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Déliberation - 658bd4f161dc3 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 658bd4f161dc3 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Énergies,
Séance du Conseil Municipal du 21/12/2023 COMMUNE DE 2023/
SOUES
1/2
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SOUES
Séance du 21 Décembre 2023
Nombre de conseillers présents : 18 En exercice : 23 Qui ont pris part aux délibérations : xxx
L’an Deux Mille Vingt Trois, le Vingt-et-Un du mois de Décembre, à dix-huit heures et trente minutes,
Le Conseil Municipal de la commune de Soues, régulièrement convoqué le quinze du mois de Décembre,
s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances.
M. Roger LESCOUTE, Maire, fait l’appel et compte 18 membres présents, et deux procurations.
Etaient présents : MM. BASTIANINI Jean-Pierre ; DELAVAULT Jean-Michel ; DUPONT Raymond ;
HUILLET Pierre-Jean ; LARRIEU Bernard ; LARROQUE Jean-François ; LAUDEBAT Olivier ; LESCOUTE
Roger ; PELARREY Laurent ; ROUDIER Pascal ; SEMPASTOUS Jean-Paul
Mmes BARON Marie-Paule ; CAMES Colette ; COLORADO Béatrice ; CORONADO Danièle ; CRESCENT
Sylvie ; DUBARRY Béatrice ; HUILLET Paule
Etaient absents : Mme CUILHE Sandrine.
Mme BERNAD Nathalie.
Excusés : Mme DELANNOY Delphine a donné procuration à Mme CRESCENT Sylvie.
Mme TROUILH Françoise a donné procuration à M. PELARREY Laurent.
M. ERRAÇARRET Dominique a donné procuration à M. DUPONT Raymond.
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer.
M. LARROQUE Jean-François est désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour
Sujet n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 Novembre 2023
Sujet n°2 : Décisions du Maire
Sujet n°3 : Finances
D60/2023 – Subvention à l’association « Les Castors »
D61/2023 – Subvention exceptionnelle à l’association du personnel communal
D62/2023 – Demande de subvention pour la rénovation thermique des bâtiments municipaux
auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert et de la Région Occitanie au titre du fonds « Financer la
rénovation énergétique des bâtiments publics »
D63/2023 – Demande de subvention pour la création d’une bibliothèque à l’école maternelle par
la couverture du patio
D64/2023 – Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public par les Opérateurs pour
l’année 2023
D65/2023 – Convention avec le SDE65 pour la mission d’assistance pour la maîtrise des
infrastructures de communication électroniques et des redevances dues par les opérateurs de
communication électronique
D66/2023 – Fonds de Solidarité pour le Logement 2024
Sujet n°4 : Domaine Public et Urbanisme
D67/2023 – Zones d’Accélération pour le Développement des Energies Renouvelables
D68/2023 – Longueurs de voirie communale pour l’année 2023
Sujet n°5 : Education – Enfance – Jeunesse
D69/2023 – Projet « Notre Ecole Faisons La Ensemble » de rénovation des équipements
pédagogiques de l’école maternelle dans le cadre du Conseil National de la Refondation Séance du Conseil Municipal du 10/10/2023 COMMUNE DE
SOUES
2/2
D70/2023 – Renouvellement de l’Organisation du Temps Scolaire dans les écoles de SOUES pour
la période 2024/2027
Sujet n°6 : Vœux et Motions
D71/2023 – Vœu pour le maintien de la piscine intercommunale Michel RAUNER de Séméac
Informations et Questions Diverses