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Déliberation - 650174042c31f liste des deliberations
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 650174042c31f liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Séance du Conseil Municipal du 07/09/2023 COMMUNE DE 2023/
SOUES
1/13
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SOUES
Séance du 7 Septembre 2023
Nombre de conseillers présents : 16 En exercice : 23 Qui ont pris part aux délibérations : 21
L’an Deux Mille Vingt Trois, le Septe du mois de Septembre, à dix-huit heures et trente minutes,
Le Conseil Municipal de la commune de Soues, régulièrement convoqué le trois du mois d’Avril, s’est
réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances.
M. Roger LESCOUTE, Maire, fait l’appel et compte 16 membres présents, et une procuration.
Etaient présents : MM. BASTIANINI Jean-Pierre ; DELAVAULT Jean-Michel ; DUPONT Raymond ;
ERRAÇARRET Dominique ; HUILLET Pierre-Jean ; LAUDEBAT Olivier ; LESCOUTE Roger ; SEMPASTOUS
Jean-Paul
Mmes BARON Marie-Paule ; BERNAD Nathalie ; COLORADO Béatrice ; CORONADO Danièle ; CUILHE
Sandrine ; DUBARRY Béatrice ; HUILLET Paule ; TROUILH Françoise
Etaient absents : M. LARROQUE Jean-François
Mme CRESCENT Sylvie
Excusés : Mme CAMES Colette a donné procuration à Mme. HUILLET Paule
Mme DELANNOY Delphine a donné procuration à Mme TROUILH Françoise
M. LARRIEU Bernard a donné procuration à M. HUILLET Pierre-Jean
M. ROUDIER Pascal a donné procuration à Mme BARON Marie-Paule
M. PELARREY a donné procuration à M. BASTIANINI Jean-Pierre
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer.
M. Pierre-Jean HUILLET est désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour
Sujet n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 9 Juin2023
Sujet n°2 : Décisions du Maire
Sujet n°3 : Présentation des projets d’installations photovoltaïques
Sujet n°4 : Commande publique
D37/2023 – Attribution de l’accord-cadre de préparation et livraison de repas pour les cantines
scolaires de Soues
Sujet n°5 : Finances
D38/2023 – Demande de subvention pour la dématérialisation de l’affichage légal par l’acquisition
d’une borne tactile TOTEM
D39/2023 – Demande de subvention au titre de la dotation de solidarité intempéries
D40/2023 – Demande de subvention auprès de l’Etat pour l’installation d’autoconsommation de
l’école Michel Barrouquère-Theil au moyen de panneaux photovoltaïques
D41/2023 – Demande de subvention au titre des amendes de police 2023
D42/2023 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association du Personnel Communal
D43/2023 – Modification du tarif des repas dans les cantines scolaires de Soues
Sujet n°6 : Domaine public
D44/2023 – Révision des tarifs de location de salles
D45/2023 – Dénomination de la nouvelle voirie du lotissement rue Victor Hugo
D46/2023 – Classement en voirie communale de l’Impasse du Clauzier Prolongé
Sujet n°7 : Divers
D47/2023 – Demande d’autorisation de travail dominical du Syndicat Mobilians pour l’année 2024
Informations et Questions Diverses