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Déliberation - 67d1364f757d8 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 67d1364f757d8 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Séance du Conseil Municipal du 06/03/2025 COMMUNE DE 2025/
SOUES
1/1
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SOUES
Séance du 6 Mars 2025
Nombre de conseillers présents : 16 En exercice : 23 Qui ont pris part aux délibérations : 20
L’an Deux Mille Vingt Cinq, le Six du mois de Mars, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal
de la commune de Soues, régulièrement convoqué le Vingt-Huit du mois de Février, s’est réuni sous la
présidence de Mme. Danièle CORONADO, Maire, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses
séances.
Mme. Danièle CORONADO, Maire, fait l’appel et compte seize membres présents, et quatre procurations.
Etaient présents : MM. BASTIANINI Jean-Pierre ; DUPONT Raymond ; DELAVAULT Jean-Michel ; HUILLET
Pierre-Jean ; LARRIEU Bernard ; LARROQUE Jean-François ; LAUDEBAT Olivier ; LESCOUTE Roger ; PELARREY
Laurent ; ROUDIER Pascal ; SEMPASTOUS Jean-Paul
Mmes CAMES Colette ; COLORADO Béatrice ; CORONADO Danièle ; DUBARRY Béatrice ; HUILLET Paule ;
Etaient absents : Mme BERNAD Nathalie ;
Mme CUILHE Sandrine ;
Mme DELANNOY Delphine ;
Excusés : Mme BARON Marie-Paule a donné procuration à Mme CORONADO Danièle ;
Mme CRESCENT Sylvie a donné procuration à M. ROUDIER Pascal ;
M. ERRAÇARRET Dominique a donné procuration à M. SEMPASTOUS Jean-Paul ;
Mme TROUILH Françoise a donné procuration à M. PELARREY Laurent ;
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer.
M. Olivier LAUDEBAT est désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour
Sujet n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 30 Janvier 2025
Sujet n°2 : Décisions du Maire
Sujet n°3 : Finances
Débat d’orientations budgétaires
D10/2025 – Demande de subvention pour la réalisation d’un schéma directeur des mobilités douces
au titre de l’appel à projets AVELO 3
Sujet n°4 : Personnel
D11/2025 – Accroissement saisonnier d’activités aux services techniques
Sujet n°5 : Domaine et patrimoine
D12/2025 – Convention de passage sur le domaine privé de la commune avec l’opérateur FREE
Informations et Questions Diverses