser
un
délai
de
deux
minutes
pour
le dépôt,
auprès
du
Maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint.
Le
Maire
a
constaté
la
liste
suivante
:
-
Liste
de
Madame
Florence
DUMON
Il est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
14
Nombre
de
bulletins
blancs :
0
Nombre
de
bulletins
nuls
:
0
Suffrages
exprimés
:
14
Majorité
absolue
:
8
A
obtenu :
La
liste
de
Madame
Florence
DUMON
:
14
voix Ont
été
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la liste
conduite
par
Madame
Florence
DUMON,
à savoir :
-
1%
adjoint
: Florence
DUMON,
2°%
adjoint
: Sébastien
BOSSET,
3%
adjoint
: Marie-Jeanne
VILLALON,
4%
adjoint
: Victoriano
CASTEL.
CHARTE
DE
L’ÉLU
LOCAL
Madame
le
Maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
et
remet
une
copie
à
chaque
conseiller
municipal.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SÉANCE
PRÉCÉDENTE
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
12
mars
2026
n’ayant
fait
l’objet
d’aucune
observation
est
approuvé
à l’unanimité.
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
a
décidé
de
créer
les
commissions
municipales,
suivantes
:
Commission
Budget
-
Monsieur
Olivier
MATHA
-
Madame
Marie-Jeanne
VILLALON
-
Monsieur
Victoriano
CASTEL
-
Mme
Florence
DUMON
-
Mr
Baptiste
AUPEE
-
Mr
Sébastien
BOSSET
-
Mme
Elodie
WISSOCQ
Commission
affaires
scolaires
- services périscolaire
et extrascolaire
- cantine
-
Madame
Florence
DUMON
-
Madame
Séverine
MARNEUR
-
Monsieur
Juilien
DIEU
-
Madame
Elodie
WISSOCQ
Commissions fêtes
et cérémonies
-
Madame
Sarah
ARCHAT
-
Monsieur
Julien
DIEU
-
Monsieur
Sébastien
BOSSET
-
Monsieur
Fabien
LECUIROT
-
Madame
Delphine
GASTELAIS
-
Madame
Florence
DUMON
-
Madame
Séverine
MARNEUR
-
Monsieur
Victoriano
CASTEL
-
Madame
Marie-Jeanne
VILLALON
Commission
Urbanisme
- Travaux
-
Monsieur
Sébastien
BOSSET
-
Monsieur
Victoriano
CASTEL
-
Monsieur
Fabien
LECUIROT
-__
Monsieur
Baptiste
AUPEE
-
Monsieur
Christophe
CEDARD Commission
Cadre
de
vie
-
Monsieur
Julien
DIEU
-
Monsieur
Olivier
MATHA
-
Madame
Sarah
ARCHAT
-
Madame
Delphine
GASTELAIS
-
Monsieur
Sébastien
BOSSET
-
Madame
Marie-Jeanne
VILLALON
Commission
en
charge
du personnel
communal
-
Monsieur
Fabien
LECUIROT
-
Madame
Marie-Jeanne
VILLALON
-
Monsieur
Sébastien
BOSSET
Commission
Culture
et référent
office
du
Tourisme
-
Madame
Elodie
WISSOCQ
(référente
office
du
tourisme)
-
Madame
Florence
DUMON
-
Madame
Rondronirina
TSIZAZA
-
Madame
Marie-Jeanne
VILLALON
-
Madame
Séverine
MARNEUR
-
Madame
Sarah
ARCHAT
Commission
Communication
-
Monsieur
Christophe
CEDARD
-
Monsieur
Fabien
LECUIROT
-
Monsieur
Victoriano
CASTEL
-
Madame
Marie-Jeanne
VILLALON
-
Madame
Séverine
MARNEUR
-
Madame
Delphine
GASTELAIS
-
Madame
Florence
DUMON
Commission
Sociale
-
Madame
Rondronirina
TSIZAZA
-
Madame
Florence
DUMON
-
Madame
Séverine
MARNEUR
TERRITOIRE
D'ÉNERGIE
EURE-ET-LOIR
- DÉLÉGUÉ
TITULAIRE
ET
SUPPLÉANT
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
a
désigné
Monsieur
Victoriano
CASTEL,
délégué
titulaire
et
Monsieur
Christophe
CEDARD,
délégué
suppléant,
pour
représenter
notre
commune
au
sein
du
syndicat
Territoire
d’Energie
d’Eure-et-Loir.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à vingt-et-une
heures
et sept
minutes.
La
secrétaire
Le
Maire,
Florence
DUMON
Evelyne
DELAPLACE
|
Let
E
MUC