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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Déliberation - 45.2026 Finances Tarifs communaux Ecole municipale des Arts et des S)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
F
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/86/2826
2
Application
agréée
E-legalte
com
n
99_DE-067-216704715-202606350-2026
_4STARI
nr _rmerentt
EC
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Re
a date cbae
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
du
Bas-Rhin
Séance
du
29
juin
2026,
Le
vingt-neuf
juin
deux
mille
vingt-six
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Souffelweyersheim
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
l’Espace
Culturel
des
Sept
Arpents
de
Souffelweyersheim
sous
la
présidence
de
Pierre
PERRIN,
Maire.
Date
de
la convocation
dématérialisée
adressée
par
Pierre
PERRIN,
Maire
: 22 juin
2026
Nbre
d’élus
au
Conseil
Municipal
: 29
Élus
en
fonction
: 29
Élu(s)
absent(s)
: O
Élus
présents
: 23
Élu(s)
absents
ayant
délégué
leur droit
de
vote
: 6
Secrétaire
de
séance
: Madame
Pierre
SIMON,
Conseiller
municipal
Présents : Pierre
PERRIN,
Alain
JANSEN,
Hélène
MULLER,
Bernard
WEBER,
Myriam
JOACHIM,
Jean-Philippe
DECOUR,
Pierre
SCHNEIDER,
Martial
GERHARDY,
Fabienne
BIGNET,
Monique
WAMSLER,
Pierre
SIMON,
Jean-Luc
SIEGEL,
Mireille
MATTER,
Isabelle
DURINGER,
Patricia
KOESSLER,
Solange
WOLFF
MINTSA,
Fabien
LEININGER,
Marie-Annick
LAURAIN,
Stéphane
HAMM,
Olivier
MULLER,
Anne-Sophie
MEYER,
François
CHABAS,
Mathilde
PAYE-BLONDET.
Absent(s)
ayant
donné
mandat
conformément
à
l’article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales :
Rémi
REUTHER
a donné
procuration
à Hélène
MULLER
Marie-Laure
KOESSLER
a
donné
procuration
à Stéphane
HAMM
Brigitte
SCHLEIFER
a donné
procuration
à Pierre
SCHNEIDER
Florence
PRUD'HON
a donné
procuration
à Solange
WOLFF
MINTSA
Jérôme
FLAGEY
a donné
procuration
à Isabelle
DURINGER
Alain
BENOIT
a donné
procuration
à Anne-Sophie
MEYER
Absent(s)
sans
donner
de
mandat : ,
RECU
EN
PREFECTURE
le
30/06/2826
:
:
45/2026
—
FINANCES
- Tarifs
communaux
- École
Municipale
des
Arts
et
des
Sj'/t7"""##7#T
2026-2027
Pour
l’année
2025/2026,
l'effectif
de
l’École
Municipale
des
Arts
et
des
Sports
était
de
178
élèves
(contre
l’année
dernière
155)
:
20
en
baby-gym,
100
en
modelage
et
peinture
et
58
en
Théâtre.
Il est
proposé
de
reconduire,
pour
l’année
scolaire
2026/2027,
les tarifs
actuellement
applicables.
Les
tarifs
appliqués
seront
ceux
figurant
dans
le tableau
ci-dessous :
Tarifs
pour
l’année
2026/2027 :
Tarif
exceptionnel
Domiciliés
à
Etat
d’urgence
ÉMAS
- Tarifs
2026/2027
Durée
|
Paiement
|
Souffelweyershei |
Extérieurs
sanitaire
m
(Confinement)
Cours
non
dispensés
Cours
enfants
/ Modelage
et
Peinture
1h30
|Partrimestre
89,35
€
117,12
€
Cours
adultes
/
Modelage
et
Peinture
2h
|Partrimestre
99,62
€
130,96
€
Théâtre
jeune
1h
|Partrimestre
79,08
€
103,28
€
Théâtre
jeune
et
adulte
2h
|Partrimestre
99
,62
€
130,96
€
GRATUIT
Éveil
sportif
1h
|Partrimestre
52,00
€
134,41
€
Baby
Gym
1h
|{Partrimestre
52,00
€
134,41
€
Stage
thématique
5 jours |
Par
semaine
103,00
€
134,41
€
Le
Conseil
Municipal,
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
dispositions
relatives
aux
compétences
des
communes
en
matière
culturelle
;
VU
le Budget
Primitif 2026
;
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
la proposition
de
tarifs
ci-dessus
pour
la
rentrée
scolaire
2026/2027.
ADOPTE
A
L'UNANIMITÉ t
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
30/06/2826
L
Application
aqrés
£
legalte
com
n
939 _DE-067-216704715-
1630-2026
_4STARI
Pour
extrait
conforme
Souffelweyersieii,
ie 50 juin
aveu
Conformément
à
l’article
L.2121-25
du
CGCT
:
Publication
numérique
faite
le
3
(
JUIN
2026