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Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 65b9272ee5abb cm24 01 25 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Environnement,
Séance du Conseil Municipal du 25/01/2024 COMMUNE DE 2024/
SOUES
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SOUES
Séance du 25 Janvier 2024
Nombre de conseillers présents : 19 En exercice : 23 Qui ont pris part aux délibérations : xxx
L’an Deux Mille Vingt Quatre, le Vingt-Cinq du mois de Janvier, à dix-huit heures et trente minutes, le
Conseil Municipal de la commune de Soues, régulièrement convoqué le dix-neuf du mois de Janvier,
s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances.
M. Roger LESCOUTE, Maire, fait l’appel et compte 19 membres présents, et deux procurations.
Etaient présents : MM. BASTIANINI Jean-Pierre ; DELAVAULT Jean-Michel ; DUPONT Raymond ;
ERRAÇARRET Dominique ; HUILLET Pierre-Jean ; LARRIEU Bernard ; LARROQUE Jean-François ;
LAUDEBAT Olivier ; LESCOUTE Roger ; ROUDIER Pascal ; SEMPASTOUS Jean-Paul
Mmes BARON Marie-Paule ; BERNAD Nathalie ; CAMES Colette ; COLORADO Béatrice ; CORONADO
Danièle ; CRESCENT Sylvie ; DUBARRY Béatrice ; HUILLET Paule
Etaient absents : Mme CUILHE Sandrine.
Mme DELANNOY Delphine
Excusés : Mme TROUILH Françoise a donné procuration à M. ERRAÇARRET Dominique.
M. PELARREY Laurent a donné procuration à M. SEMPASTOUS Jean-Paul
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer.
Mme COLORADO Béatrice est désignée secrétaire de séance.
Ordre du jour
Sujet n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 Décembre 2023
Sujet n°2 : Décisions du Maire
Sujet n°3 : Finances
D1/2024 – Autorisation d’engager de mandater et de liquider les dépenses d’investissement
D2/2024 – Approbation des restes à réaliser pour l’année 2024
Sujet n°4 : Cimetière
D3/2024 – Approbation du tarif de placement d’un défunt au dépositoire
Présentation du règlement finalisé
Sujet n°5 : Personnel
Débat sur le projet de délibération Prime pouvoir d’achat à soumettre au Comité Social Territorial
Sujet n°6 : Domaine Public et Urbanisme
D4/2024 – Annule et remplace D67/2023 – Zones d’Accélération pour le Développement des
Energies Renouvelables
Informations et Questions Diverses
Information sur la population de la ville
Information concernant les élections européennes