Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 6 septembre 2022 816085
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 19 juin 2023
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 04 mai 2021 cfdbd804b352ca
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 6 avril 2021 c01e20449
Compte-Rendu - cr conseil municipal 14122021
Compte-Rendu - cr conseil municipal 08 07 2025
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 14122021
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 14102021
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 20
Compte-Rendu - CR 14122021 affichage
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 14122021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Geneuille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal du 14122021)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,
7]
ENEUILLE
COMPTE-RENDU
Geneuille
vous
appartient
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14 DECEMBRE
2021
Le
mardi
quatorze
décembre
deux
mille
vingt et un
à dix-neuf heures
quarante-cing
minutes,
le conseil municipal
de cette
commune,
légalement
convoqué,
s'est réuni
an
nombre prescrit par
la loi,
au
lien habituel
de
ses séances,
sous
la présidence
de Monsieur
Patrick
OUDOT,
Maire
de Geneuille.
PRESENTS
: Mmes
BEZ
Florence
- BOUTARD
Sandrine
- CHARLES
Corinne
—
LOMONT
Pascale
- PANIZ
Michèle
- QUINART
Mélanie
- VERDANT
Pierrette.
Ms
BOURDENET
Bernard
- CUENOT
Christophe
- LIENARD
Philippe
- MOYSE
Etienne-Marie
ORUS-CATALAN
Christophe
- OUDOT
Patrick
- PERIN
Denis.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
BESSIA
Sandrine
(procuration
à M.
OUDOT
Patrick)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
CHARLES
Corinne
L
BUDGET
2021
- DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Monsieur
le Maire
explique
qu’il y a des
dépassements
de
crédits
suivants
:
au
chapitre
65
« Autres
charges
de
gestion
coufante
« en
dépense
de
fonctionnement
pour
5 000.00
€
Afin
d'y palier il y a lieu
de
voter
des
crédits
supplémentaires
soit :
5
000.00
€
montant
à prélever
sur
le
compte
022
« dépenses
imprévues
fonctionnement
»
Compte
Désignation
Montant
022
Dép.imptévues
fonct
-
5000.00 €
65548
Auttes
contributions
+
5000.00
€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoit
délibéré,
à
lunanimité
des
présents,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
prélever
:
>
5 000.00
€ au
compte
022
et à ouvrir
les
crédits
au
compte
65548. IL.
ENCAISSEMENT
DE
CHEQUE
Monsieur
le Maire
fait
part
aux
membres
de
Passemblée
de
la réception
du
chèque
suivant
:
-
SARL
EXCALIBUR:
8
154.00
€
en
règlement
de
la
taxe
de
séjour
2020
Le
Conseil
Municipal
est
donc
appelé
à délibérer
afin
d'autoriser
encaissement
de
ce
chèque
et de
permettre
l'établissement
du
titre
de
recette
correspondant.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoit
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
Punanimité
des
présents,
encaissement
de
ce
chèque
et Pémission
du
titre
correspondant
au
compte
7362.
IT.
COMPTABILITE
—
REFERENTIEL
M57
Monsieur
Le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
la
délibération
n°61/2021
en
date
du
11
octobre
2021
concernant
le
passage
au
référentiel
M57
en
janvier
2022,
pour
le
budget
principal
de
la
commune
de
Gencuille.
Le
Maire
demande
part
aux
membres
de
délibérer
pour
une
nomenclature
simplifiée
ou
développée.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
souhaite
à
Punanimité
des
présents,
passer
au
référentiel
M57
développé
au
1er
janvier
2022.
QUESTIONS
DIVERSES
Durcissement
des
mesures
sanitaires
au
07/12/2021
: Décret
2021-699
du
ler juin
2021
-
Application
du
pass
sanitaire
- _
Obligation
du
port
du
masque
-
Fermeture
des
ERP
du
10/12/2021
au
10/01/2022
Consultation
publique
45-8
: Avant-Monts
: Projet
d’exploration,
recherche
d’hélium
dans
le Doubs.
Taxe
d'aménagement
: A
partir
du
ler janvier
2022,
70
%
aux
communes
et 30
%
à GBM
Comité
de
secteur
voirie
:
Travaux
voirie
2022
: Projet
réfection
voirie
route
de
Chevanney
et réfection
des
trottoirs
rue
des
Bruyères.
La
rénovation
du
traçage
au
sol
est prévue
en
2023
sauf demande
express.
Cœur
du
village
: terminer
le passage
en
LED
: baisser
l’intensité
la nuit
(compétence
GBM).
Appels
à projets
sur
l’ancienne
POSTE
: Etude
conduite
par
Archicréo
et GBM.
Des
articles
vont
paraître
: Presse
Bisontine,
Est
Républicain
et
le +
Grand
Besançon.
Vente
d’affouage
: le 22
décembre
2021
à
18
h
15
à la salle
des
cérémonies
(13
inscrits).
Local
caméra
à l’étage
de
la mairie
: stockage
pour
nos
caméras
de
vidéoprotection.
Rond-point
croissement
RD1
-RD14
: chaque
commune
va
faire
une
demande
de
création
de
rond-point
pour
casser
la vitesse
et
sécuriser
l’intersection.
Chambre
d’hôte
: demande
de
Mme
TUETEY
afin
que
la taxe
de
séjour
de
sa chambre
d’hôte
ne
soit pas
supérieure
à celle
de
la
Dame
Blanche.
Réunion
de
la
commission
sécurité
: pose
de
2 radars
pédagogiques,
zone
bleue,
panneaux
lumineux
pour
signaler
les
écoles.
Défibrillateurs
: 1 en
mairie,
2 vont
être
installés
(MPT,
salle
de
la Libération).
Divers
travaux
école
du
haut.
Achat
d’un
arbre
pour
le
périscolaire
(mûrier
platane)
Une
médaille
Vermeil
d’honneur
communale
est
offerte
par
Monsieur
le Maire
à Mme
Michèle
PANIZ.
2 La
séance
est levée à 21h20.
BESSIA
Sandrine
BEZ
Florence
BOUTARD
Sandrine
| À
Pt
|
à Ed
É
Æ
*
"1
—_
ne
BOURDENET
Bernard
CHARLES
Corinne
CUENOT
Chtistophe
LIENARD
Philippe
LOMONT'
Pascale
MOYSE
Etienne
Marie
ORUS-CATALAN
Christophe
OUÙUDOT
Patrick
PANIZ
Michèle
0
PERIN
Denis
QUINART
Mélanie
DR
Pierrette