Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr seance du 24.06.2024
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 08 juin 2023
Compte-Rendu - cr conseil municipal 08 07 2025
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 04 mai 2021 cfdbd804b352ca
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 14122021 d90483b2c35f1aecf
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 6 septembre 2022 816085
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 6 avril 2021 c01e20449
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 05 juin 2023
Compte-Rendu - cr cm 23 05 2020
Compte-Rendu - cr seance du 10.09.2024
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 19 juin 2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Geneuille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 19 juin 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Union Européenne,
ENEUILLE Geneuille
vous
appartient
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19 JUIN
2023
Le
lundi
dix
neuf juin
deux
mille
vingt-trois
à dix: buit
heure,
le conseil municipal
de
cette commune,
légalement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre prescrit par
la loi,
au
lieu habituel de ses séances,
sous
la présidence
de Monsieur
OUDOT
Patrick,
Maire
de
Geneille.
PRESENTS
: Mmes
BESSIA
Sandrine
- BEZ
Florence
- BOUTARD
Sandrine
-
CHARLES
Corinne
LOMONT
Pascale
- PANIZ
Michèle-
QUINART
Mélanie
- VERDANT
Pierrette
Messieurs
BOURDENET
Bernard
- CUENOT
Christophe
- LIENARD
Philippe
- MOYSE
Etienne-Marie
OUDOT
Patrick
-
ORUS-CATALAN
Christophe
- PERIN
Denis
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
ABSENTS,
EXCUSES :
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
BESSIA
Sandrine
>
Présentation
et débat
sur
le Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(PLUÏi)
de
GBM
Après
avoir
défini
les
enjeux
du
diagnostic
stratégique
du
terriroire.
Ces
enjeux
se
sont
ensuite
traduits
en
principes
préfigutant
l’arborescence
du
PADD,
le
document
politique
du
PLUi
de
GBM. Ces
principes
font
l’objet
aujourd’hui
d’une
rédaction
et d’une
illustration,
dans
un
1°
document
pédagogique.
Les
principaux
axes
de
ce
document
ont
été
présentés
en
séance
pat
2 représentantes
du
Département
Urbanisme
et
Grands
Projets
Urbains
de
GBM.
De
nombreux
échanges
ont
eu
lieu
tout
au
long
de
cette
intervention
entre
les
membres
du
Conseil
Municipal
et
les
2
intervenantes. Ils
se
sont
poutsuivis
ensuite
durant
45
minutes
autout
d’un
plateau
repas
prévu
à
cet
effet.
Cette
intervention
a
permis
aux
membres
de
l’équipe
municipale
de
bien
appréhender
et
bien
comprendre
les
enjeux
stratégiques
du
PLUIi.
De
nouvelles
instances
de
ce
type
seront
programmées
en
2024
en
direction
notamment
du
grand
public.
Les
différents
points
soulevés
en
séance
seront
transmis
au
service
concerné
de
GBM
pour
étude.
Les
2 intervenantes
se
sont
ensuite
retirées
afin
de
permettre
au
Conseil
Municipal
de
poursuivre
et
de
traiter
les
autres
sujets
programmés
à
l’ordre
du
jour. >
Acquisition
d’un
bien
immobilier
cadastré
ZB
298
situé
au
59
tue
Lyautey
ZA
Les
Planches.
Le
Conseil
Municipal,
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et notatament
son
article L.1311-10
CONSIDERANT
le
bien
immobilier,
situé
au
59
rue
Lyautey
Zone
Attisanale
les
Planches,
ZB
298,
d’une
superficie
de
3
115
m°,
propriété
de
la Société
ROMALEX,
CONSIDERANT
la
proposition
de
la
commune
d’acquétit
ce
bien
au
prix
de
DEUX
CENT
VINGT
SEPT
MILLE
EUROS
(227
000
€}
HT
répartie
comme
suit :
©
Promesse
de
vente
moyennant
un
prix
ferme
et
définitif
de
DEUX
CENT
SOIXANTE-QUINZE
MILLE
EUROS
(275
000.00
€)
HT
établie
par
un
Bail
Commercial
signé
entre
les
deux
parties
à la date
du
26
janvier
2021
Ÿ
Moins
32
loyets
de
1
500.00
HT
(payés
entre
le
1*
novembre
2020
et
le
30
juin
2023)
soit
QUARANTE
HUIT
MILLE
EUROS
(48
000.00
€)
HT.
Il est proposé
au
conseil
municipal
:
À
d'approuver
l'acquisition
de
la
propriété
immobilière,
ZB
298
située
59
rue
Lyautey
ZA
les
Planches,
dans
les
conditions
décrites,
moyennant
227
000
€
HT';
À
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
où
Mme
BOUTARD
Sandrine
À
signer
l’acte
d’acquisition
de
l’immeuble
et
à
procéder
à
cette
acquisition
par
acte
notarié ;
>
de
charger
Monsieur
le
Maire
de
la conservation
de
l'acte
notatié
d'acquisition
;
©
les
frais
notariés
sont
à la
charge
de
la
Commune.
Le
conseil
Municipal
décide,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
d’acquérir
ce
bien
au
prix
de
227
000€
HT
et
de
signer
les
documents
afférents.
Points
divers
:
}
Rappel
du
calendrier
de
démarage
des
travaux
du
Relais
du
Lavoir
: le
10
juillet
2023
-
Information
sur
les
règles
sécutitaires
et
de
stationnement
qui
devront
être
respectées
: une
communication
est
prévue
à destination
des
riverains
et
des
différentes
structures
concernées.
>
Travaux
Réseau
de
Chaleur,
Programmation
d’un
Conseil
Municipal
fin
juillet
2023
(date
à
définir)
en
vue
d’entériner
les
entreprises
retenues.
P
Festival
Grandes
Heures
Natures
le
18
juin
: sur
le plan
sportif,
course
VTT
6 inscrits
annulée.
-
Une
journée
estivale
à
eu
lieu
avec
2
spectacles
équestre
du
Centre
équestre
de
La
Dame
Blanche
et
une
animation
avec
une
éducatrice
sportive.
-
Point
sur
le
partenariat
avec
GBM
pour
Pédition
2024
avec
Franck
Bousso
Conseiller
Communautaires
GBM
en
charge
de
Pévènement.
Ÿ
Retour
de
l’état
d’avancement
du
ptojet
porté
pat
Carte
Blanche.
À
savoit:
accompagnement
de
la
commune
en
vue
du
passage
de
la
structure
SCOP
en
SCIC.
>
Retour
sur
le
Comité
de
Pilotage
Familles
Rurales
du
14
juin.
Ÿ_
Jardins
familliaux
: Monsieur
le
Maire
propose
à l’ensemble
du
conseil
de
désigner
un
référent
municpal
pour
ce
projet.
Le
Maire
laisse
à Péquipe
jusqu’au
prochain
conseil
municipal
de
septembre
pout
proposer
un
candidat.
2 Programmation
d’une
réunion
de
travail
le
6
juillet
2023
sur
le
PLUIi
avec
une
chargée
de
Mission
GBM
afin
de
travailler
sur
nos
orientations.
Schéma
cyclable
du
Doubs
: une
réunion
concernant
notre
secteur
est
en
couts
de
préparation
à
la
salle
de
la
Libération Monsieur
le
Maire
informe
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
de
la
problématique
d’une
APOM
(aire
de
présentation
des
ordures
ménagères)
sur
Le
lotissement
des
Hauts
de
Geneuille
— Les
Carrés
de
l'Habitat.
M.
ORUS-CATALAN
sort
de
la salle
du
conseil
et ne
patticipe
pas
au
débat.
Le
propriétaire
concerné
sera
reçu
pat
M.
le Maire
jeudi
22
juin.
Rappel
d’un
projet
en
cours
de
réflexion
sur
la
création
d’une
maison
intergénérationnelle
au
cœur
de
Geneuille.
Des
négociations
sont
actuellement
en
couts
avec
le Propriétaire
du
terrain
concerné.
Sécurité
:
}_
Départ
annoncé
de
Mme
Lesport,
responsable
Gendarmerie
COB
d’
Ecole
Valentin.
Ÿ
Vitesse
dans
le village
: des
contrôles
seront
effectués
en
voitures
banalisées
par
le peloton
mototisé
d’Ecole
Valentin.
Ÿ
Radar
pédagogique
actuellement
placé
rue
Maupommet
: aucune
anomalie
grande
vitesse
constatée.
Ce
radar
sera
déplacé
prochainement
toujouts
rue
Maupommet
à la demande
d’un
riverain.
>
Voirie:
-_
Réfection
peintures
sur l’ensemble
du
village
programmée
semaines
26
et 27.
>
Bâtiments
:
-
Les
peintures
du
2èwe
hall
d'école
seront
réalisées
coutant
juillet
>
Abribus
Poste,
propriété
de
la
commune
sera
démonté
par
Ginko,
à la demande
du
Maître
d'œuvre
pour
la
rénovation
du
Relais
du
Lavoir.
Il sera
déplacé
coutant
de Pété
à l'entrée
de
l’école.
L'arrêt
de
bus
provisoire
sera
matérialisé
devant
la fontaine
rue
Maupotmmet.
Ÿ
Réclamation
au
sujet
de
survols
de
drones :
rappel
de
la réglementation
en
couts
de
ces
angins
volants.
>
Ecole :
échanges
sur
l'achat
de
divets
matériels La
séance est levée à 2 4 h
BESSIA
Sandtine
LA
BOUTARD
Sandrine
BOURDENET
Bernard
CHARLES
Cotinne
CUENOT
Chtistophe
)
ue
À
|
‘
Gnthk
—
TT
LIENARD
Philippe
LOMONT
Pascale
MOYSE
Etienne
Marie
F
+ PANTIZ Michèle
OUDOT
Patrick
PERIN
Denis
QUINART
Mélanie
VERDANT
Piert