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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Symphorien-sous-Chomérac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 8)
Thèmes du document : Dialogue social, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SOUS CHOMERAC (ARDECHE)
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2025
Liste et numérotation des délibérations :
N° 01-16092025 : Rapports Activités 2024 Com Com A l’unanimité
N° 02-16092025 : Reprise voirie lotissement Les Berges de Saint Symphorien A l’unanimité
N° 03-16092025 : Diminution temps de travail agent technique A l’unanimité
N° 04-16092025 : Participation protection sociale A l’unanimité
N° 05-16092025 : Convention mise à disposition emprise terrain à la com com A l’unanimité
Membres du Conseil Municipal présents :
Mesdames PALIX Dominique, PHINERA-HORTH Karen, TAVERNIER Delphine, Messieurs AURIAS Michaël, FEROUSSIER Jean-Michel, JOURDAN Maurice, MASSON Mathieu, VIGNAL Dominique
Membres du Conseil Municipal excusés :
Mesdames AGUILAR Florence, BOUCHET Bernadette, RUEL Adeline, MARNAS Nans
Secrétaire de séance :
Monsieur JOURDAN Maurice