Compte-Rendu - Compte rendu 11 avril 20172537

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 11 10 20172055

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 4 Avril 2018

Compte-Rendu - COMPTE RENDU C M 08 Avril 2021

Compte-Rendu - COMPTE RENDU C M 08 Avril 2021

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL4 JUILLET 2018

Compte-Rendu - COMPTE RENDU C M 09 juin 2020 1

Compte-Rendu - Compte Rendu conseil municipal 02 02 20170045

Compte-Rendu - COMPTE RENDU C M 09 juin 2020 1

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL4 JUILLET 2018

Compte-Rendu - COMPTE RENDU C M 28 mars 2019

Compte-Rendu - Compte rendu 11 avril 20172537 Document publié le Mardi 11 avril 2017 par la commune de Trausse. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 11 avril 20172537)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit, PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 11 AVRIL 2017

Séance du Conseil Municipal du : 11 avril 2017

Le Conseil Municipal de la commune de Trausse Minervois, légalement convoqué, s'est

rassemblé au lieu ordinaire de ses séances à 20h 30, sous la présidence de Jean-François

SAÏSSET, Maire.

Convocation du 05 avril 2017

Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de : 12

Présents :

Absents excusés : MM. Hart, Perez, Sénat

MM. Saïsset, Jouve, Lavigne

Mmes Lang, Lombard, Moreau, Pérez, Signoret, Talbodec

Secrétaire de séance : Mme Signoret

Procurations :

ORDRE DU JOUR :

%

©

+

+

+

+

+

+

+

+

+ Infos diverses

Approbation du Compte Administratif 2016 (principal et lotissement)

Approbation du Compte de gestion 2016 (principal et lotissement)

Affectation des résultats 2016 (principal et lotissement)

Vote des taux d'imposition

Approbation statuts Aude Centre

Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet

Recrutement d'un agent contractuel

Renouvellement accès station pompage

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

Subventions 2017 aux associations

Le maire soumet au vote le PV de la séance précédente. Le PV est adopté à l'unanimité

1/ Approbation des Comptes Administratifs 2016

Le Conseil Municipal, délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2016 dressé par Monsieur

Jean-François SAÏSSET, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré :

Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif lequel peut se résumer ainsi :

LIBELLES

Résultats reportés

Opérations de

l'exercice

TOTAUX

Résultats de

clôture

Restes à réaliser

TOTAUX CUMULES

RESULTATS CCAS

RESULTATS

DEFINITIFS

Dépenses ou

déficits

36 721.49

149 040.22

185 761.71

0.00

185 761.71

Investissement

Recettes ou

excédents

0.00

231 049.48

231 049.48

45 287.77

0.00

231 049.48

45 287.77

Fonctionnement

Dépenses ou

déficits

0.00

583 106.01

583 106.01

0.00

583 106.01

Recettes ou

excédents

140 150.61

614 239.21

754 389.82

171 283.81

0.00

754 389.82

3 866.52

171 283.81

Dépenses ou

déficits

36 721.49

732 146.23

_ 768 867.72

0.00

768 867.72

Ensemble

Recettes ou

excédents

140 150.61

845 288.69

_ 985 439.30

216 571.58

0.00

985 439.30

220 438.101. Constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour les comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,

2. Reconnaît la sincérité des restes à réaliser

3. Arrête les résultats définitifs

Vote pour : 9 Vote contre : 0 Abstentions : 0 Adopté

Budget Lotissement

Le Conseil Municipal, délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2015 dressé par Monsieur Jean-François SAÏSSET, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré :

1. Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif lequel peut se résumer ainsi :

| Investissement | Fonctionnement Ensemble [ [ Fr [ _ | [

LIBELLES Dépenses Recettes Dépenses | Recettes ou Dépenses | Recettes ou ou déficits ou | ou déficits : excédents | ou déficits | excédents | | excédents |

| Résultats reportés | | 27 999.54 27 999.54

Opérations de l'exercice 293 144.45 | 290 224.99 292 821.60 | 292 821.60

| TOTAUX |

[ | [

RESULTATS DEFINITIFS |

2. Constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour les comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,

3. Reconnaïît la sincérité des restes à réaliser

4. Arrête les résultats définitifs

Vote pour : 9 Vote contre : 0 Abstentions : 0 Adopté à l'unanimité

2/ Approbation des Comptes de Gestion 2016

LE CONSEIL MUNICIPAL :

Après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2015et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif, l'état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2016 Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2015, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

1/ Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2016 au 31 décembre 2016, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;2/ Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2016 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3/ Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

> Déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2016 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part.

Vote pour: 9 Vote contre : 0 Abstentions : 0

Adopté à l'unanimité

Lotissement

LE CONSEIL MUNICIPAL :

Après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2015 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif, l'état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2016 Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2015, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

1/ Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2016 au 31 décembre 2016, y compris celles relatives à la journée complémentaire

2/ Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2016 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3/ Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

> Déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2016 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part.

Vote pour : 9 Vote contre : 0 Abstentions : 0

3/ Affectation des résultats 2016

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après avoir entendu le compte administratif de l'exercice 2016

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2016

Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants :

g ; Reste à Chiffres à prendre en Reste ï FA Virement SF Reste j Ex réaliser compte pour affectation du résultat

INVEST | - 36 721.49 45 287.77 0.00 45 287,77

FONCT | 140 150.61 171 283.81 0.00 171 283.81

Affectation résultats CCAS 3 866.52 175 150.33

Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l'objet de la délibération d'affectation du résultat. Le résultat d'investissement reste toujours en investissement et doit en priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la section d'investissement

Décide d'affecter le résultat comme suit :EXCEDENT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2016 220 438.10 Affectation obligatoire :

A la couverture d'autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP 0

Solde disponible affecté comme suit :

Affectation à l'excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) 175 150.33 Affectation à l'excédent reporté d'investissement (ligne 002) 45 287.77

Total affecté au c/1068 0

DEFICIT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2016 0.00

Vote pour: 9 Vote contre : 0 Abstentions : 0

Adopté

Lotissement

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après avoir entendu le compte administratif de l'exercice 2016

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2016

Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants :

Excédent de fonctionnement 27 999.54 Déficit d'investissement

Solde des restes à réaliser

Besoin de financement de la section d'investissement

> Décide d'affecter le résultat d'exploitation comme suit :

- Section de fonctionnement R 002 27 999,54 €

Vote pour : 9 Vote contre : 0 Abstentions : 0 Adopté

4/ Vote des taux d'imposition

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Après analyse du Budget Primitif 2015, Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil, de :

-__ de ne pas modifier le taux des trois taxes (TH, TFB, TFNB)

Taxes Taux ae En Taux ps

Habitation (TH) 19.97 19.97

Foncière bâti (TFB) 31.70 31.70

Foncière non bâti (TFNB) 102.86 102.86

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

- approuve les taux d'imposition pour l'année 2017 tels que définis ci-dessus

- donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de cette décision.

Vote pour: 9 Vote contre : 0 Abstentions : 0 Adopté à l'unanimité5/ Approbation des statuts du Syndicat Mixte Aude Centre

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu la loi n°2015-991 du 7 Août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République et notamment son article 40 ;

Considérant que le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l'Aude approuvé le 30 Mars 2016 préconise la rationalisation de la gestion de l’eau ;

Vu l'arrêté préfectoral n°DCT/BAT-CL-2016-025 du 30 décembre 2016 portant fusion du syndicat mixte des Balcons de l'Aude, du syndicat intercommunal de Bassin Clamoux Orbiel Trapel, du syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique du bassin de l'Argent Double et du syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique du Minervois ;

Vu l'arrêté préfectoral n°DCT/BAT-CL-2016-025 du 30 décembre 2016 portant création du Syndicat Mixte Aude Centre ;

Vu la délibération n°2017-18 en date du 2 février 2017 du Syndicat Mixte Aude Centre approuvant les statuts ;

Considérant que cette proposition est soumise pour accord du Conseil Municipal, lequel dispose d'un délai de trois mois à compter de la notification de la délibération, pour se prononcer, à défaut de quoi il sera réputé avoir émis un avis favorable.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'approuver les Statuts du Syndicat Mixte Aude Centre

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

- Donne son accord pour l'approbation des statuts du Syndicat Mixte Aude Centre.

Vote pour : 9 Vote contre : 0 Abstentions : 0

6/ Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet

Conformément aux dispositions fixées aux articles 34 et 97 de la loi du 26 janvier 1984,

VU le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés sur des emplois permanents à temps non complet

Le Maire propose à l'assemblée,

de porter la durée du temps de travail de l'emploi de l'adjoint technique chargé du nettoyage des locaux : école, mairie, foyer à temps non complet créé initialement pour une durée de 15 heures par semaine par délibération du 18 septembre 2013, à 17 heures par semaine à compter du 1° mai 2017.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

DECIDE de porter le durée du temps de travail de l'adjoint technique à 17 heures hebdomadaires et d'adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée.

Vote pour : 9 Vote contre : 0 Abstentions : 0

7/ Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pris en application de l'article 3-1° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée

Durée : 12 mois maximum pendant une même période de 18 mois

Le Conseil Municipal ;

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3 — 1° ;

Considérant qu'il est nécessaire de recruter un agent contractuel

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;

DÉCIDE

Le recrutement d'un agent contractuel dans le grade de adjoint technique pour une période de 12 mois soit du 01/05/2017 au 30/04/2018 inclus.Cet agent assurera les fonctions d'agent d'entretien des espaces verts à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 17h 30.

La rémunération de l'agent sera calculée par référence à l'indice brut du grade de recrutement. Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Vote pour: 8 Vote contre : 0 Abstentions : 1 (M. Jouve)

8/ Renouvellement de la participation pour l'accès à la station de remplissage

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la station de remplissage a été créée par délibération en date du 27 mars 2013, le tarif d'accès a été fixé dans cette même délibération. La compétence eau et assainissement ayant été transférée à Carcassonne Agglo, la consommation de l'eau va être facturée à la commune.

Il propose que l'accès à la station de remplissage soit autorisé après paiement d'une redevance annuelle de 20 € sous forme d'achat ou de renouvellement du badge permettant l'accès à cette installation.

Il propose également de facturer l'eau consommée au tarif payé par la commune à Carcassonne Agglo, sans l'assainissement.

En cas de perte du badge, son remplacement sera facturé au coût de revient TTC, soit 30 €.

Les produits ainsi générés feront l'objet d'un titre de recettes émis sur la comptabilité communale M14 section de fonctionnement, à l'article 758. De même, les charges générées pour l'entretien et le fonctionnement de cette installation seront payées sur le budget communal M14.

LE CONSEIL MUNICIPAL après en avoir délibéré,

- APPROUVE le renouvellement de la participation annuelle pour l'accès à la station de remplissage à compter du 1% avril 2017 :

o Achat ou renouvellement du badge d'accès : 20 €

o Remplacement en cas de perte : 30 €

- FIXE le paiement du m° d'eau au tarif défini par Carcassonne Agglo sans l'assainissement.

- DIT que la recette correspondante sera imputée à l’article 758 du budget M14 de la commune

Vote pour : 9 Vote contre : O0 Abstentions : 0

9/ Montant des indemnités de fonction du Maire et des adjoints

VU le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2123-20 à L 2123-24-1, Considérant que le code susvisé fixe les taux maximaux et qu'il y a donc lieu de déterminer le taux des indemnités allouées au Maire et aux adjoints

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

DECIDE

de fixer à compter du 1% février 2017, le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de maire et d'adjoint dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouée aux titulaires de mandants locaux, aux taux suivants basés sur l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique :

Mr Jean-François SAÏSSET Maire 31 %

Mr René JOUVE 1* adjoint 8.25 %

Mme Nadine LOMBARD a adjoint 8.25 %

Mme Françoise MOREAU 3° adjoint 8.25 %

Vote pour : 9 Vote contre : 0 Abstentions : 0

Adopté à l'unanimité10/ Subventions 2017 aux associations

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré fixe ainsi qu'il suit le montant des subventions attribuées aux associations de la commune :

Libellés Budget Vote du

: _ _ précédent _! Conseil Municipal

Club La Beluga 900 900!

ACCA 550! : 550

Atelier musical À 900! 900)

Association Festive 1500 71 500

Association Festive (Fête de la 3 000 3 000

cerise) 1

Voyages et Loisirs 1 000 1 000)

[Autour de Trausse 500 500

Autour de Trausse (Téléthon) 400 400

Divers D 2 250 2 250

D TOTAL" 11000 11000 Lommmmnmmnnmnmmmnnmmnnmun = dm mmlmummmnmmmm mm

Vote pour : 9 Vote contre : 0 Abstentions : 0

La séance a été levée à 21h45