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Déliberation - liste des deliberations CM 29 janvier 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Notre-Dame-de-Mésage.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 29 janvier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2026
Date de la convocation du Conseil Municipal : 23 janvier 2026
Nombre de conseillers : en exercice : 15 Présents : 10 Votants : 11 L’an deux mil vingt-six, le vingt-neuf janvier, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Notre Dame de Mésage dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de M. BUISSON, maire
PRESENTS : Mesdames Isabelle GOBBA, Myriam THEODORESCO, Marie-Hélène BADIER, Soline SERRE-COMBE ; Messieurs Jérôme BUISSON, Manuel DE-ARAUJO, Daniel DI-FRUSCIA, Stéphane LEPINAY, Sandro VALLERA, Yves HOPPENOT.
ABSENTE : Mme Nathalie HERVIEUX ; M. Loïc GRAPELOUP.
EXCUSE : Mme Mireille GASPARUTTO, M. Ludovic CORREARD.
POUVOIRS : Mme BRUNET Christine donne pouvoir à Mme Isabelle GOBBA.
M. Stéphane LEPINAY a été élu secrétaire.
Ordre du jour :
1) Approbation du conseil municipal du 9 décembre 2025
2) Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial.
3) Questions diverses
Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du conseil municipal du 9 décembre 2025.
Sur proposition de M. le Maire, le projet de délibération concernant l’ouverture des crédits d’investissement pour l’année 2026 a été ajouté à l’ordre du jour, en question diverses.
N° 2026-001 : Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial. APPROUVE
N° 2026-002 : Ouverture des crédits d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – année 2026. APPROUVE