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Déliberation - 2024 85 Decisions modificatives Budgets Ville EAU Camping Cluny Sejours
Document publié le Mercredi 23 octobre 2024 par la commune de Cluny.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 85 Decisions modificatives Budgets Ville EAU Camping Cluny Sejours)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
SAôNE-Et-LOIRE
ARRONDISSEMENT
MACON
CANTON CLUNY
COMMUNE DE
CLUNY
Nombre de conseillers
municipaux en exercice
<27>
Nombre de Conseillers
présents à la séance
<17>
Date de la convocation
<23.t0.2024>
Date de publication
<05.11.2024>
Délibération N' 2024 - 85
C. GRILLET
A.VUE
V POULAIN
N. MARKO
JF. PEZARD
R.GEOFFROY
H.BOITTIN
Absents :
JL DELPEUCH, P CRANGA, J CHEVALIER
Secrétaire de séance : A. GAILLARD
Extrait du Registre des DELTBERATToNS du conseir
Municipal de la Commune de CLUNy
_-=_-_-_-_-=_-=_-_-_-=_-===__=__===________=__=__=__
L',an deux mille vingt-quatre, le TRENTE du mois d'ocroBRE, le conseil municipal de la commune de CLUNY
s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Marie FAUVET, Maire.
Etaient présents :
M. FAUVET, A. GAILLARD, F. MARBACH, M.H. BOITIER, E. LEMONON,
AM. ROBERT, C. NEVE, H. HES, D. FRANTZ, A. COMPAROT, B. ORJEBIN, JF. DEMONGEOT, C. ROLLAND, B. ROULON,P. GALLAND, B. ROUSSE, J. LORON
Excusé (e)s avant donné pouvoir :
à E. LEMONON
à H. HES
à M. FAUVET
à C. NEVE
à MH. BOITIER
à D. FRANTZ
à C. ROLLAND
RE 2024
FINANCES/AFFAIRES GENERALES - Décisions modificatives - Budgets VTLLE - EAU - cAMptNG - cLUNy- SEJOUR
Potable
CONSIDERANT qu'il apparait nécessaire d'ajuster les crédits votés au budget primitif de l'exercice 2024 pour
le budget Ville et les budgets annexes Eau, Camping et Cluny Séjour selon les modalités jointes en annexe.
Ce ropport o été présenté en commission FTNANCES/AFFAtRES GENERALES réunie le 23 octobre 2024.
1 73L23 01 73
64L9 020 013
747888 312 74
741,121 020 74
7022 70 70
ADMIGENERA REMBT REMUNERATTONS PERSONNEL
CONSTABLE PARTICIPATION
DOTATION DE SOLIDARITE RURALE 1ERE
DSR FRACTION
FORET COUPES DE BOIS
35 000,00
20 000,00
39 449,00
64 677,O0
26 000,00
TAXE ADDIT. DROITS MUTATION OU PUB
FONCIERE
RECETTES DE FONCTIONN EMENT
VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
DOTATION IM MOBILISATIONS INCORPELLES
ET CORPELLES
PERSONNEL TITULAIRE - INDEMNITÉ
INFLATION
REVERSEMENTS SUR FORFAIT DE POST-
STATIONNEMENT
66
64tLt O20 012
6811 01_ 042
023 01 023
INTERETS REGLES A ECHEANCE
703894 tl
66111- 01
2 000,00
18 000,00
45126,00
20 000,00
100 000,00
074 FPS
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DECISION MODIFICATIVE N"1
BUDGET VILLE
DECISION MODIFICATIVE N'1
BUDGET VILLE
150 000,00
50 000,00
-200 000,00
BATIMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
BATIMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
AUTRES BATIM ENTS PUBLICS
cosEc
PISCINE
PISCINE
2I
2t
2I
321
323
323
0383
0367
0367
21314
21374
2t318
INVESTISSEMENT DEPENSES
2 I NVESTISSEM ENT RECETTES
02r 01 02r
VIREMENT A LA SECTION
FONCTIONNEMENT 45 126,00
o24 o24 PRODUIT DE CESSION 12 400
28752 01 040 I NSTALLATIONS DE VOI RI E 20 000
L64t 01 16 EMPRUNTS EN EUROS -77 52
compte libellé montant
6817 provisions des créances 9 567,00
TOTAL DEPENSES 9 567,00
701Jt vente d'eau 9 567,00
TOTAL RECETTES 9 567,00
compte libellé montant
2763 emprunt mixte CRD part assainissement 126L2,00
TOTAL DEPENSES L26L2,OO
compte libellé montant
2763
t64L
| ,"u"rr.m"nt part assainissem ent2O24 par CCC
emprunt
47I4,OO
7 898,00
TOTAL RECETTES t26t2,OO
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
667r2 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNE 33 66 I
6061 0L1 FOURNTTURES NON STOCKABLES (EAU, ENERGTE) 10 000,00
6L52I 011 SUR BIENS IMMOBILIERS -336,01
6064 01L FOU RN ITURES ADM I N ISTRATIVES 100,00
6068 01L AUTRES MATIERES ET IOURNITURES 2700,oo
6135 0LL LOCATIONS MOBILIERES 1" 000,00
6156 0L1 MAINTENANCE 1500,00
.J DOTAT. AUX DEPRECIATIONS DES ACTIFS CIRCULANTS 6817
80 147t5 TAXE DE SEJOUR 6318
'J,5 294,20 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 648
900,00 SO US-TRAITANCE GEN ERALE 011 611
1 000 FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT 011 6063
1 800 PUBLICATIONS 011" 6237
PROVISION 6817
2 000,00 INTERETS LIGNE TRESORERIE 6618
-200 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 648
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Ce ropport o été présenté en commission FTNANCES/AFFA|RES GENERALES réunie le 23 octobre 2024.
Le Conseil Municipal,
budgets EAU, CAMPTNG et CLUNY SEIOUR
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
ta/te/tes Secrétaire (s) de
séance
Mme la Maire
Marie FAUVET
4
Certifié exécutoire pour ovoir été reçu
A ta Préfecture te\ln ìW+
Et pubtié sur te site te llul htUt
i:!r,Ðn- Yt],t o,t'54q - % ry,totr'- b\r\- )úU -s< -\í