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Document publié le Mercredi 29 janvier 2020 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire 29 JANVIER 2020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Aménagement du territoire,
—
VILLE
DE
-
BOI
JE
UI
UME
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
SEANCE
DU
29
JANVIER
2020 Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le
29
janvier
2020
à
20
heures
et
30
minutes
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
Mariages,
par
suite
d'une
convocation
en
date
du
23
janvier
2020,
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
le jour
même
en
Mairie
de
Bois-Guillaume.
1 —- DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ET
APPEL
NOMINAL
Madame
Aurélie
DELESTRE
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Elle
procède
à
l'appel
nominal.
Présents
régulièrement
convoqués
:
Mmes
et
MM.
Gilbert
RENARD,
Marie-Françoise
GUGUIN,
Lionel
EFFOSSE,
Dominique
MISSIMILLY,
Julien
LAUREAU,
Véronique
BARBIER,
Frédéric
ABRAHAM,
Nicole
BERCES,
André
CARPENTIER,
Marie-Laure
RIVALS,
Jean-Pierre
GUERIN,
Isabelle
FAYOLLE,
Jeannine
HUE,
Arnaud
DAUXERRE,
Carine
LE
GOFF,
Danielle
RENAULT,
Aurélie
DELESTRE,
Gildas
QUERE,
Karine
BOURGEOIS,
Quentin
VINCENT,
Michel
PHILIPPE,
Yannick
OLIVERI-DUPUIS,
Jérôme
ROBERT,
Alain
TERNISIEN,
Sophie
LEBLIC,
Claude
LAMACHE.
Absents
excusés
régulièrement
convoqués:
Monsieur
François
DUGARD,
absent,
Monsieur
Philippe
COUVREUR,
absent,
Madame
Marie-Françoise
SIELER,
absente,
Monsieur
Olivier
DESCHAMPS
pouvoir
à
Monsieur
Julien
LAUREAU,
Monsieur
Jacques
BERBRA,
absent,
Madame
Aurélie
LELIEVRE
pouvoir
à
Madame
Marie-Françoise
GUGUIN,
Monsieur
Pierre
THIBAUDAT,
absent.
Il
-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
4
DECEMBRE
2019
Après
correction,
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
4
décembre
2019
est
approuvé
à
l'unanimité.
I
-
ADMINISTRATION
DE _ LA
VILLE
—
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
_—
_DECISIONS
DU
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
pris
connaissance
des
décisions
prises
par
le
Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal.
IV
- DELIBERATIONS
l- CULTURE,
MANIFESTATIONS
ET
RELATIONS
INTERNATIONALES
1
—
OBJET:
CULTURE
ET
COMMUNICATION
-
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
_—
ECOLE
DE
MUSIQUE
BOIS-GUILLAUME,
BIHOREL_ET_ISNEAUVILLE
_-
ATTRIBUTION
D'UNE
AVANCE
DE
SUBVENTION
_DE_
FONCTIONNEMENT
__ AU
TITRE
DE
2020
-
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
-
DECISION
Rapporteur
: Jean-Pierre
GUERIN
au
nom
du
Conseil
de
la
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le
projet
de
délibération
n°1.
Il - ENFANCE,
EDUCATION,
JEUNESSE,
CITOYENNETE
ET
SPORTS
2
_—
OBJET:
SPORTS
ET
LOISIRS
-—
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
_—
_USCB
FOOTBALL
—-
VERSEMENT
D'UNE
AVANCE
DE
LA
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AU
TITRE
DE
2 /1l
l
Lu
)
DJIS
{
|
111!
A
JA!
PARARDT'I
9
|
IT!
ANAAIDE
OMPTE-RENDU
SOMMAIRE
\L
;
[AN
L'EXERCICE
2020
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DES
CONVENTIONS
A INTERVENIR
Rapporteur
: André
CARPENTIER
au
nom
du
Conseil
de
la
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°2.
Il
- METROPOLE,
FINANCES,
ECONOMIE
ET
INTERCOMMUNALITE
3
—-
OBJET:
AVIS
SUR
LE
PROJET
DE
RÉVISION
DU
SCHÉMA
DEPARTEMENTAL_
D'ACCUEIL
ET
D’'HABITAT
DES
GENS
DU
VOYAGE
(SDAHGV)
DE
LA
SEINE-MARITIME
2020-2025
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
la
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le
projet
de
délibération
n°3.
IV
- URBANISME,
ENVIRONNEMENT
ET
TRANSPORTS
4
—
OBJET:
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
DE
LA
MÉTROPOLE
ROUEN
NORMANDIE
—
VŒU
SOUMIS
A
APPROBATION
LORS
DU
CONSEIL
METROPOLITAIN
DU
13
FEVRIER
2020.
Rapporteur:
Marie-Françoise
GUGUIN
au
nom
du
Conseil
de
la
Municipalité Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le
vœu
proposé
et
le
projet
de
délibération
n°4.
IV
- INFORMATIONS
DIVERSES
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
|— INFORMATIONS
AUX
ÉLUS
Le
Conseil
Municipal
est
informé
des
modalités
de
consultation
et
de
signature
des
feuillets
de
clôture
et du
PV
de
la séance
ainsi
que
de
diverses
informations.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h35.
Bois-Guillaume,
le
30
janvier
2020
RD
Affichage
: 30
janvier
2020
Retrait
affichage :