Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CR CM 100222
Déliberation - Ordre du jour 02.03.2020
Déliberation - Ordre du jour CM 27.07.2021
Déliberation - Ordre du jour CM 200521
Déliberation - Ordre du jour 22.10.2020
Déliberation - Ordre du jour 24.09.2020
Déliberation - Ordre du jour 11.09.2020
Déliberation - Ordre du jour CM 240621
Déliberation - Ordre du jour CM 180321
Déliberation - Ordre du jour CM 080421 V2
Ordre du Jour - CM 100222 Ordre du jour V5
Document publié le Jeudi 10 février 2022 par la commune de Saint-Martin-de-Seignanx.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 100222 Ordre du jour V5)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 FEVRIER 2022 à 18 H 30
DOMAINE ET PATRIMOINE
Acquisitions
1. Bilan des cessions et acquisitions 2021
FONCTION PUBLIQUE
Personnel titulaire et stagiaire de la F.P.T.
2. Mise en place de la réforme du temps de travail à 1 607 H
3. Débat portant sur les garanties accordées en matière de Protection Sociale Complémentaire (PSC)
FINANCES LOCALES
Interventions économiques
4. Modalités d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2022 Divers
5. Tarifs du marché non sédentaire hebdomadaire
6. Tarifs des concessions funéraires au cimetière communal
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES
Voirie
7. Dénomination de voies communales
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Enfance – Jeunesse
8. Aide communale au permis de conduire - Modification
Démocratie participative
9. Création d'un conseil municipal des jeunes et approbation de son règlement intérieur 10. Approbation de mise en place de chantiers citoyens participatifs et modalités de fonctionnement Transition écologique
11. Engagement de la commune de St Martin de Seignanx dans la démarche de transition écologique Agenda 2030
12. Convention d’accompagnement de mise en conformité avec l’obligation réglementaire Eco énergie tertiaire entre la Commune de Saint Martin De Seignanx et le SYDEC
13. Convention de mise à disposition de prestations de services énergies entre la Commune de Saint Martin de Seignanx et le SYDEC
Vœux & motions
14. Vœu de protestation contre la fermeture du service des impôts aux particuliers de la Trésorerie de Saint-Martin de Seignanx
INFORMATIONS
COMMUNICATION DES DECISIONS
QUESTIONS DIVERSES