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Déliberation - Ordre du jour CM 200521
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Seignanx.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour CM 200521)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
VILLE
DE
SAINT-MARTIN DE
SEONANX
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
exceptionnellement
à
l'Espace
Emile
Cros,
le :
JEUDI
20
MAI
2021
à
18
H
30
ORDRE
DU
JOUR
DOMAINE
et
PATRIMOINE
Acquisitions
44.
Demande
de
reprise
anticipée
à
l'EPFL
Landes
Foncier
pour
le
rachat
de
la
maison
dite
Mirande
Autres
actes
de
gestion
du
domaine
public
45.
Exonération
de
droit
de
place
pour
les
terrasses
des
commerces
sédentaires
de
bouche
46.
Indemnité
de
gardiennage
église
communale
FONCTION
PUBLIQUE
Personnel
titulaire
et
stagiaire
de
la
F.P.T.
47.
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
et
de
2
postes
d’adjoint
territorial
d'animation
- Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
48.
Convention
2020
2022
Pôle
retraite
et
protection
sociale
avec
le
Centre
de
Gestion
des
Landes
49.
Compensation
des
travaux
supplémentaires
effectués
par
les
agents
territoriaux
à
l'occasion
des
élections
50.
Frais
de
déplacements
à l'intérieur
de
la
résidence
administrative
51.
Remboursement
des
frais
de
déplacements
des
élus
et
agents
pour
des
missions
hors
de
la
résidence
administrative
INSTITUTIONS
et
VIE
POLITIQUE
Intercommunalité
52.
Modification
du
statut
du
SIVU
des
chênaies
et
peupleraies
du
bassin
de
l’Adour
FINANCES
LOCALES
Divers
53.
Mise
en
place
de
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
au 1°"
janvier
2023
54.
Garantie
d'emprunt
Habitat
Sud
Atlantique
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
Mairie
- 47
place
Oyon
Oïon
-
40390
Saint-Martin
de
Seignanx
-
Tél
: 05
59
56
60
60
-
Fax:
05
59
56
60
61
mairie@saintmartindeseignanx.fr
-
www.saintmartindeseignanx.fr DOMAINES
DE
COMPETENCES
PAR
THEMES
Environnement
55.
Adhésion
à
l'association
Bees
For
Life
et
approbation
aide
à
la
destruction
de
nids
de
frelons
asiatiques
pour
les
particuliers
Culture
56.
Demande
de
subvention
pour
l'achat
de
livres
à
la bibliothèque
AUTRES
DOMAINES
DE
COMPETENCES
Enfance
- jeunesse
57.
Subvention
service
jeunesse
- sport
- vie
citoyenne
auprès
de
la
région
pour
l'achat
d'équipement
informatique
et
numérique
Foires
et
marchés
58.
Création
marché
non
sédentaire
de
producteurs
VŒUX
ET
MOTIONS
59,
SYDEC
—
EDF
et
Projet
Hercule
60.
irrigation
et
agriculture
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
QUESTIONS
DIVERSES
INFORMATIONS
Fait
et
affiché
par
nous,
Julien
FICHOT,
le
14
mai
deux
mil
vingt
et
un
à
quatorze
heures.
Julien
FICHOT
Maire
En
raison
de
l'épidémie
du
COVID
19,
la séance
se
tiendra
en
public
dans
le
respect
de
la
capacité
de
la
salle.
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
Mairie
- 47
place
Oyon
Oïon
-
40390
Saint-Martin
de
Seignanx
-
Tél
: 05
59
56
60
60
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Fax
: 05
59
56
60
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