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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manduel.
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Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
REPUBLIQUE FRANÇAISE
: MANDUEL (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21300155500019
POSTE COMPTABLE : SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE NIMES
M. 57
Décision modificative 1 (3)
Voté par nature
BUDGET : COMMUNE DE MANDUEL (4)
ANNEE 2023
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l'établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l'article L. 5721-2 du CGCT. (2) À compléter s’il s'agit d'un budget annexe.
3) Préciser s'il s'agit du budget supplémentaire ou d'une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page 1 MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes
IL - Présentation générale du budget
À - Vue d'ensemble - Vote et reports
B1 - Présentation des AP votées
B2 - Présentation des AE votées
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement
D1 - Balance générale - Dépenses
D2 - Balance générale - Recettes
IT - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article
IV - Annexes
A - Présentation croisée
Al - Section d'investissement - Vue d'ensemble
AL.01 - Opérations non ventilables
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux
A1,900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale {hors RSA)
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
A1.906 - Fonction 6 - Action économique
A1.907 - Fonction 7 - Environnement
A1,908 - Fonction 8 - Transports
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
A2.01 - Opérations non ventilables
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux
ÀA2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité
42.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA ct RSA/Régularisation de RMI)
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI
ÀA2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
A2.936 - Fonction 6 - Action économique
A2.937 - Fonction 7 - Environnement
A2.938 - Fonction 8 - Transports
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
BLS - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
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Sans Objet MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
B3.1 - Etat des provisions constituées
B3.2 - Etalement des provisions
Bd - Etat des charges transférées
BS - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers
B6 - Prêts
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus
B7.3 - Etat des emprunts garantis
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail
B7.6 - Etat des marchés de partenariat
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale
B7.8 - Autres engagements donnés
B7.9 - Autres engagements reçus
B8 - Subventions versées
B9 - Etat du personnel
B190 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier
B11.1 - Liste des organismes de regroupement
B11.2 - Liste des établissements publics créés
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes
D - Autres éléments d'information
DI - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation
D3 - Décisions en matière de taux
Dd.f - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement
DS.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2}
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2)
V- Arrêté et signatures
À - Arrêté et signatures
réciser, pour chaque annexe, si l'état est joint ou sans objet.
1 Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. À
Conformément à l'instruclion budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 — Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations, la delte et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonclionnement des groupes d'élus en fonctionnement ; les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
{1) À utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraïent des AP-AE régies par l'article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un règlement budgétaire et financier conformément à l'article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie Il apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
{2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
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1 INFORMATIONS GENERALES |
[ EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT — RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) | Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT - TOTAL ül} 973 402,48
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204} {3} 81 211,06
204 Subventions d'équipement versées (3) (5} 63 121,44
21 Immobilisations corporelles (3) 164 468,13
22 immobilisations reçues en affectation (3) 8,00
23 Immobilisations en cours {sauf 2324) (3) 664 601,85
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT -— TOTAL {1} 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RM! 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,09
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4} 0,00
(1) 11 s'agit des restes à réaliser établis conformément à [a comptabilité d'engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressartissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recelles certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un litre et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à Fémission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent. {2} Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante. {3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
Page 7 MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
| — INFORMATIONS GENERALES l
EXECUTION DU BUDGET DE L’'EXERCICE PRECEDENT — RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) | Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT - TOTAL (Hit) 292 857,19
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 292 857,19
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
2 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) {3) 9,00
26 Participations et créances rattachées 9,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT - TOTAL {lV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations {4} 6,00
75 Autres produits de gestion courante {4) 0,00
013 Atténuations de charges (4} 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
7T Produits spécifiques (4) 0,00
{1} Il s'agit des restes à réaïiser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soil après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité
des engagements : et en recelles, aux réceltes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent dela comptabilité des engagements : et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de Yexercice précédent. {2} Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.
{3} Hors récettes imputées au chapitre 018.
{4} Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324.
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11 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET — SECTION D'INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Budget de Restes à réaliser Le Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) Propositions l'assemblée (3)
1 Il nouvelles dl WMa=l+l+in
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 60 000,00 81211,06 0,00 0,00 141 211,06
204) {y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y 63 130,00 63 121,44 0,00 0,00 126 251,44
compris opérations} (4) (9)
21 Immobilisations corporelles {y compris 1632 952,71 164 468,13 0,00 0,00 1797 420,84
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation (y compris opérations} (4)
(6)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324} 1 988 850,00 664 601,85 1 129,64 4 129,64 2 654 581,49
{y compris opérations) (4)
Total des dépenses d'équipement 3 744 932,71 973 402,48 1 129,64 1 129,64 4 719 464,83
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,06 0,00 730,84 730,84 730,84
13 Subventions d'investissement (4) 6,00 0.00 0,00 9,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 718 000,00 0,00 0,00 0,00 718 000,00
18 Cpte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
{BA.régie) (6)
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 718 000,00 0,00 730,84 730,84 718 730,84
45... Chapitres d'opérations pour compte 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d'investissement 4472 932,71 973 402,48 1 860,48 1 860,48 5 448 195,67
040 Opérations ordre transf. entre 0,00 0,00 0,00 0,00
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8) 65 000,00 8,00 0,00 65 000,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 65 000,00 0,00 0,00 65 000,00
[ TOTAL 4 537 932,71 973 402,48 1 860,48 1 860,48 | 5513 195,67 |
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 9,00 |
{1} Voir élal I-B pour le contenu du budget de l'exercice.
{2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. {3} li s'agit des nouveaux crédits volés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 5 513 195,67 |
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette. il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
{6} À servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée. {7} Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
{8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042: R1 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 41.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 12 MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
Il- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
| EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET - SECTION D'INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Budget de Restes à réaliser ae Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1) NA (2) Propositions | blé (3)
1 un nouvelles mn IV=i+li+ nl
018 RSA 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) {sauf 103 250,00 292 857,19 0,00 0,00 396 107,19
138) (4}
16 Emprunts et dettes assimilées (5) 1 000 000,00 0,00 0.00 0,00 1 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) {4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4} (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation {4} (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours {sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 1103 250,00 292 857,19 0,00 0,00 1 396 107,19
10 Dotations, fonds divers et réserves {sauf 240 000,00 0,00 0,00 0,00 240 000,00
1068)
1068 | Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 1313 430,16 0,00 0,00 0,00 1313 430,16
138 Autres subventions invest. non transf. (4) 0,00 9,00 0,00 9,00 9,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) {8} 0.00 0,00 9,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 553 430,16 0,00 0,00 0,00 1553 430,16
45... | Chapitres d'opérations pour le compte de 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
tiers (9)
Total des recettes réelles d'investissement 2 656 680,16 292 857,19 0,00 0,00 2 949 537,35
021 Virement de la section de 0,00 0,00 0,00 0,00
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre 250 000,00 1 860,48 1 860,48 251 860,48
sections (10) (11)
047 Opérations patrimoniales (10) 65 000,00 0,00 0,00 65 000,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 315 000,00 1 860,48 1 860,48 316 860,48
Î TOTAL 2971 680,16 292 857,19 1 860,48 1 860,48 | 3 266 397,83 |
+
[ R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 2 246 797,84 |
Î TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ] 5 513 195,67 |
Pour information :
U s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de || AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
fonctionnement. Il ser à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12) 251 860,48
investissements de la collectivité. {1) Voir état -B pour le contenu du budget de l'exercice.
€} La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(8) s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
{5} Saut 165, 166 et 16449.
{6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de (els travaux effectués sur un exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) À servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée. {8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
{10} DF 023 = RI 021 ; Di 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
()Les comptes 15, 29, 39, 49 et 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(12) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — D! 040.
Page 13 MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
(13) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
Page 14 MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
11 —- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
EQUILIBRE FINANCIER — SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Budget de Restes à réaliser ae Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1} N°1 (2) Propositions l'assemblée (3)
1 1e nouvelles un = ++
011 Charges à caractère général {4} 4 602 100,00 0,00 0,00 0,00 1 602 100,00
012 Charges de personnel et frais 4 300 000,00 0,00 0,00 0,09 4 300 000,00
assimilés {4}
014 Atténuations de produits 75 300,00 0,00 0,00 0,00 75 300,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 716 484,05 0,00 0,00 0,00 716 484,05
courante (sauf 6586) (4)
6586 | Frais fonctionnement des groupes 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion courante 6 693 884,05 0,00 0,00 0,00 6 693 884,05
66 Charges financières 128 286,55 0,00 -1 860,48 -1 860,48 126 426,07
67 Charges spécifiques (4) 52 529,40 0,00 0,00 52 529,40
68 Dotations aux provisions, 0,00 6,00 0,00 0,00
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de 6 874 700,00 -1 860,48 -1 860,48 6 872 839,52
fonctionnement
023 Virement à la section 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre 250 000,00 1 860,48 1 860,48 251 860,48
sections (5} (6)
043 Opérations ordre intérieur de la 9,00 0,00 0,00 0,00
section (5}
Total des dépenses d'ordre de 250 000,00 1 860,48 1 860,48 251 860,48
fonctionnement
[ TOTAL 7 124 700,00 0,00 0,00 0,00 | 7124 700,00 |
+
[ D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
I TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES Î 7 124 700,09 |
{1) Voir état l-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice.
{2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (8) Il s'agit des nouveaux crédits vatés lors de la présente détibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
{5} DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 =RF 043.
{6} Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité à opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
Page 15 MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
Il — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
EQUILIBRE FINANCIER - SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Budget de Restes à réaliser mn Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1} N-1 (2) Propositions l'assemblée (3)
1 ll nouvelles in IV=I1+0+I
013 Atténuations de charges (4) 55 000,00 9,00 0,00 0,00 55 000,60
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,06
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes 985 300,00 0,00 0,00 0,00 985 300,00
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731) 410 900,00 0,00 0,00 0,00 410 900,00
731 Fiscalité locale 3 547 500,00 0,00 0,00 0,00 3 547 500,00
74 Dotations et participations {4) 2 088 000,00 0,00 0,00 0,00 2 088 000,00
75 Autres produits de gestion 38 000,00 0,00 0,00 ü,00 38 00,00
courante (4)
Total des recettes de gestion courante 7 124 700,00 0,00 0,00 0,00 7 124 700,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
77 Produits spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, 0,00 L: Li : 0,00 0,00 0,00
prov. (semi-budgétaires) (4} : .
Total des recettes réelles de fonctionnement 7 124 700,00 0,00 9,00 0,00 7 124 700,00
042 Opérations ordre transf. entre 0,00
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00
section
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
| TOTAL 7 124 700,00 0,00 0,00 000 | 7124 700,00 |
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
[ TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 7124 700,00 |
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION 251 860,48
D'INVESTISSEMENT (7)
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer l& remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
5) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice.
{2} Le colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
{4} Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) OF 023 = RI 021 ; Di 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
{6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicebies.
{7) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 - Di 040.
Page 16 MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
11 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
| BALANCE GENERALE — DÉPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR}
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1} Opérations d'ordre (2} TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 730,84 0,00 730,84
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
16 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 0,00
budgétaire}
18 Cpte de liaison : affectation (BArégie) @) 0,00 0,00
Total des opérations d'équisement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 81 211,06 6,00 81 211,06
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 63 121,44 0,00 63 121,44
21 Immobilisations corporelles {3) (5) 164 468,13 0,00 164 468,13
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 665 731,49 0,00 665 731,49
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 6,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4} 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3... Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 | Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Débpréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
859 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d'investissement — Total 975 262,96 0,00 975 262,96
+
LL D 901 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE ] 0,00 |
L TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 975 262.96 |
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2} TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 0,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 9,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
016 APA 0,00 |: 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 | Achats et variation des stocks ce 0,00 0.00
65 Autres charges de gestion courante {sauf 6586) (9) 0,00 L 0,00 6,00
6586 | Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 ‘ 0,00
66 Charges financières -1 860,48 0,00 -1 860,48
67 Charges spécifiques (9) 6,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 1 860,48 1 860,48
71 Production stockée (au déstockage) ‘ 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement — Total -1 860,48 1 860,48 2,00
+
[ D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | |
[ TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES [ 0.00 |
(D Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
{3} Hors dépenses imputées au chapitre 018.
{4) Ces chapitres ne sont à renselgner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. 45) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
Page 17 MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
{7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un sarvice public doté de la seule autonomie financière. {8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affeclés.
(8) Hars dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » esl un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 18 MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
11- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
BALANCE GENERALE — RECETTES D2
RECETTES D'INVESTISSEMENT {y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1} Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 | Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00
13 | Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00 292 857,19
18 [ Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 | Emprunts et dettes assimilées {sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00
18 | Cpte de liaison : affectation (BA régie) (6) 0,00 6,00
20 | Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 À 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 | Immobilisations reçues en affectation {3} {7) 0,00 0,00 0,00
23 | Immobilisations en cours {sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 | RSA 0,00 0,00 0,00
26 | Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 | Amortissement des immobilisations 1 860,48 1 860,48
29 | Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 | Dépréciation des stocks ef en-cours (4) 0,00 0,00
3... | Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 6,06 0,00
49 | Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00
59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00
021 | Virement de la section de fonctionnement 0.00
024 | Produits des cessions d'immobilisations 0,00 ki" 0,00
Recettes d'investissement — Total 292 857,19 1 860,48 294 717,67
+
[ R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 000]
+
Î R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT | 0,00 |
[ TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 294 717,67 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1} Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 | Atténuations de charges (8) 0,00 M Î ü,00
016 | APA 0,00 0,00
017 | RSA / Régularisations de RMI 0,00 |: 0,00
60 | Achats et variation des stocks : : 0.00 0,00
70 | Prod. services, domaine, ventes diverses 5 0,00
71 | Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 | Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) ‘ 0,00 . 0,00
731 | Fiscalité locale 0,00 0,00
74 | Dotations et participations (8) 0,00 0,00
76 | Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00 0,00
76 | Produits financiers 0,00 0,00 0,00
717 | Produits spécifiques {8) 0,00 0,00 6,00
78 | Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 | Transferts de charges - 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement - Total 0,00 0,00 0,00
+
[ R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 ]
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 0,00 |
Page 19 MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
{1} Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
42) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
{3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
{a) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. {5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
6) À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière. {7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(@} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2,1
Vue d'ensemble des chapitres des opérations d'équipement
N° Libellé de l'opération | N°AP | Pour mémoire RAR N-1 Propositions Vote de Pour Pour Opération bl réalisations nouvelles l'assemblée information information
cumulées au Crédits gérés | Crédits gérés
O1/01/N dans le cadre hors AP
d'une AP
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
{1} Colonne à renseigner uniquement lorsque l'opération d'équipement est afférente à une AP.
Page 28 MANDUEL « COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
111 - VOTE DU BUDGET
Cet état ne contient pas d'information.
| SECTION D’INVESTISSEMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
Page 29
A2.2 MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
Il - VOTE DU BUDGET SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
Cet état ne contient pas d'information.
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V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 19
Nombre de suffrages exprimés : 25
VOTES :
Pour : 25
Contre : O
Abstentions : 0
Jean-Jacques GRANAT
Maire de Manduel
Date de convocation : 28/11/2023
Présenté par LE MAIRE (1),
A MANDUEL, le 04/12/2023
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ORDINAIRE
A MANDUEL, le 04/12/2023
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
1 - Jean-Jacques GRANAT
2 - Marine PLA
3 - Lionel HEBRARD
4 - Isabel ALCANIZ-LOPEZ
5 - Norbert CANONGE
6 - Wilfrid ALCANIZ
7 - Nadine ANDREO
8 - Jean-Pierre ROUX
9 - Monique MONNIER
10 - Mohamed EL AIMER
11 - Anaïs MATEU
12 - Patrick PLONGET
13 - Marie MESSINES
14 - Frédéric LOPEZ
15 - Catherine CERVERO
16 - Claude BOUILLET
17 - Patricia SILVA
18 - Florian BOUCHE
19 - Enzo SIFUENTES
20 - Hélène NEVEU Page 42 MANDUEL - COMMUNE DE MANDUEL - DM - 2023
V — ARRETE ET SIGNATURES
>< ARRETE ET SIGNATURES 21 - Xavier PECHAIRAL
22 - Bernard MALLET
23 - Hélène NICOLAS
24 - David-Alexandre ROUX
25 - David GUIOT
26 - Sophie DIELLA
27 - Delphine MARTY
28 - Thierry SABATIER
29 - Hélène JONQUIERE
Certifié exécutoire par LE MAIRE (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 07/12/2023, et de la publication le 07/12/2023 A MANDUEL, le 07/12/2023 {) Indiquer « la présidente » ou « le président ». {2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriate unique de ..., de la métropole de ..., du Conseil syndical de ... (3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
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