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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
|
:
REÇU
EN
PREFECTURE
le
01/67/2825
L
Application
agréve
E-heqalte
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
République
frunçaise
Commune
de
Souffchyeyershcim
Arrondissement
de Strashourg-Ville
Département
du
Bas-Rhin
Séance
du
lundi
30 juin
2025,
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
trente
juin
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Souffelweyersheim
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à l'Espace
Culturel
des
Sept
Arpents
de
Souffelweyersheim
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
PERRIN,
Maire
Date
de
la
convocation
dématérialisée
adressée
par
Monsieur
Pierre
PERRIN,
Maire
:23
Juin
2025 Nbre
d'élus
au
Conseil
Municipal
: 29
Élus
en
fonction
: 29
Élus
absents
: 7
Élus
présents
:22
Élus
absents
ayant
délégué
leur
droit
de
vote
:6
Secrétaire
de
séance
: Mme
Brigitte
SCHLEIFFER,
Adjointe
au
Maire
Présents
:
M.
Alain
JANSEN,
M€
Hélène
MULLER,
M.
Pierre
SCHNEIDER,
Mme
Marie-Laure
KOESSLER,
M.
Rémi
REUTHER,
M€
Myriam
JOACHIM,
M.
Bernard
WEBER,
MM
Brigitte
SCHLEIFER,
Adjoints
au
Maire
;
M.
Mario
VOECKEL,
MeFabienne
BIGNET,
MM
Monique
WAMSLER,
M.
Pierre
SIMON,
M.
Jean-Philippe
DECOUR,
M.
Daniel
MAENNER,
M.
Sabin
MUNTEAN,
Mme
Solange
WOLFF
MINTSA,
Mme
Virginie
JACQUEMIN,
M.
Jérôme
FLAGEY,
M.
Olivier
MULLER,
M.
François
CHABAS,
M€
Odile
NGO
YANGA,
Conseillers
Municipaux.
Absents
ayant
donné
mandat
conformément
à
l’article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
M.
Laurent
REYMANN,
Conseiller
Municipal
a
donné
procuration
à
M.
Pierre
SCHNEIDER,
Adjoint
au
Maire,
Mme
Nadia
THOMAS,
Conseillère
Municipale
a donné
procuration
à M.
Pierre
PERRIN,
Maire.
M.
Martial
GERHARDY
Martial,
Conseiller
Municipal
a
donné
procuration
à
Mme
Myriam
JOACHIM,
Adjointe
au
Maire,
Me
Isabelle
DURINGER,
Conseillère
Municipale
déléguée
a donné
procuration
à
Mme
Hélène
MULLER,
Adjointe
au
Maire,
Me
Annabella
PINTO,
Conseillère
Municipale
a
donné
procuration
à
Mme
Solange
WOLFF
MINTSA,
Conseillère
Municipale,
Mme
Fanny
GOURDIN,
Conseillère
Municipale
a
donné
procuration
à
M.
Sabin
MUNTEAN,
Conseiller
Municipal.
Absents
sans
donner
de
mandat :
M.
Julien
MASSON,
Conseiller
Municipal.
39_DE-067-216704718-20250701-26_202STARI ,
RECU
EN
PREFECTURE
le
61/87/2825
26/2025
— FINANCES
- TARIFS
COMMUNAUX
DE
L'ÉCOLE
MUNICIPALE
DE
STATE
2entiii
ee
2025-2026 L'école
municipale
de
danse
est
une
institution
culturelle
publique
de
la
commune.
Elle
est
composée
d’une
section
« Classique
» et
« Jazz
» dont
le
règlement
de
fonctionnement
a été
adopté
par
délibération
en
date
du
27
juin
2022.
Pour
l’année
2024/2025,
la
section
« Classique
» comptait
68
élèves.
L’année
précédente,
91
élèves
ont
été
déclarés
à l'Association
Départementale
d'Information
et
d'Action
Musicales
et
Chorégraphiques
du
Bas-Rhin.
Quant
à
la
section
« Jazz
»,
elle
comptait
60
élèves.
L'année
précédente,
79
élèves
ont
été
déclarés
à
l'Association
départementale
d’information
et
d'Action
Musicales
et
Chorégraphiques
du
Bas-Rhin.
Les
établissements
d’enseignement
artistique
sont
subventionnés
par
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
dans
le
cadre
de
son
schéma
de
développement
artistique.
Pour
la
rentrée
scolaire
2025/2026,
il est
proposé
de
ne
pas
présenter
d'augmentation
de
tarifs
des
cours.
Les
tarifs
appliqués
aux
deux
sections
selon
les
prestations
proposées
seront
ceux
figurant
dans
le tableau
ci-dessous :
Tarifs
pour
l’année
2025/2026 :
Tarif
exceptionnel
Etat
d'urgence
Danse
Classique
ou
Jazz
Durée
Paiement
Domiciliés
à
Extérieurs
“anitaire
Tarifs
2025/2026
Souffelweyersheim
.
(Confinement)
Cours
non
dispensés
De45mèàèih
Par
Jeunes
.
79,08
€
103,28
€
selon
le
niveau
trimestre
Deth15à1h
Par
Jeunes
.
89,35
€
117,12
€
45
trimestre
Par
Adultes
1h30
U
99,62 €
130,96 €
GRATUIT
trimestre
.
Par
Deux
cours
par
semaine
2x1h15
.
118,68
€
154,98
€
trimestre
,
|
.
Par
Stage
thématique
5 jours
.
103,00
€
134,41
€
semaine
Le
Conseil
Municipal,
VU
l'avis favorable
du
Comité
consultatif
«
Vie
culturelle
» en
date
du
20
mai
2025
;
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
Adopte
les propositions
de
tarifs
ci-dessus
pour
l’année
2025/2026. Pour
extrait
conforme
Souffelweyersheim,
le 1°
t
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
01/07/2025
L
Application
aqrés
£
legalte
com
n
939 _DE-067-216704715-20250701-26
_2025TARI
DUR
LU OS
veu
Conformément
à
l’article
L.2121-25
du
CGCT
:
Publication
numérique
faite
le 1°’ juillet
2025