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Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE
Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire 7 FEVRIER 2019
Document publié le Jeudi 7 février 2019 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire 7 FEVRIER 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
——
VILLE
DE
.
BOK
Cure
UME
"TS
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
Lundi
11
février
2019
SEANCE
DU
7
FEVRIER
2019 Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le
7
février
à
19
heures
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
Mariages,
par
suite
d'une
convocation
en
date
du
1°
février
2019,
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
le
jour
même
en
Mairie
de
Bois-Guillaume.
| —
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ET
APPEL
NOMINAL
Gildas
QUERE
est
désigné
secrétaire
de
séance.
||
procède
à
l'appel
nominal. Présents
réquiièrement
convoqués
: Mmes
et
MM.
Gilbert
RENARD,
Marie-Françoise
GUGUIN,
Lionel
EFFOSSE,
Dominique
MISSIMILLY,
Julien
LAUREAU,
Frédéric
ABRAHAM,
Nicole
BERCES,
André
CARPENTIER,
Marie-Laure
RIVALS,
François
DUGARD
à
partir
de
19h40,
Arnaud
DAUXERRE,
Carine
LE
GOFF,
Philippe
COUVREUR,
Marie-Françoise
SIELER,
Olivier
DESCHAMPS,
Aurélie
DELESTRE,
Jacques
BERBRA
à
parti
de
19h06,
Gildas
QUERE,
Karine
BOURGEOIS,
Michel
PHILIPPE,
Yannick
OLIVERI-DUPUIS,
Jérôme
ROBERT
à
partir
de
19h27,
Alain
TERNISIEN,
Sophie
LEBLIC,
Claude
LAMACHE. Absents
_excusés
réquiièrement
convoqués:
Madame
Véronique
BARBIER
pouvoir
à
Madame
Dominique
MISSIMILLY,
Monsieur
Jean-
Pierre
GUERIN
pouvoir
à
Monsieur
André
CARPENTIER,
Madame
Isabelle
FAYOLLE
pouvoir
à
Monsieur
Frédéric
ABRAHAM,
Monsieur
François
DUGARD
pouvoir
à
Monsieur
Lionel
EFFOSSE
jusqu'à
19h40,
Madame
Jeannine
HUE
pouvoir
à
Madame
Marie-Françoise
GUGUIN,
Madame
Danielle
RENAULT
pouvoir
à
Madame
Nicole
BERCES,
Monsieur
Jacques
BERBRA,
absent
jusqu'à
19h06,
Madame
Aurélie
LELIEVRE,
absente,
Monsieur
Quentin
VINCENT
pouvoir
à
Monsieur
Julien
LAUREAU,
Monsieur
Pierre
THIBAUDAT
à
Madame
Yannick
OLIVERI-DUPUIS,
Monsieur
Jérôme
ROBERT,
absent
jusqu'à
19h27.
Il
-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
19
DECEMBRE
2018
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
19
décembre
2018
est
approuvé.
Il
-
DELIBERATIONS
1
_-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
_—
DECISIONS
DU
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°1.
| —
METROPOLE,
FINANCES,
ECONOMIE
ET
INTERCOMMUNALITE
2
-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
-
FINANCES
—
GARANTIE
D'EMPRUNT
__AUPRES
__DE__LA
_
CAISSE
DES
_DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
POUR
DEUX
CONTRATS
DE
PRET
SOUSCRITS
PAR
LA
PLAINE
NORMANDE
—
AVENANT
DE
REAMENAGEMENT
-
DECISION Rapporteur:
Lionel
EFFOSSE
au
nom
de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal,
adopte
le projet
de
délibération
n°
2.
3
—
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
—
SOUSCRIPTION
D'UNE
LIGNE
DE
TRÉSORERIE
DE
1
000
000
EUROS
AUPRES
DE
LA
CAISSE
_D’EPARGNE
A
COMPTER
DU
MOIS
DE
MARS
2019
-
DECISION Rapporteur
: Lionel
EFFOSSE
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°3.
4
_-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
—
DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2019
—
PRISE
D'ACTE
Rapporteur:
Lionel
EFFOSSE
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
projet
de
délibération
n°4.
4
bis
-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
-
FINANCES
—
GARANTIE
D'EMPRUNT
A
HAUTEUR
DE
100%
AUPRES
DU
CREDIT
MUTUEL
POUR
UN
CONTRAT
DE
PRET
D'UN
MONTANT
DE
90
000
€
AU
PROFIT
DE
L’USCB
TENNIS
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
Le
Conseil
Municipal
adopte
le projet
de
délibération
n°4bis.
Il
ENFANCE,
EDUCATION,
JEUNESSE,
CITOYENNETE
ET
SPORTS
5
—
ENFANCE
JEUNESSE
—
ACTIVITES
PERI/EXTRASCOLAIRES,
ACCUEIL__DE
JEUNES,
CMJ
—
PARTENARIATS
EDUCATIFS
-
CONVENTIONS
A
INTERVENIR
—
ADOPTION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE Rapporteurs:
Dominique
MISSIMILLY,
Véronique
BARBIER
et
Marie-
Laure
RIVALS
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°
5.
6
—-
ENFANCE
ET
EDUCATION
—
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
RESTAURATION
COLLECTIVE
DES
VILLES
DE
BOIS-GUILLAUME
ET
DE
ROUEN
-
BUDGET
2019
—
PRISE
D'ACTE
Rapporteur:
Dominique
MISSIMILLY
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
projet
de
délibération
n°
6. Ill —- ESPACES
PUBLICS,
BATIMENTS,
CIMETIERES
ET
PREVENTION
DES
RISQUES
7
—-
PATRIMOINE
ET
LIEUX
PUBLICS
—-
CONCOURS
DES
MAISONS
ET__BALCONS
_
FLEURIS
__—
ORGANISATION,
ADOPTION
DU
REGLEMENT
ET
AUTORISATION
DE
PERCEVOIR
DES
CONCOURS
FINANCIERS
DE
PARTENAIRES
- DECISION
Rapporteur:
Gilbert
RENARD
pour
François
DUGARD,
excusé,
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Espaces
Publics,
Bâtiments,
Cimetières
et
Prévention
des
Risques
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le
projet
de
délibération
n°
7.
8
- PATRIMOINE
ET
LIEUX
PUBLICS
-— VOIRIE
—
BILAN
2017
SUR
LA
QUALITE
DE
L’AIR
—
PRISE
D'ACTE
Rapporteur:
Nicole
BERCES
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Espaces
Publics,
Bâtiments,
Cimetières
et
Prévention
des
Risques Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
projet
de
délibération
n°
8.
VI -
INFORMATIONS
DIVERSES
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
1 —- INFORMATIONS Le
Conseil
Municipal
est
informé
de
diverses
informations.
Il —
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
6
mars
à
19h00.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19h46.
Bois-Guillaume,
le
11
février
2019