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Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 672cbb8de7bf3 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
Séance du Conseil Municipal du 06/11/2024 COMMUNE DE 2024/
SOUES
1/1
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SOUES
Séance du 6 Novembre 2024
Nombre de conseillers présents : 18 En exercice : 23 Qui ont pris part aux délibérations : 21
L’an Deux Mille Vingt Quatre, le Six du mois de Novembre, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil
Municipal de la commune de Soues, régulièrement convoqué le Trente-Et-Un du mois d’Octobre, s’est réuni
sous la présidence de Mme. Danièle CORONADO, Maire, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel
de ses séances.
Mme. Danièle CORONADO, Maire, fait l’appel et compte dix-huit membres présents, et trois procurations.
Etaient présents : MM. BASTIANINI Jean-Pierre ; DELAVAULT Jean-Michel ; DUPONT Raymond ;
ERRAÇARRET Dominique ; LARRIEU Bernard ; LAUDEBAT Olivier ; LESCOUTE Roger ; ROUDIER Pascal ;
SEMPASTOUS Jean-Paul
Mmes BARON Marie-Paule ; BERNAD Nathalie ; CAMES Colette ; COLORADO Béatrice ; CORONADO
Danièle ; DUBARRY Béatrice ; HUILLET Paule ; TROUILH Françoise
Etaient absents : Mme CUILHE Sandrine
M. LARROQUE Jean-François
Excusés : Mme CRESCENT Sylvie a donné procuration à M. ROUDIER Pascal ;
Mme DELANNOY Delphine a donné procuration à M. ERRAÇARRET Dominique ;
M. HUILLET Pierre-Jean a donné procuration à Mme HUILLET Paule ;
M. PELARREY Laurent a donné procuration à Mme TROUILH Françoise.
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer.
M. LAUDEBAT est désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour
Sujet n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 11 Septembre 2024
Sujet n°2 : Décisions du Maire
Sujet n°3 : Institutions municipales
D51/2024 – Intégration de M. Roger LESCOUTE dans les commissions municipales
D52/2024 – Centre Communal d’Action Sociale : composition du Conseil d’administration et élection
des membres représentant le Conseil municipal
Sujet n°4 : Finances
D53/2024 – Décision Modificative du Budget Principal n°1
D54/2024 – Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement pour l’année 2024
D55/2024 – Approbation du projet de rénovation de la façade de l’Eglise
D56/2024 – Demandes de subventions pour la création d’un parvis devant l’Eglise
D57/2024 – Approbation du projet de couverture du Kiosque
Sujet n°5 : Personnel
D58/2024 – Protection Sociale Complémentaire
D59/2024 – Création d’un poste d’Adjoint administratif affecté à la gestion de projets à temps complet
D60/2024 – Création d’un poste d’Adjoint technique à temps complet affecté à l’entretien des espaces
verts en raison d’un accroissement temporaire d’activité
Sujet n°6 : Domaine public
D61/2024 – Création d’une caution forfaitaire pour le ménage des salles louées
D62/2024 – Longueurs de voirie communale pour l’année 2024
Informations et Questions Diverses