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Ordre du Jour - 16 12 14 ODJ CM
Document publié le Jeudi 8 décembre 2016 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 16 12 14 ODJ CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Banque,
Les Arcs, le 8 Décembre 2016
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Mercredi 14 décembre 2016, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
16.07.119 Décision modificative n°4 – Budget Commune
16.07.120 Nouveau régime indemnitaire – RIFSEEP – Indemnités de fonctions de sujétions,
d’expertise et d’engagement professionnel.
16.07.121 Modification du régime indemnitaire
16.07.122 Revalorisation des rémunérations des travaux supplémentaires effectués par les instituteurs
et professeurs des écoles pour la commune
16.07.123 Acquisition foncière pour la réalisation d’un équipement public exceptionnel (création
d’une voirie)
16.07.124 Opération rénovation façades
16.07.125 Acquisition foncière pour la réalisation du futur cimetière
16.07.126 Approbation de la modification simplifiée n°4 du PLU
16.07.127 Approbation de la modification des statuts de la CAD
16.07.128 Dénomination de voies communales
Questions diverses