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Compte-Rendu - 2023 06 cm du 16 11 23 cr cm affichage zaenr 656702cff067b
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Augy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 06 cm du 16 11 23 cr cm affichage zaenr 656702cff067b)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
ordinaire
du
jeudi
16
novembre
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
seize
novembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
d'Augy,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la salle
polyvalente,
sous
la
présidence
de
M.
Nicolas
BRIOLLAND,
Maire.
Présents
:
Mmes
et
MM
Didier
BALIVET,
Catherine
BILLIAT,
Marie-Noëlle
BOLZAN,
Philippe
BOULANGER,
Nicolas
BRIOLLAND,
Lydie
CABUS,
François
CASTELLANI,
Christel
DIAKITÉ,
Virginie
GROSBOIS,
Yann
MINOT,
Matthieu
PRULIÈRE,
Philippe
RICHARD,
Pairicia
VILLATTE
;
Étaient
absents
: Mme
Antonia
SANCHEZ
est
excusée,
M.
Christian
PERRIN
donne
pouvoir
à
M.
Didier
BALIVET
;
Secrétaire
de
séance
: Mme
Lydie
CABUS.
ORDRE
DU
JOUR
|
- FINANCES SDEY
:
convention
actualisée
relative
au
groupement
d'achaîi
d'énergie
(délibération
2023-11-053)
IL
- TRAVAUX 1 -
Point
sur
les
travaux
en
cours
2
-
Point
sur
les
travaux
de
la
nouvelle
mairie
IT
-
VIE
DELA
COMMUNE
1
- Organisation
des
horaires
de
l'école
pour
la
rentrée
2024
(délibération
2023-11-054)
2
- Définition
d'une
ZAENR
3
- Renouvellement
de
la
convention
relative
au
groupement
d'achat
pour
la
défense
incendie
(délibération
2023-11-055)
IV
- VIEDE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
L'AUXERROIS
1 -
Rapports
du
Conseil
communautaire
2
- Autorisation
donnée
au
Maire
d'ester
en
justice
(délibération
2023-11-05)
V
-
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
1
- Demande
de
mise
à
disposition
d'une
salle
pour
une
association
2
- Évolution
du
financement
pour
les
porteurs
de
France
Services
VI.-
QUESTIONS
DES
CONSEILLERS
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
16
novembre
2023
Page
1 sur 6 Après
lecture,
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
19
septembre
2023
est
approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Î
-
FINANCES
1
- SDEY
: convention
actualisée
relative
au
groupement
d'achat
d'énergie
hace
PERÉENLE)
:portant
sur
la
convention
actualisée
relative
au
groupement
d'achat
d'énergie
Le
maire
présente
la
nouvelle
convention
concernant
le
groupement
d'achat
d'énergie
avec
le
SDEY.
1
s'agit
d'obtenir
un
meilleur
prix
pour
la
collectivité
à
l'intérieur
d'un
groupement. Vu
le
Code
de
la
commande
publique
et
notamment
ses
article
L'2113-6
etL2123-7, Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
Code
de
l'Energie
et
notamment
ses
articles
L.
331-1,
L.441-1
et
L.441.5, Vu
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'énergies
et
des
services
associés
sur
le
périmètre
de
la
Région
Bourgogne
Franche-Comté
validé
par
délibération
du
Conseil
Syndicale
n°
081.CS.2023
du
26/06/2023
du
coordonnateur,
le
Syndicat
Intercommunal
d'Energie,
d'Equipement
et
d'Environnement
de
la
Nièvre
(SIFEEN),
ci-
jointe
en
annexe,
Considérant
que
la
commune
d'AUGY
est
actuellement
membre
d'un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'énergies
par
délibération
n°
2021-02-003
du
23
février
2021.
Considérant
que
le
groupement
de
commandes
dont
la
commune
d'AUGY
est
actuellement
membre
est
constitué
jusqu'à
la
date
d'expiration
des
accords-cadres
et
marchés
qui
en
sont
issus,
à
savoir
le
31/12/2027
pour
le
gaz
naïurel
et
le
31/12/2025
pour
l'électricité.
Considérant
qu'il
est
dans
l'intérêt
de
la
commune
d'AUGY
d'adhérer
au
groupement
de
commandes
dont
la
convention
constitutive
est
annexée
afin
d'assurer
la
continuité
de
fourniture
d'énergies
à
compter
de
janvier
2028
pour
le
gaz
naturel
et
janvier
2026
pour
l'éleciricité.
Vote
:
après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres,
décide
:
- d'accepter
les
termes
de
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'énergies
et
des
services
associés,
annexée
à
la
présente
délibération,
- d'autoriser
l'adhésion
de
la
commune
d'AUGY
en
tant
que
membre
au
groupement
de
commandes
ayant
pour
objet
l'achat
groupé
d'énergies
et
des
services
associés,
- d'autoriser
le
maire
à
signer
la
convention
constitutive
du
groupement,
- d'autoriser
le
représentant
du
coordonnateur
à
signer
les
marchés,
contrats
et
conventions
issus
du
groupement
de
commandes
pour
le
compte
de
la
commune
d'AUGY
et
ce
sans
distinction
de
procédures
ou
de
montants
lorsque
les
dépenses
sont
inscrites
au
budget,
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
16
novembre
2023
Page 2
sur 6 - d'autoriser
le
Coordonnateur
à
exécuter
la
stratégie
d'achat
d'énergies
du
groupement,
- d'autoriser
le
maire
à
engager
les
dépenses
inscrites
au
budget
nécessaires
à
la
réalisation
de
la
convention
constitutive
selon
les
modalités
prévues
par
cette
dernière,
- d'intégrer
au
groupement
de
commandes
la
liste
des
points
de
livraison
annexée
à
la
présente
délibération,
- de
donner
mandat
au
Coordonnateur
et
au
Gestionnaire
de
l'Yonne
pour
collecter
les
données
techniques,
contractuelles,
de
consommation
et
de
facturation
relatives
aux
sites
annexés
à
la
présente
délibération
auprès
des
gestionnaires
de
réseau
et
des
fournisseurs
d'énergies,
- De
donner
mandat
au
Coordonnateur
pour
engager
toute
action
en
justice
pour
le
compte
de
la
commune
d'AUGY
dans
le
cadre
de
la
convention
constitutive.
IT
- TRAVAUX
1
-
Point
sur
les
travaux
en
cours
- Rue
des
Bleuets
et
place
du
Saulcis,
Monsieur
CASTELLANI
rend
compte
des
travaux
exécutés
et
ceux
qui
sont
à
venir,
le
marquage
et
la
signaïétique.
- Eau
pluviale
rue
Pinon,
Une
entreprise,
engagée
par
la
SNCF,
a
réalisé
des
travaux,
la
semaine
du
13
au
17
novembre
2023,
pour
permettre
Une
meilleure
évacuation
des
eaux
pluviales
le
long
du
passage
à
niveau,
pour
le
compte
de
noire
collectivité.
Ils devraient
se
finaliser
la
semaine
prochaine.
- Projet
sécurisation
aux
environs
de
l'école
et
de
la
mairie,
Monsieur
BRIOLLAND
énonce
à
l'assemblée
le
projet
avec
l'idée
que
les
travaux
puissent
se
réaliser
sur
l'exercice
2024.
Il s'agit
de
traiter
le
problème
du
stationnement,
du
cheminement
piéton,
pour
les
élèves,
les
parents
et
autres
grands
parents
autour
de
l'école
et
de
la
nouvelle
mairie,
jusqu'aux
salles
des
sports.
- Arborisation
des
espaces
publiques.
Les
espaces
publics
vont
être
de
nouveau
arborés.
Un
arbre
sera
planté
dans
la
cour
de
l'école
maternelle
pour
la
fête
de
la
ldicité
en
décembre
2023.
Une
arborisation
sera
faite
au
cimetière,
aux
jardins
partagés,
le
long
de
la
RD
606.
Les
3
noyers
qui
n'ont
pas
repris
seront
remplacés
le
long
du
terrain
de
football.
L'arborisation
de
la
nouvelle
mairie
et
de
ses
abords
sera
effective
à
la
fin
des
travaux. Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
16
novembre
2023
Page
3 sur 6 2
-
Point
sur
les
travaux
de
la
nouvelle
mairie
Monsieur
CASTELLANI
rapporte
que
la
maçonnerie
sera
findlisée
en
fin
d'année.
La
charpente
pourrait
être
posée
en
janvier.
Le
calendrier
arrêté
est
pour
le
moment
respecté.
Le
monument
aux
morts
sera
rénové
et
orienté
vers
la
nouvelle
mairie.
Une
réflexion
est
engagée.
IT
-
VIE
DE
LA
COMMUNE
1
- Organisation
des
horaires
de
l'école
pour
la
rentrée
2024
BAT
et
PL PEMÉELT]
: portant
sur
le
changement
des
horaires
de
l'école
[Annule
et
remplace
la
délibération
2021-03-018]
Depuis
la
rentrée,
le
nombre
d'élèves
fréquentant
les
services
de
la
restauration
scolaire
est
en
évolution
constante.
Une
délibération
avait
été
prise
en
ce
sens
au
mois
de
mars
2021.
Considérant
la
demande
de
la
Direction
académique,
Considérant
la
nécessité
de
respecter
les
normes
d'accueil
de
la
salle
de
restauration, Considérant
l'avis
favorable
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
l'Auxerrois
et
des
transports
scolaires,
Afin
de
maintenir
de
bonnes
conditions
d'exercice
pour
les
élèves
et
le
personnel,
un
décalage
de
15
minutes
sur
le
temps
de
la
pause
méridienne
est
nécessaire.
Le
maire
propose
donc
de
maintenir
les
modifications
des
horaires
scolaires
ainsi
:
8h45-12h
-
13h45-16h30.
Vote
: après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
- accepte
de
maintenir
Ia
modification
des
horaires
de
l'école
comme
suit
:
Matin :
8h45
- 12h00
Après-midi
:
13h45
- 16h30
- charge
le
maire
d'en
informer
l'Inspection
Académique.
2
- Définition
d'une
ZAENR
Le
maire
présente
le
projet
qui
sera
mis
en
délibéré
au
Conseil
municipal
de
décembre.
Il s'agit
de
réfléchir
à
la
mise
en
place
de
zonage
d'éventuelles
énergies
renouvelables. L'éolien,
le
photovoltaïque,
les
ombrières
photovoltaïques
de
parking,
les
réseaux
de
chaleur
et
l'hydroélectricité
entrent
dans
le
champ
des
possibles
pour
la
collectivité.
Il s'agit
de
planifier
et
de
valider
le
projet
lors
du
prochain
Conseil
municipal.
Monsieur
Prulière
pourra
recevoir
toutes
les
remarques
afin
éventuellement
de
faire
évoluer
les
zones.
Une
réunion
publique
sera
organisée
avant
le
prochain
Conseil
municipal
qui
validera
le
projet. Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
16
novembre
2023
Page
4 sur 6 3
- Renouvellement
de
la
convention
relative
au
groupement
d'achat
pour
la
défense
incendie
BTS
PEMÉES
: portant
sur
le
renouvellement
de
la
convention
relative
au
groupement
d'achat
pour
la
défense
incendie
2024-2027
Les
articles
L2113-6
et
suivants
du
Code
de
la
commande
publique
prévoient
que
des
groupements
de
commandes
peuvent
être
constitués
entre
des
acheteurs
afin
de
passer
conjointement
un
où
plusieurs
marchés.
La
convention
constitutive
du
groupement,
signée
par
ses
membres,
en
définit
les
règles
de
fonctionnement.
La
Ville
d'Auxerre
et
les
collectivités
d'Appoigny:;
Augy:
Bleigny-le-
Carreau
; Branches
; Champs-sur-Yonne;
Charbuy,
Chitry;
Coulanges-la-
Vineuse;
Escamps,
Escolives
Ste
Camille
;
Gurgy:
Gy-l'Evêque
;
lrancy:
Jussy
: Lindry
; Monéteau
: Montigny-la-Resle
; Perrigny
: Quenne
; Saint-Bris-
le-Vineux;
Saint-Georges-sur-Baulche;
Vallan;
Venoy:
Vilefargeau
;
Vileneuve-Saint-Salves:
Vincelles;
Vincelottes
ont
des
besoins
communs
en
matière
d'eniretien
et
de
mesures
des
Points
d'Eau
d'Incendie.
Ces
entités
conduisant
une
démarche
visant
à
optimiser
l'achat
public
et
à
augmenter
les
économies
d'échelle,
il
est
proposé
de
créer
un
groupement
de
commandes
pour
la
passation
d'un
marché
de
la
Ville
d'Auxerre
pour
les
années
2024
à
2027.
Cela
permettrait
en
effet
de
n'avoir
à
effectuer
qu'une
seule
procédure
de
mise
en
concurrence
pour
des
prestations
similaires.
ta
Ville
d'Auxerre
est
désignée
coordonnateur
du
groupement
dont
les
modalités
de
fonctionnement,
notamment
en
matière
de
passation
et
d'exécution
du
marché,
sont
définies
dans
la
convention
jointe
en
annexe.
Vote
: le
Conseil
municipal,
après
en
avoïr
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
:
- d'autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
relative
au
groupement
de
commande,
entre
les
collectivités
suivantes
: Appoigny
: AUgYy
: Bleigny-le-
Carreau:
Branches
; Champs-sur-Yonne;
Charbuy,
Chitry;
Coulanges-la-
Vineuse;
Escamps,
Escolives
Ste
Camille;
Gurgy:
Gy-l'Evêque;
lrancy
;
Jussy
: Lindry
; Monéteau
; Montigny-la-Resle
; Perrigny
: Quenne
: Saint-Bris-
le-Vineux;
Saint-Georges-sur-Baulche:
Vallan;
Venoy:
Vilefargeau:;
Vileneuve-Saint-Salves;
Vincelles;
Vincelottes
et
Ville
d'Auxerre,
pour
la
Défense
Extérieure
Contre
l'incendie
pour
les
années
2024
à
2027
ainsi
que
tous
les
actes
à
intervenir
pour
l'exécution
de
la
présente
délibération.
IV.
-
VIE
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
L'AUXERROIS 1 -
Rapports
du
Conseil
communautaire
Ce
jour
se
tenait
le
Conseil
communautaire
à
Appoigny.
Le
maire
Nicolas
BRIOLLAND
rapporte
quelques
dossiers
qui
ont
fait
l'objet
de
longs
débats.
Le
premier
est
l'augmentation
de
la
fiscalité
du
foncier
bâti.
Le
taux
a
été
voté
en
augmentation
de
2
%
passant
ainsi
à
4
%.
La
facture
sera
importante
puisqu'avec
l'évolution
des
bases,
le
montant
augmentera
d'environ
8
%
de
notre
montant.
Les
tarifs
de
l'eau
et
de
l'assainissement
seront
également
en
augmentation.
Comote-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
16
novembre
2023
Page
5 sur 6 En
revanche,
la
gestion
d'Auxerrexpo
devient
communautaire
et
la fiscalité
des
entreprises
n'évoluera
pas.
Le
raccordement
de
la
commune
d'Augy
à
la
station
d'épuration
d'Appoigny
qui
devait
intervenir
en
2024
est
reporté
en
2025.
Le
budget
communautaire
sera
voté
avant
la
fin
de
l'année.
2
- Autorisation
donnée
au
Maire
d'ester
en
justice
Act
PEMÉENLT
: autorisant
le
Maire
par
tout
moyen
à
faire
un
recours
en
justice
suite
à
la fin du
ramassage
des
déchets
au
porte-à-porte
et
mise
en
place
des
PAV
(Point
d'Apport
Volontaire)
et
autorisant
le
Maire
à
faire
également
un
recours
en
justice
contre
la
fin
de
la
redevance
incitative Vote
: Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
- autorise
le
Maire
par
tout
moyen
à
faire
Un
recours
en
justice :
- autorise
le
Maire
à
signer
tous
documents
afférents
à
ces
opérations.
V._
-
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
1
- Demande
de
mise
à
disposition
d'une
salle
pour
une
association
Le
Maire
présente
la
demande
de
l'association
« Pour
le
plaisir
»
(chorale
auxerroise)
d'utiliser
une
salle
le jeudi
soir.
Toutes
les
salles
communales
étant
occupées,
l'ensemble
des
élus
refuse
à
l'unanimité. 2
- Évolution
du
financement
pour
les
porteurs
de
France
Services
Le
Maire
présente
les
évolutions
notoires
de
l'accompagnement
financier
et
technique
de
la
mise
en
œuvre
du
dispositif
Maison
France
Services.
Ces
éléments
vont
permettre
au
Conseil
municipal
de
réfléchir
sérieusement
à
la
titularisation
de
notre
personnel
spécifiquement
dédié
et
poursuivre
l'évolution
ce
service.
VI
-
QUESTIONS
DES
CONSEILLERS
Le
conseil
d'école
aura
lieu
le
lundi
20
novembre
2023,
La
commune
a
recruté
un
nouvel
agent
contractuel
pour
la
cantine,
ainsi
qu'une
bénévole
les
mardi
et
jeudi.
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
mardi
12
décembre
2023
à
20h.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22h00.
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
16
novembre
2023
Page
6 sur 6 ZAERR
- Augy
1 ZAENR
-
centrale
solaire au
sol
C1]
ZAENR - développement éolien
M
ZAENR
- ombrières
photovoltaïques
sur parkings
M
ZAENR
-
hydroélectricité
[2]
ZAENR
- réseaux
de
chaleur
et de froid (géothermier
et biomasse)
panneaux
photovoltaïques
en
toiture
.