Compte-Rendu - cm du 23 mai 2020

Documents similaires

Compte-Rendu - cm du 23 septembre 2020

Conseil Municipal - cm du 23 mai 2024 avec debats

Compte-Rendu - cm du 18 mai 2017

Compte-Rendu - 23 Mai 2020

Compte-Rendu - 06 cm 12 mai 2014

Compte-Rendu - cm du 21 octobre 2020

Déliberation - CM N50 23 mai 2020

Compte-Rendu - cm du 18 novembre 2020

Compte-Rendu - 23 mai 2020

Compte-Rendu - cm de mai avec debats 2023

Compte-Rendu - cm du 23 mai 2020 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Plombières-les-Bains. Lien du pdf (Compte-Rendu - cm du 23 mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, CONSEIL MUNICIPAL

Du samedi 23 mai 2020 à 14h00

Effectif Légal : 19 / En exercice 19

Présents à la Séance : 19

Absent : 0

Votants : 19

Le Conseil Municipal de la Commune de PLOMBIÈRES-LES-BAINS -convocation et affichage effectués le 19 mai 2020 - s'est réuni le samedi 23 mai 2020 à 14 heures 00 en Mairie de PLOMBIÈRES-LES-BAINS sous la présidence de Monsieur Albert HENRY, Maire.

Le Conseil Municipal désigne Madame Marie-Jocelyne DIDELOT comme secrétaire de séance.

MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉSENT ABSENT EXCUSÉ POUVOIR A

1. Mme BARBAUX Lydie, Maire X

2. M. MANSUY Guy, 1° Adjoint X

3. Mme RENAULD Martine, 2° Adjoint X

4. M. CORNU Yanis, 3° Adjoint X

5. Mme LAUVERGEON Sylvie, 4° Adjoint X

6. M. THOUVENOT Philippe, 5° Adjoint X

7. Mme FERRANDO Nicole, Conseillère Municipale X

8. Mme LAMBERT Christiane, Conseillère Municipale X

9. M. BARON Dominique, Conseiller Municipal X

10. M. SUARDI Jean-Marie, Conseiller Municipal X

11. Mme DIDELOT Marie-Jocelyne, Conseillère Municipale X

12. Mme MATHIEU Murielle, Conseillère Municipale X

13. M. ROMARY Benoît, Conseiller Municipal X

14. Mme HAXAIRE Anne, Conseillère Municipale X

15. M. VILLARDO Lionel, Conseiller Municipal X

16. Mme BAZIN Catherine, Conseillère Municipale X

17. M. BALANDIER Stéphane, Conseiller Municipal X

18. M. DREMAUX Joël, Conseiller Municipal X

19. Mme BELLO Mathilde, Conseillère Municipale X

N° 29 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

N° 30 ÉLECTION DU MAIRE

N° 31 FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

N° 32 ÉLECTION DES ADJOINTS

N° 33 LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCALDÉLIBÉRATION N° 29/2020

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance est ouverte sous la présidence de M. Albert HENRY Maire.

Il donne ensuite lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et déclare les membres du Conseil Municipal cités ci-dessous (présents et absents) installés dans leur fonction.

Ordre Qualité Nom Prénom Voix 1 Madame BARBAUX Lydie 437 2 Monsieur SUARDI Jean-Marie 437 3 Madame HAXAIRE Anne 437 4 Monsieur ROMARY Benoît 437 5 Madame RENAULD Martine 437 6 Monsieur MANSUY Guy 437 7 Madame LAUVERGEON Sylvie 437 8 Monsieur CORNU Yanis 437 9 Madame MATHIEU Murielle 437 10 Monsieur BARON Dominique 437 11 Madame LAMBERT Christiane 437 12 Monsieur THOUVENOT Philippe 437 13 Madame DIDELOT Marie-Jocelyne 437 14 Monsieur VILLARDO Lionel 437 15 Madame FERRANDO Nicole 437 16 Monsieur BALANDIER Stéphane 404 17 Madame BAZIN Catherine 404 18 Monsieur DREMAUX Joël 404 19 Madame BELLO Mathilde 404

Madame Marie-Jocelyne DIDELOT a été désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (article L.2121-15 du CGCT).

Le Maire fait la déclaration suivante :

« Mon discours sera volontairement bref, et en dehors de toute politique. Il s’articule en deux chapitres : le premier est un rappel des règles de fonctionnement pour la durée du mandat. En effet, la campagne est terminée, et chaque élu doit, dès à présent, s’approprier totalement, dans son comportement et ses actes, la déontologie qui s’applique de plein droit à tous les élus de la république. Ces règles font l’objet d’une charte de l’élu local, adoptée au parlement, et dont vous avez un exemplaire devant vous sur chaque table.

Le deuxième chapitre est un souhait qui me tient à cœur, et pour cela oublions la campagne électorale et toutes ses rancunes, et retrouvons notre sérénité pour nous consacrer entièrement au travail qui vous attend dans un climat de confiance et de coopération, car je crois sincèrement, comme le pensait Saint Exupéry, que pour agir efficacement, il ne faut pas se regarder les yeux dans les yeux, mais regarder ensemble dans la même direction. Il est important de montrer aux électeurs le visage calme et apaisé, d’un conseil municipal prêt à travailler sans relâche pour le bien de tous et le respect de chacun. Comme je l’ai déjà cité à plusieurs reprises, ce fut pour moi un grand honneur de servir notre commune tout au long de ces 6 années. J’espère que mon passage laissera quelques traces et qu’il aura permis de faire avancer notre commune dans le bon sens. L’expérience et la mission de mon rôle de maire aura été des plus enrichissante. J’ai accompli cette obligation avec tout l’engagement qu’elle méritait, je n’aicertainement pas été parfait, mais je puis vous assurer que j’ai fait de mon mieux, même s’il n’est pas aisé de satisfaire toutes les exigences et d’assumer des décisions parfois très difficiles. Mais la roue tourne, et nous devons faire en sorte que ce soit dans le bon sens. Le monde évolue, et nous avons vu ces derniers temps à quel point le monde peut évoluer, et il faut s’adapter en répondant aux besoins et aux attentes de nos administrés. Ils sont au cœur de nos préoccupations, et œuvrer à leur bien- être doit être la principale mission d’une équipe municipale.

Le futur de Plombières-les-Bains dépend aujourd’hui de vous, la nouvelle équipe. Il doit vous inciter à voir toujours plus loin dans les projets à développer ou à créer. Je vous souhaite de vous épanouir dans ces fonctions, autant que j’ai pu trouver moi-même un véritable plaisir et très souvent un véritable casse- tête. Vous allez assurer la relève, mais c’est la réussite qui est entre vos mains. Comme ce fut le cas pour moi, beaucoup de personnes, vous le verrez dans les mois à venir, vous attendent au tournant. Vous n’aurez pas le droit à l’erreur, je l’ai vécu et je sais de quoi je parle. Vous aurez, pour vous accompagner, un DGS à la hauteur de ses fonctions, et une équipe d’agents municipaux qui ne demandent qu’à s’investir avec vous, comme elle l’a fait avec moi à ma prise de fonction en 2014. Faites leur confiance, ils sont malgré ce qui se dit parfois, d’une grande efficacité, ils agissent avec professionnalisme, et assurent efficacement leurs fonctions.

Je vous remercie pour l’attention que vous avez bien voulu m’accorder. Une page se tourne, je vais vous laisser et je vais pouvoir m’occuper d’une autre passation, celle de mon entreprise à mes enfants. »

DÉLIBÉRATION N° 30/2020

ÉLECTION DU MAIRE

Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal Madame Nicole FERRANDO, a pris la présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Elle a procédé à l'appel nominal des membres du Conseil, a dénombré 19 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 était remplie.

Étaient présents les Conseillers Municipaux suivants :

Ordre Qualité Nom Prénom

1 Madame BARBAUX Lydie

2 Monsieur SUARDI Jean-Marie

3 Madame HAXAIRE Anne

4 Monsieur ROMARY Benoît

5 Madame RENAULD Martine

6 Monsieur MANSUY Guy

7 Madame LAUVERGEON Sylvie

8 Monsieur CORNU Yanis

9 Madame MATHIEU Murielle

10 Monsieur BARON Dominique

11 Madame LAMBERT Christiane

12 Monsieur THOUVENOT Philippe

13 Madame DIDELOT Marie-Jocelyne

14 Monsieur VILLARDO Lionel

15 Madame FERRANDO Nicole

16 Monsieur BALANDIER Stéphane

17 Madame BAZIN Catherine

18 Monsieur DREMAUX Joël

19 Madame BELLO MathildeLe conseil municipal a désigné 2 assesseurs :

M. Lionel VILLARDO

M. Philippe THOUVENOT

La Présidente a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire. Elle a rappelé qu'en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.

Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.

En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 19 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 4 d. Nombre de suffrages exprimés (b - c) : 15 e. Majorité absolue : 8

Nom/Prénom

des candidats

(dans l'ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

Mme Lydie BARBAUX 15 quinze

Madame Lydie BARBAUX ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.

DÉLIBÉRATION N° 31/2020

FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

Le Maire prend la présidence de l’assemblée et indique qu'en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la Commune doit disposer d’au moins un adjoint et, au maximum, d'un nombre d'adjoints correspondant à 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit 5 adjoints au Maire au maximum.

Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité :

FIXE à cinq le nombre des Adjoints.

DÉLIBÉRATION N° 32/2020

ÉLECTION DES ADJOINTS

Le Maire rappelle que les Adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.

Chacune des listes doit comporter au plus autant de noms que d’adjoints à élire et être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L.2122-4 et L.2122-7-2 du CGCT).

Le Conseil Municipal décide de laisser un délai de deux minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions d'adjoint au Maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d'adjoints à désigner.

A l'issue de ce délai, le Maire constate le dépôt d’une liste de candidats aux fonctions d'adjoint au Maire :

Liste conduite par Guy MANSUY

Elle est mentionnée dans le tableau de résultats ci-dessous par l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il est ensuite procédé à l'élection des Adjoints au Maire.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 19 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (4 bulletins blancs) 4 d. Nombre de suffrages exprimés (b - c) 15 e. Majorité absolue 8

Nom/Prénom

de chaque candidat

placé en tête de liste

(dans l'ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

Liste Guy MANSUY,

composée de :

Guy MANSUY

Martine RENAULD

Yanis CORNU

Sylvie LAUVERGEON

Philippe THOUVENOT

15 quinze

Sont proclamés Adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. Guy MANSUY.

Ils prennent rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent dans le tableau ci-dessous.

ORDRE

DES ADJOINTS

NOM/PRÉNOM

Premier Adjoint Guy MANSUY

Deuxième Adjoint Martine RENAULD

Troisième Adjoint Yanis CORNU

Quatrième Adjoint Sylvie LAUVERGEON

Cinquième Adjoint Philippe THOUVENOTDÉLIBÉRATION N° 33/2020

LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL

Le Maire informe que la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 prévoit que, lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le nouveau maire doit donner lecture de la charte de l'élu local, prévue à l'article L. 1111-1-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

Le Maire remet également aux conseillers municipaux une copie de cette charte.

Le Conseil Municipal,

PREND CONNAISSANCE de la charte de l’élu local.

Avant la clôture de la séance, M. MANSUY souhaite faire la déclaration suivante :

« Je souhaitais, car pour moi c’est important, adresser toutes mes félicitations à l’ensemble des élus, c’est-à-dire les 19 ici présents, et j’irai même jusqu’à dire les 38, voire 39 qui se sont présentés, pour leur engagement, et pour avoir osé se présenter, ce qui n’est pas si évident que cela, et je voulais leur dire merci.

Je voudrais dire merci à la population pour la confiance qui nous a été accordée. Il y a 2 ans, lorsque nous avons commencé à mobiliser, à réfléchir, à parler de la place de la population dans les enjeux de la politique municipale. Merci à elle pour le travail accompli et la confiance qui nous a été accordée, et surtout leur dire que nous n’oublierons pas que nous sommes au service de l’intérêt général, que nous sommes au service de l’habitant en priorité, et bien évidemment de l’ensemble du territoire. À toi, Lydie, je voulais te dire de garder ton envie et ton énergie, comme tu as su nous la transmettre durant ces longues semaines et ces longs mois, pour nous emmener où nous devons aller dans l’intérêt de Plombières-les-Bains. »

Le Maire fait ensuite la déclaration suivante :

« Je suis fière que nous soyons là aujourd’hui, que nous soyons les 19 présents, l’ensemble de la nouvelle équipe municipale de Plombières-les-Bains. Fière que cette aventure collective, qui a débuté il y a 2 ans maintenant, puisse enfin être rendue vraiment concrète. Nous rentrons dans le vif du sujet. J’y associe également ceux qui sont devant leur écran aujourd’hui, qui n’ont pas pu être là, mais sans qui ce moment ne pourrait pas exister. Grâce à leur assiduité et leur travail à nos côtés, ils nous ont portés pendant 2 ans pour que nous en arrivions là, et je sais que nous pourrons encore compter sur eux pour les 6 ans à venir. Mais c’est aussi avec une grande humilité que nous débutons ce mandat, humilité devant l’ampleur de la tâche à accomplir durant ces 6 années. Cette entrée en fonction a été longue depuis le 15 mars, et je tenais à remercier M. Albert HENRY et l’ensemble de son équipe pour les 2 mois de travail qu’ils ont accompli. Ils ont su être au côté des plombinois, leur rendre la vie plus facile, même si ce n’était pas facile, et prendre les décisions qu’ils ont jugées nécessaires pour la sécurité de tous. Merci à eux pour cela.

Les plombinois ont souffert durant cette période, de solitude, de maladie, et malheureusement pour certains, de la perte d’un être cher, mais il en fut de même pour l’ensemble des français, de Plombières à Saint Claude notre ville jumelle. Il en fut aussi de même pour tous les italiens, et j’ai une pensée pour nos amis de Santena. En Allemagne je pense à nos amis de Rickenbach, et pour la première fois de l’humanité c’est l’ensemble des habitants de la planète qui ont vécu ce terrible drame, et qui le vivent encore aujourd’hui.

Comme le disait M. MANSUY, nous avons été élus en portant un projet qui est fort en valeurs humaines, et au sein duquel l’habitant trouve toute sa place, et je pense que ce projet prend encore plus de sensdans les conditions qui sont les nôtres aujourd’hui. C’est ensemble que nous allons sortir de cette crise, ensemble que nous allons imaginer et construire le Plombières de demain.

Les commerces ont commencé à rouvrir à Plombières-les-Bains, nous espérons que les restaurants et les cafés vont suivre, et la municipalité devra être au côté des professionnels plombinois pour leur permettre de sortir de cette crise, qui est financière pour eux, la tête haute. Nous allons mettre tous nos efforts de ce côté-là.

Notre école va également rouvrir le 2 juin, c’est l’équipe enseignante qui décidera de l’organisation pédagogique pour l’accueil des enfants, mais c’est la municipalité qui devra être à leur côté humainement, et matériellement chaque jour, pour que cela se passe dans les meilleures conditions possibles.

Depuis le week-end dernier, nous voyons des touristes revenir dans notre belle ville, la compagnie thermale annonce le retour des premiers curistes pour le 15 juillet, espérons que cela pourra se faire. Soyons prêts à les recevoir, tous ensemble retroussons nos manches, rendons notre ville aussi belle qu’elle le mérite. Les agents municipaux ont commencé à travailler cette semaine, la charge de travail va monter en puissance au cours des prochains jours et des prochaines semaines, mais chaque plombinois peut aussi apporter sa pierre à l’édifice et faire en sorte que notre ville soit la plus belle possible. Les temps sont durs, ne nous le cachons pas, et cela va encore durer. Les finances de la ville, qui n’étaient déjà pas brillantes, vont être impactées, mais cela va être le cas pour toutes les villes touristiques et pour toutes les stations thermales. Alors, à nous de sortir notre épingle du jeu, d’être malins, de nous rassembler, d’unir notre énergie dans un seul objectif commune : le réveil de la belle endormie, le réveil de Plombières-les-Bains, et de cela, je suis sure que tous ensemble, nous allons y arriver. »